LegalizeRèglement grand-ducal du 26 mai 2011 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu l’article 65, alinéa 7 du Code de la sécurité sociale;
Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en conseil;
Arrêtons:
Art. 1er.
L’article 1er, alinéa 4 du règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie est abrogé.
Art. 2.
L’article 5bis avec son intitulé «Cumul des actes» du même règlement grand-ducal est abrogé.
Art. 3.
La première partie intitulée «Actes techniques» de l’annexe du même règlement grand-ducal est modifiée comme suit:
A la sous-section 1 intitulée «Glucides et lipides» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées:
19)
Bloc lipides: Cholestérol total, Cholestérol HDL, et Triglycérides.
LC024
28,80
(Bloc comprenant: LC014, LC013, LC012, non cumulable à LC017.)
20)
Bloc apolipoprotéinopathies: Apo A1 et B.
LC025
45,00
(Bloc comprenant: LC017, LC018, non cumulable à LC024.)
A la sous-section 2 intitulée «Protéines» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées:
26)
Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales – Immunofixation ou électrophorèse capillaire à l’aide d’au moins 5 antisérums pour recherche ou typage d’une dysglobulinémie monoclonale.
LC068
102,33
(Bloc comprenant: LC027, LC028, non cumulable à LC026.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LC027 montre un pic monoclonal.
27)
Bloc immunoglobulines: IgA – IgM – IgG.
LC069
63,90
(Bloc comprenant: LC033, LC034, LC035.)
A la sous-section 3 intitulée «Marqueurs tumoraux (non hormonaux)» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
14)
PSA total – PSA libre.
LC099
58,00
(Bloc comprenant: LC079, LC080.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LC079 se situe entre 4 et 10 ng/ml.
A la sous-section 4 intitulée «Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
7)
Bilan rénal de base: Créatinine et urée.
LC124
16,20
(Bloc comprenant: LC101, LC102.)
A la sous-section 5 intitulée «Electrolytes, équilibre acido-basique» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
18)
Ionogramme sérique de base: K et Na
LC149
12,60
(Bloc comprenant: LC125, LC126.)
A la sous-section 6 intitulée «Enzymes» de la section 1 intitulée «Sérum/Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» les positions suivantes sont abrogées:
20)
CK créatinine kinase – Troponine T ou I.
LC188
47,33
(Bloc comprenant: LC164, LC056.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LC164 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence.
21)
Bilan hépatique de base: ASAT = GOT – ALAT = GPT – G-GT.
LC189
24,30
(Bloc comprenant: LC151, LC152, LC153.)
A la sous-section 7 intitulée «Vitamines, divers» de la section 1 intitulée «Sérum / Plasma» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
6)
Bilan vitamine B12 et acide folique: Vitamine B12, cyanocobalamine et acide folique.
LC199
63,00
(Bloc comprenant: LC191, LC192.)
A la sous-section 1 intitulée «Examens d’urines» de la section 2 intitulée «Urines» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
5)
Analyse d’urines avec sédiment: recherche de glucose, acétone, protéines, urobiline, bilirubine, sang, leucocytes, nitrites; détermination du pH et de la densité; examen du sédiment sous microscope - Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture, numération et isolement des germes.
LC209
66,00
(Bloc comprenant: LC202, LH101.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LC202 présente des leucocytes et des nitrites.
A la sous-section 2 intitulée «Dosages biochimiques» de la section 2 intitulée «Urines» du chapitre 3 intitulé «Chimie biologique» la position suivante est abrogée:
17)
«Ionogramme urinaire»: K et Na.
LC259
12,69
(Bloc comprenant : LC222, LC223.)
A la section 1 intitulée «Thyroïde» du chapitre 4 intitulé «Hormones» les positions suivantes sont abrogées:
10)
TSH – FT4.
LD098
48,67
(Bloc comprenant: LD001, LD003.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LD001 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence ou valeur inférieur à la limite inférieure du domaine de référence.
11)
TSH – FT4 – FT3.
LD099
84,33
(Bloc comprenant: LD001, LD003, LD005.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LD001 est inférieur à la limite inférieure du domaine de référence et la valeur trouvée pour LD003 est normale.
A la section 5 intitulée «Hormones en gynécologie» du chapitre 4 intitulé «Hormones» les positions suivantes sont abrogées:
12)
Prolactine – Macroprolactine.
LD428
88,33
(Bloc comprenant: LD403, LD404.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LD403 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence.
13)
Bloc hormones hypophysaires: FSH – LH.
LD429
51,00
(Bloc comprenant: LD401, LD402.)
A la sous-section 1 intitulée «Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» les positions suivantes sont abrogées:
16)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche.
LE134
190,00
(Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à aspect homogène.
17)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble).
LE135
110,00
(Bloc comprenant: LE103, LE117.)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image mouchetée ou cytoplasmatique.
18)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification.
LE136
160,00
(Bloc comprenant: LE103, LE117, LE167.)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image cytoplasmatique.
19)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165).
LE137
100,00
(Bloc comprenant: LE103, LE166.)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur cellules HEp-2.
20)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble).
LE138
250,00
(Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113, LE117.)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image mixte.
21)
Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Identification des cibles des autoanticorps antimembrane nucléaire; par anticorps, maximum deux (GP 210, LB58).
LE139
100,00
(Bloc comprenant: LE103, LE170.)
Condition:
Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique.
A la sous-section 2 intitulée «Affections endocriniennes» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» la position suivante est abrogée:
12)
Autoanticorps anti-thyroïde: Autoanticorps antithyroperoxydase (anti-TPO) – Autoanticorps antithyroglobuline.
LE159
68,40
(Bloc comprenant: LE146, LE147.)
A la sous-section 3 intitulée «Affections d’organes abdominaux, hémopathies» de la section 2 intitulée «Recherche d’autoanticorps dans les maladies auto-immunes» du chapitre 5 intitulé «Immunologie» les positions suivantes sont abrogées:
16)
Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps anticellules pariétales de l’estomac – Autoanticorps antifacteur intrinsèque –
LE196
150,00
(Bloc comprenant: LE164, LE161, LE162, non cumulable à LE167 et LE168).
Condition:
Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur estomac.
17)
Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification – Autoanticorps antiprotéines solubles hépatiques (anti-SLA) ou anti-LC 1 (anti-FTCD) – Autoanticorps antiréticulum endoplasmique (LKM et/ou anticytosol) décelés par l’examen LE164, confirmation par immunodiffusion ou immunoenzymologie.
LE197
210,00
(Bloc comprenant: LE164, LE167, LE168, LE169.)
Condition:
Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur foie/rein.
18)
Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification.
LE198
100,00
(Bloc comprenant: LE164, LE167.)
Condition:
Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur tissu de rein.
19)
Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165).
LE199
100,00
(Bloc comprenant: LE164, LE166, non cumulable à LE167 et LE168.)
Condition:
Si l’analyse de base LE164 présente une image nucléaire spécifique sur titre élevé.
A la section 1 intitulée «Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)» du chapitre 7 intitulé «Hématologie» les positions suivantes sont abrogées:
22)
Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Récepteurs solubles de la transferrine.
LG097
47,67
(Bloc comprenant: LG003, LC135.)
Condition:
Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une microcytose (MCV diminué).
23)
Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Vitamine B 12, cyanocobalamine – Acide folique.
LG098
92,67
(Bloc comprenant: LG003, LC191, LC192.)
Condition:
Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une macrocytose. (MCV > 110 fl)
24)
Hémogramme complet: examen automatisé et contrôle microscopique sur frottis pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation d’anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériques – Epstein-Barr virus (EBV) (mononucléose infectieuse/Pfeiffer), (Burkitt lymphom) (Paul-Bunnell) – (EBV) – VCA (capsid antigen), IgG – (EBV) – VCA, IgM – (EBV) – EBNA (nucleus antigen), Ig ou IgG.
LG099
148,67
(Bloc comprenant: LG004, LJ520, LJ521, LJ522, LJ527.)
Condition:
Si l’analyse de base LG004 présente une lymphocytose avec une atypie morphologique.
A la section 2 intitulée «Examens microbiologiques avec culture de prélèvements» du chapitre 8 intitulé «Microbiologie» la position suivante est abrogée:
30)
Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture, numération et isolement des germes – Identification biochimique et ou immunologique de germes aérobies isolés par culture – Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogène.
LH199
120,00
(Bloc comprenant: LH101, LH181, LH303.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LH101 présente un ou deux germes pathogènes nécessitant un antibiogramme: (> 105 CFU par ml.)
A la section 1 intitulée «Sérologie bactérienne» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» les positions suivantes sont abrogées:
73)
Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot.
LJ114
111,00
(Bloc comprenant: LJ010, LJ012.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ010 est positif ou équivoque.
74)
Borrelia burgdorferi IgM qualitatif – Borrelia burgdorferi,
LJ115
118,33
Confirmation IgM par Western blot.
(Bloc comprenant: LJ011, LJ013.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ011 est positif ou équivoque.
75)
Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot – TPHA (Treponema pallidum hémagglutination).
LJ116
120,00
(Bloc comprenant: LJ012, LJ091.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ012 est non interprétable.
76)
Brucella, Ig qualitatif – Brucella, Ig quantitatif, confirmation.
LJ117
75,00
(Bloc comprenant: LJ015, LJ016.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ015 est positif ou équivoque.
77)
Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgG, test de confirmation par Western blot.
LJ118
120,00
(Bloc comprenant: LJ052, LJ054.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ052 est positif ou équivoque.
78)
Helicobacter pylori, IgA – Helicobacter pylori, IgA, test de confirmation par Western blot.
LJ119
120,00
(Bloc comprenant: LJ053, LJ055.)
Condition:
Si le résultat de l’analyse de base LJ053 est positif ou équivoque.
79)
Sérodiagnostic Borreliose: Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi IgM qualitatif.
LJ120
62,40
(Bloc comprenant: LJ010, LJ011.)
80)
Sérodiagnostic Chlamydia pneumoniae: Chlamydia pneumoniae IgG – Chlamydia pneumoniae, IgA.
LJ121
76,50
(Bloc comprenant: LJ024, LJ026.)
81)
Sérodiagnostic Chlamydia trachomatis: Chlamydia trachom. IgG – Chlamydia trachomatis, IgA.
LJ122
76,50
(Bloc comprenant: LJ033, LJ035.)
82)
Sérodiagnostic Helicobacter pylori: Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgA.
LJ123
72,00
(Bloc comprenant: LJ052, LJ053.)
83)
Sérodiagnostic Mycoplasma pneumoniae: Mycoplasma pneumoniae, Ig ou IgG, quantitatif – Mycoplasma pneumoniae, IgM.
LJ124
72,00
(Bloc comprenant: LJ070, LJ071.)
84)
Sérodiagnostic syphilis: Treponema pallidum (syphilis), VDRL («cardiolipine») – TPHA (Treponema pallidum hémagglutination).
LJ125
54,00
(Bloc comprenant: LJ090, LJ091.)
A la section 2 intitulée «Sérologie des mycoses» du chapitre 9 intitulé «Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction» la position suivante est abrogée:
11)
Sérodiagnostic Candida: Candida sp., IgG – Candida sp., IgM.
LJ229
81,00
(Bloc comprenant: LJ201, LJ202.)
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