30 MARS 2000. - Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification, les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification et les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-05-2000 et mise à jour au 19-04-2018)

Article 1. Les compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification repris en annexe I, sont confirmés conformément à l'article 35 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.

Article 2. Les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification, repris en annexe II, sont confirmés conformément à l'article 35 du même décret.

Article 3. Les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études, reprises en annexe III, sont confirmées conformément à l'article 35, § 1er, 3°, du même décret.

Article 4. Le présent décret entre en vigueur à la date de parution au Moniteur belge.

ANNEXES.

Article N1. Annexe I. - Compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification.

(NOTE : annexe remplacée par ACF 2014-01-16/27, art. 8, 002; En vigueur : 01-05-2014)

Article 1N1. 1. Développement personnel.

1.1. Se situer dans le temps et dans l'espace.

NB : la situation dans le temps et la situation dans l'espace sont étroitement liées. Ce n est que pour des raisons de lisibilité et de présentation que ces éléments apparaissent séparés ci-après :

Les élèves doivent construire des savoirs et acquérir des compétences qui leur permettent de :

• connaître leurs racines;

• prendre conscience des origines de la société où ils vivent;

• comprendre le présent;

• pouvoir agir en tant que citoyens.

Pour cela, il faut développer chez eux une attitude critique d'interrogation et de recherche. C'est en construisant eux-mêmes leur savoir qu'ils acquerront peu à peu une compréhension réelle du monde, passé et actuel.

Cette compréhension implique qu'ils puissent utiliser une ligne du temps construite sur les grandes périodes conventionnelles en y situant des moments-clés de l'évolution de nos sociétés, tels que :

• la sédentarisation de l'homme;

• les premières villes au Proche-Orient;

• la cité athénienne;

• l'empire romain;

• la naissance du christianisme;

• le démembrement de l'empire romain;

• la naissance de l'islam;

• les principautés féodales;

• le mouvement d'émancipation des villes;

• l'essor géographique, scientifique et technique;

• le partage du monde;

• la séparation des Eglises chrétiennes;

• la monarchie absolue en France, la monarchie parlementaire en Angleterre, un régime dans nos régions;

• le progrès des Lumières (Encyclopédie);

• 1ère partie (1789-1914) :

. les révolutions démographique, agricole et industrielle;

. les révolutions politiques et sociales (1789, 1830, 1848);

. l'expansion coloniale et le nouveau partage du monde;

• 2ème partie (de 1914 à nos jours) :

. les deux guerres mondiales;

. la révolution russe;

. le national-socialisme en Allemagne;

. la Déclaration des droits de l'Homme;

. les débuts de la décolonisation;

. le début de la construction européenne;

. le passage à la Belgique fédérale (1980);

. la chute du Mur de Berlin.

En plus des savoir-faire qui précèdent, les élèves doivent acquérir un certain nombre de concepts ou savoirs essentiels, par exemple :

• urbanisation et urbanisme;

• organisation des Etats : cité, république, empire;

• absolutisme et parlementarisme;

• démocratie, autoritarisme, totalitarisme;

• impérialisme et colonialisme;

• nationalisme;

• stratification des sociétés;

• migrations et métissage;

• fondement et organisation des religions;

• libéralisme, socialisme;

• grands courants artistiques et culturels;

• étapes du développement des sciences et des techniques;

• mondialisation;

Occuper, organiser un ou des espaces est une préoccupation majeure pour les sociétés. Les élèves doivent être conscients de l'importance des enjeux spatiaux, ici et ailleurs, du local au mondial. Ils en saisissent les logiques et les valeurs qui les sous-tendent, ainsi que les dynamiques, afin de pouvoir agir de façon responsable, individuellement et collectivement. Cela implique qu'ils puissent :

• s'orienter et se déplacer à l'aide d'un plan ou d'une carte;

• localiser et situer, à différentes échelles, le territoire et/ou le problème concerné :

. le positionner sur une carte à une échelle adéquate;

. le situer par rapport à des repères géographiques pertinents;

• utiliser des repères géographiques pertinents :

. des points :

• les deux pôles;

• les grandes villes belges, les principales métropoles mondiales;

. des lignes :

• l'équateur, les tropiques, les cercles polaires, le méridien de Greenwich;

• les fleuves belges et leurs principaux affluents, quelques grands fleuves du monde;

• les grands axes routiers et ferroviaires européens;

. des surfaces :

• les continents, les océans et les principales mers bordières;

• les découpages politiques et administratifs : les trois régions et communautés belges, les dix provinces, les pays de l'UE, les grands pays du monde (par leur taille, leur population, leur puissance économique);

• les grandes chaînes de montagnes;

• les grandes zones climatiques;

• les deux grandes aires économiques Nord/Sud;

• identifier les composantes naturelles et humaines d'un paysage, d'un territoire ou d'un problème;

• utiliser des clés de lecture pour établir des relations entre ces composantes :

. l'occupation ou l'affectation du sol;

. le contexte naturel : atouts, handicaps et contraintes du relief, du climat, de l'hydrographie, du sous-sol, ...;

. les acteurs (individus, associations, entreprises, pouvoirs politiques, ...) : atouts, handicaps et contraintes humaines, sociales, politiques et économiques;

. les dynamiques (croissance, déclin, flux).

1.2. S'approprier leur culture.

Pour être proches des autres hommes, comprendre leurs valeurs et s'affirmer, les élèves apprennent à :

• reconnaître la diversité des modes d'expression artistique;

• éveiller et nourrir leur sensibilité par la découverte d'expressions artistiques diverses;

• prendre conscience de l'existence de critères esthétiques et de leur caractère relatif;

• comprendre que toute expression artistique est vision du monde, interprétation personnelle;

• mettre en relation les différentes expressions artistiques et leur contexte historique et social;

• laisser s'exprimer leur imagination dans des pratiques créatives;

• accéder à la création littéraire d'hier et d'aujourd'hui;

• prendre conscience de l'existence de critères éthiques et de leur caractère relatif.

1.3. S'approprier des outils de communication et de réflexion.

Pour construire leur savoir, les élèves sont amenés à :

1.3.1. rechercher et traiter l'information, développer un esprit critique :

• poser, se poser des questions;

• recourir à des sources présentant l'information par différents moyens, y compris les nouvelles technologies de l'information et de la communication;

• choisir les sources, sélectionner les informations en fonction du projet;

• découvrir les langages utilisés par les médias (le texte, le son, l'image et leurs combinaisons);

• prendre conscience de la complexité des messages véhiculés par les médias;

• être conscients du caractère relatif de l'information et estimer sa plausibilité;

• comprendre l'organisation des médias;

1.3.2. intégrer leurs acquis et les organiser :

• pouvoir conduire un raisonnement logique jusqu'à une conclusion argumentée;

• recourir à différents types de raisonnement ou de démarche : analogique, inductif, déductif, systémique, dialectique, algorithmique, ...;

• dans la résolution d'une situation-problème, envisager et croiser différents points de vue : scientifique, technique, économique, socio-culturel, éthique;

• traduire dans des langages différents : tableau, graphique, schéma, oral/écrit, ...;

• réinvestir leurs acquis dans une situation-problème nouvelle;

1.3.3. communiquer :

• entrer en relation avec les autres :

. oser s'exprimer;

. recourir au débat argumenté;

. s'adresser aux autres sans agressivité, les laisser s'exprimer et les écouter;

. apprendre le sens de la nuance, se méfier des attitudes manichéistes;

. comprendre les signes de l'expression non verbale et leur effet sur la communication, être conscients de leurs moyens pour la faciliter;

. adapter la forme et le contenu du message au récepteur;

. accepter la négociation comme valeur;

. proposer des solutions alternatives;

. reconnaître l'importance de l'apport de chacun au sein du groupe;

. travailler en équipe, collaborer en vue de la réalisation d'un projet;

• pratiquer la langue française :

. pratiquer la langue avec clarté, en perfectionner l'usage dans les principales situations de communication;

. élargir leur lexique, appliquer les principales règles de syntaxe afin d'exprimer une pensée compréhensible;

. élargir le langage commun par l'accès aux langages spécifiques (disciplinaires ou professionnels);

• lire, écrire, écouter et parler dans des situations de communication variées;

1.3.4. apprendre à apprendre :

• acquérir les processus qui permettent d'accéder au savoir, de le comprendre, de le critiquer, de le transformer;

• se questionner sur leurs connaissances, leurs potentialités, leurs manières d'apprendre, leurs objectifs à court et à long terme.

1.4. Prendre conscience de ce qu'impliquent leurs choix.

Le bien-être de chaque élève, tant au niveau physique que mental ou social, implique la prise de conscience de ses choix. Ceci suppose qu'il se connaisse, connaisse ses besoins, identifie ses valeurs, prenne des positions philosophiques, se situe par rapport aux autres et soit en relation avec eux dans une société.

Chaque élève doit apprendre à :

• connaître son corps, appréhender et accepter ses limites, le protéger.

L'acquisition de savoirs relatifs aux notions élémentaires de biologie (hygiène, ...), d'anatomie et de physiologie humaines (digestion, reproduction, ...) permet de choisir, tant au niveau préventif que curatif, les options adaptées à ses besoins en matière de santé. Cela suppose notamment l'acquisition de notions propres à l'alimentation, à l'usage de médicaments ou autres substances, à la sexualité, ...;

• connaître ses réactions dans diverses situations, les caractériser (différencier sans dévaloriser).

L'acquisition de savoirs relatifs aux notions de psychologie (équilibre mental, développement personnel, relations amoureuses, relations d'autorité, ...) permet d'identifier ses réactions, de verbaliser ses émotions et ses désirs, de reconnaître ses limites, de s'interroger sur son fonctionnement pour choisir les options les mieux adaptées à sa situation;

• se situer par rapport aux autres et les respecter dans leurs différences, dans un cadre social donné.

L'acquisition de savoirs relatifs aux notions de sciences sociales (pluralité des cultures et des valeurs, lutte des classes, ...) et de philosophie permet de poser des choix responsables en matière de santé, c'est-à-dire respectueux des autres.

Article 2N1. 2. Environnement et technologies.

2.1. Se situer par rapport à l'environnement.

Pour comprendre et se situer dans leur environnement, les élèves doivent acquérir les savoir-faire et les savoirs relatifs :

• aux équilibres de l'environnement (notamment, les cycles de l'eau et du gaz carbonique) et à leur influence sur les conditions météorologiques et climatiques;

• à l'influence sur les écosystèmes des choix politiques, économiques, industriels et technologiques;

• à l'adoption de modes de vie et de consommation respectueux de l'environnement;

• à la construction d'une représentation interdisciplinaire de l'environnement.

2.2. Se situer par rapport aux technologies et aux sciences.

Pour comprendre et se situer dans un univers technico-scientifique, les élèves doivent acquérir les savoir-faire et savoirs essentiels relatifs à :

• l'imbrication du technique et du social dans le fonctionnement d'une technologie;

• la capacité d'interroger les technologies dans leurs effets en vue de faire des choix et de les utiliser à bon escient;

• la capacité d'utiliser des modèles scientifiques et techniques pour aménager leur espace de vie et prévenir les accidents;

• des éléments de formation scientifique, socio-économique et technologique de base permettant de participer aux débats de société sur la construction et les impacts des systèmes technologiques (par exemple, ceux relatifs aux ressources énergétiques, aux pollutions, à la gestion des déchets, à l'ingénierie génétique, au contrôle des drogues, aux réseaux informatiques, à l'urbanisation, ...);

• la construction d'une représentation interdisciplinaire des développements technologiques.

Article 3N1. 3. Environnement économique et social.

Pour apprendre à préparer l'avenir, à s'ouvrir à la diversité sociale et culturelle et développer des attitudes relationnelles, à agir en consommateurs responsables, les élèves doivent acquérir les savoir-faire et savoirs essentiels suivants :

3.1. apprendre à préparer leurs choix professionnels :

• prendre conscience de leurs motivations et de leurs capacités;

• réaliser l'importance de la formation en cours par rapport à leur avenir;

• se préparer au changement;

• rassembler et exploiter les informations qui permettront de faire des choix et de mener à bien leurs projets de formation et/ou de vie professionnelle (enseignement supérieur de plein exercice ou de promotion sociale, IFPME, ...);

3.2. s'ouvrir à la diversité sociale et culturelle et développer des attitudes relationnelles :

• s'informer sur la diversité des idées, des cultures, des croyances, des valeurs, des traditions;

• se former à la dimension européenne;

• réaliser l'importance de l'apport d'autres civilisations, par exemple, dans le domaine des mathématiques et des sciences : l'origine de nos chiffres, le développement de l'astronomie, de l'algèbre, de la médecine, ...;

• comprendre l'évolution de la structure sociale, les rapports de force, les mécanismes d'exploitation, l'existence des inégalités sociales, de la pauvreté, de l'exclusion;

• comprendre les mécanismes de solidarité (la sécurité sociale, le mouvement syndical, ...);

• comprendre l'évolution démographique, les phénomènes migratoires, les naissances du racisme;

• respecter l'individu par rapport à l'intérêt du groupe et réciproquement;

• être sensibilisés aux droits de l'Homme, aux démarches en faveur de la paix;

3.3. agir en consommateurs individuellement responsables :

• lire, analyser et comprendre les messages publicitaires, les distinguer d'autres types d'informations;

• assurer l'équilibre entre leurs besoins, leurs désirs et leurs revenus;

• maîtriser l'acte d'achat : analyser un contrat, lire une étiquette, comparer les prix, calculer des remises exprimées en pourcentage, vérifier un ticket de caisse;

• pouvoir calculer des proportions, des pourcentages, un taux, convertir des devises étrangères, tenir compte de l'index, appliquer une règle de trois, utiliser à bon escient une calculatrice et la manipuler avec aisance;

• pouvoir calculer leurs impôts, vérifier une feuille de paie;

• gérer leur budget en utilisant judicieusement l'épargne et le crédit (ex. : comprendre les mécanismes d'emprunt, d'épargne, de souscription d'assurances, de prêt hypothécaire);

• estimer dans le budget la part du coût du transport, de l'alimentation, de l'habillement, des loisirs, du logement;

• être capables de relever et de calculer des longueurs, des aires, des volumes et, de ce fait, pouvoir contrôler un devis;

• comprendre les mécanismes des loteries et des jeux.

Article 4N1. 4. Citoyenneté dans une société démocratique, solidaire, pluraliste et ouverte aux autres cultures.

Pour fonder leur appartenance à leur communauté par la connaissance des institutions, pour mettre en oeuvre au quotidien les valeurs de la démocratie et exercer leur citoyenneté, les élèves sont amenés, notamment en fonction de l'actualité, à comprendre progressivement :

• l'organisation politique : les institutions, la représentativité, la citoyenneté, les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, les idéologies, les courants et les partis politiques, le système électoral;

• le rôle des institutions économiques et sociales;

• les institutions judiciaires, la raison d'être des lois, l'état de droit, les droits et les devoirs des citoyens;

• le rôle du système éducatif;

• les groupes de pression, les mouvements associatifs;

• la présentation de sondages ou d'enquêtes (connaître les différentes formes usuelles de représentations statistiques);

• l'importance d'une participation au débat politique pour trancher les enjeux de société;

• les enjeux de la citoyenneté européenne;

• à partir de leur culture, l'importance de l'ouverture aux autres cultures.

Article N2. Annexe II. - Compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification.

(NOTE : annexe remplacée par ACF 2014-01-16/27, art. 2, 002; En vigueur : 01-05-2014)

Article 1N2. I. Les principes généraux.

Plus on pratique d'activités différentes, moins le niveau de maîtrise doit être important. Le niveau à ateindre sera inversement proportionnel au nombre de productions révélatrices d'une compétence. Toutefois, la multiplicité des activités ne peut pas déboucher sur la dérive occupationnelle.

Article 2N2. II. Les définitions.

• Champ disciplinaire : partie du référentiel des compétences disciplinaires. Dans le domaine de l'éducation physique, on a défini quatre champs disciplinaires : la psychomotricité, la condition physique, les habiletés gestuelles et la coopération sensori-motrice.

• Production : ensemble de mouvements ou de gestes organisés mettant en oeuvre des compétences d'un ou de plusieurs champs.

• Niveau : état de maîtrise des compétences d'un champ en fonction de la situation choisie pour évaluer la production.

• Acquisition : après entraînement éventuel par des exercices de remédiation, l'élève pourra procéder, au cours d'une même séance, à des exécutions successives d'un même modèle.

• Reproduction : exécution lors de séances successives, d'un modèle d'action acquis antérieurement.

• Utilisation : exécution des mouvements dans des circonstances matérielles et psychologiques différentes de celles qui ont donné lieu à leur apprentissage.

• Application de consignes de base en situations collectives : application des consignes de base dans des situations réduites faisant intervenir au moins deux partenaires.

• Intégration dans des petits groupes : adoption d'une stratégie commune de base dans une situation collective faisant intervenir des éléments diversifiés (partenaires, adversaires, espace, engins, buts à atteindre).

• Intégration dans de petites et grandes organisations : adoption d'une stratégie appropriée en situation complexe.

Article 3N2. III. Tableaux synthèses.

Le développement de la motricité contribue à l'éducation à la santé, la sécurité, l'expression et la communication, l'éducation sportive.

Tableau 1.

Champs de la discipline et domaines à envisager	Compétences à développer L'élève sera capable de :	Niveaux L'élève doit :
Condition physique :
- endurance	- fournir des efforts de	avoir progressé en
	longue durée a une	endurance et dans
	intensite moyenne	deux autres
		compétences du
		champ (domaines)
- souplesse	- étirer les muscles des
	grandes articulations
- velocite	- exécuter des mouvements
	et des déplacements à
	grande vitesse
- force	- soulever des charges
	adaptées
- puissance alactique	- exécuter des mouvements
	explosifs

Le développement de la motricité contribue à l'éducation à la santé, la sécurité, l'expression et la communication, l'éducation sportive.

Tableau 2.

Champs de la discipline et domaines à envisager	Competences a developper L'élève sera capable de :	Niveaux
Habiletés gestuelles :
- intensité, rythme et	- adapter sa vitesse	Acquisition : s'il
dynamisme du	d'exécution aux	y a un grand nombre
mouvement	necessités du mouvement	de productions
	et a la durée de	Reproduction : s'il
	l'action	y a un nombre moyen
		de productions
		Utilisation : s'il
		y a un petit nombre
		de productions
- régularité et	- maintenir la régularité
fluidite du mouvement	d'une allure et d'un
	mouvement
	- maintenir une position
	- enchainer plusieurs
	actions successives
	et/ou simultanees de
	facon a produire un
	mouvement fluide, voire
	harmonieux
- correction et	- executer un mouvement
précision du	en respectant le code
mouvement	d'execution
	(conformité)
	- exécuter un mouvement
	en respectant des
	préceptes ergonomiques
	- exécuter un mouvement
	en respectant les
	règles de sécurité
- adaptation du	- adapter une technique
mouvement	de base, un mouvement
	en fonction de sa
	morphologie et du but
	poursuivi
- expression par le	- communiquer ses
mouvement	émotions
	- gérer l'expression
	corporelle de ses
	émotions

Le développement de la motricité contribue à l'éducation à la santé, la sécurité, l'expression et la communication, l'éducation sportive.

Tableau 3.

Champs de la discipline et domaines a envisager	Competences a developper L'eleve sera capable de :	Niveaux
Coopération socio-motrice :
- partenaire	- valoriser et respecter	Application de
	ses partenaires	consignes si le
	- capter efficacement les	cours est organisé
	signaux émis par ses	en deux périodes
	partenaires et y réagir	par semaine
	de manière interactive	Intégration dans de
	- accepter les faiblesses	petits groupes si
	éventuelles de ses	le cours comporte
	partenaires et adapter	trois à six
	ses comportements à la	périodes par
	situation collective	semaine
		Intégration dans de
		petites et grandes
		organisations si le
		cours est organisé
		à raison de plus de
		six périodes par
		semaine
- adversaire	- capter efficacement les
	signaux emis par les
	adversaires et y reagir
	de maniere interactive
	- agir avec fair-play et
	dans le respect de soi
	et de l'adversaire
- buts	- agir en equipe dans un
	but fixe
	- assumer des roles
	differents dans une
	equipe
	- accepter de perdre,
	savoir gagner
- règles	- respecter des regles
	convenues dans
	l'interet du groupe
	- respecter des regles de
	securite

Article N3. Annexe III. - Compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études.

(NOTE : annexe remplacée par ACF 2014-01-16/27, art. 8, 002; En vigueur : 01-05-2014)