Règlement grand-ducal du 7 août 2012 concernant les limitations de la vitesse dérogatoires sur les voies publiques faisant partie de la voirie normale de l’Etat en dehors des agglomérations

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;

Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques;

Vu l’article 2, paragraphe 1^er de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Vu l’avis de la Chambre de Commerce du 18 juillet 2012;

L’avis de la Chambre des Salariés ayant été demandé;

Sur le rapport de Notre Ministre du Développement durable et des Infrastructures, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

Par dérogation aux dispositions relatives aux limitations générales de la vitesse prévues à l’article 139 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques et sans préjudice des limitations inférieures aux minima ci-après prévues au paragraphe 1., premier alinéa, ainsi qu’aux paragraphes 2. et 3. dudit article 139, les limitations réglementaires de la vitesse suivantes sont d’application sur les voies publiques et tronçons de voie publique énumérés au présent article.

Ces limitations sont indiquées par le signal C,14 prévu à l’article 107 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 précité et comportant selon la limitation applicable les inscriptions «50», «70» ou «110». Par dérogation à ce qui précède, les limitations de la vitesse dont question au point 4. du présent article, sont indiquées par le signal C,14 comportant l’inscription «110» et par le signal C,14 comportant l’inscription «90», complété par un panneau additionnel comportant l’inscription «en cas de pluie ou d’autres précipitations».

voie publique

localisation du tronçon

délimitation du tronçon

CR105

Gäichel

entre le P.K. 1 et le P.K. 250, dans les deux sens

CR110

Wandhaff

entre le P.K. 24400 et le

P.K. 24750, dans les deux sens

CR114

Obenthalt

entre le P.K. 1495 et le P.K. 1845, dans les deux sens

CR115

Obenthalt

entre le P.K. 903 et le P.K. 956, dans les deux sens

CR116

Obenthalt

entre le P.K. 1 et le P.K. 143, dans les deux sens

CR137

Muenschecker - Manternach

entre le P.K. 3650 et le P.K. 4230

CR158

Kockelscheuer

entre le P.K. 4970 et le P.K. 5400, dans les deux sens

CR185

Birelergronn

entre le P.K. 400 et le P.K. 1080, dans les deux sens

CR306

Oberglabach

entre le P.K. 25545 et le P.K. 25990, dans les deux sens

CR308

Burschtermillen

entre le P.K. 23215 et le P.K. 23775, dans les deux sens

CR322

Schinker

entre le P.K. 9490 et le P.K. 9540, dans les deux sens

CR356

Savelborn

entre le P.K. 11500 et le P.K. 11700, dans les deux sens

CR356B

Folkendange

entre le P.K. 290 et le P.K. 615, dans les deux sens

CR358

Savelborn

entre le P.K. 2450 et le P.K. 2700, dans les deux sens

N7

Schinker

entre le P.K. 51350 et le P.K. 51500

N7

Schinker

entre le P.K. 51500 et le P.K. 51650, dans les deux sens

N7B

Bamerdall

entre le P.K. 1 et le P.K. 500, dans les deux sens

N7B

Härebierg

entre le P.K. 1850 et le P.K. 1999, dans les deux sens

N8

Gäichel

entre le P.K. 1 et le P.K. 230, dans les deux sens

N27A

Friedhaff

entre le P.K. 3300 et le P.K. 3350

N31

Belvaux - Esch-sur-Alzette

entre le P.K. 19890 et le P.K. 17350

N6A

Mamer

dans les deux sens

voie publique

localisation du tronçon

délimitation du tronçon

CR101

Mamer - Kopstal

entre le P.K. 17800 et le P.K. 18600, dans les deux sens

CR101

Mamer - Kopstal

entre le P.K. 20600 et le P.K. 20875, dans les deux sens

CR101

Kopstal - Schoenfels

entre le P.K. 22650 et le P.K. 26000, dans les deux sens

CR101

Schoenfels - Gosseldange

entre le P.K. 28450 et le P.K. 28700, dans les deux sens

CR102

Schoenfels - Mersch

entre le P.K. 16800 et le P.K. 17240, dans les deux sens

CR102

Schoenfels - Mersch

entre le P.K. 18690 et le P.K. 19590, dans les deux sens

CR103

Holzem - Capellen

entre le P.K. 8380 et le P.K. 9110, dans les deux sens

CR103

Olm - Kräizwee

entre le P.K. 12335 et le P.K. 12555, dans les deux sens

CR105

Hobscheid - Septfontaines

entre le P.K. 7500 et le P.K. 7970, dans les deux sens

CR105

Simmerschmelz

entre le P.K. 13030 et le P.K. 13220, dans les deux sens

CR105

Roodt

entre le P.K. 14100 et le P.K. 14400, dans les deux sens

CR106

Steinfort - Hobscheid

entre le P.K. 22690 et le P.K. 23260, dans les deux sens

CR106

Kräizerbuch

entre le P.K. 27360 et le P.K. 27450, dans les deux sens

CR106

Niederpallen

entre le P.K. 34500 et le P.K. 34700

CR109

Kräizwee - Capellen

entre le P.K. 7315 et le P.K. 8506, dans les deux sens

CR110

Bascharage - Clemency

entre le P.K. 11250 et le P.K. 11570, dans les deux sens

CR116

Horas

entre le P.K. 13445 et le P.K. 13868, dans les deux sens

CR118

Christnach - Consdorf

entre le P.K. 16065 et le P.K. 16285, dans les deux sens

CR118

Constrefermillen

entre le P.K. 19950 et le P.K. 20430, dans les deux sens

CR119

Stafelter

entre le P.K. 1550 et le P.K. 1940, dans les deux sens

CR119

Kengert - Schrondweiler

entre le P.K. 25490 et le P.K. 25890

CR123

Prettingen - Hunsdorf

entre le P.K. 7865 et le P.K. 5655

CR123

Beringen - Moesdorf

entre le P.K. 14810 et le P.K. 15260, dans les deux sens

CR123

Essingen

entre le P.K. 16820 et le P.K. 17195, dans les deux sens

CR123

Zahneschhaff

entre le P.K. 21745 et le P.K. 22090, dans les deux sens

CR123

Colmar-gare

entre le P.K. 23105 et le P.K. 23960

CR123

Colmar-gare

entre le P.K. 23890 et le P.K. 23105

CR125

Asselscheuer - Blaschette

entre le P.K. 6170 et le P.K. 6870, dans les deux sens

CR125

Blaschette - Fischbach

entre le P.K. 8500 et le P.K. 8800, dans les deux sens

CR126

Waldhaff

entre le P.K. 2280 et le P.K. 2745, dans les deux sens

CR126A

Rameldange

entre le P.K. 1155 et le P.K. 1620, dans les deux sens

CR128

Supp - Heffingen

entre le P.K. 30 et le P.K. 600, dans les deux sens

CR129

Godbrange - Junglinster

entre le P.K. 5270 et le P.K. 5680, dans les deux sens

CR132

Schrassig - Schuttrange

entre le P.K. 19745 et le P.K. 20500, dans les deux sens

CR132

Munsbach - Niederanven

entre le P.K. 22580 et le P.K. 23450, dans les deux sens

CR132

Oberanven - Ernster

entre le P.K. 28580 et le P.K. 29000, dans les deux sens

CR141

Lieu-dit «Pfaffenberg»

entre le P.K. 8750 et le P.K. 9150, dans les deux sens

CR152

Mondorf-les-Bains - Burmerange

entre le P.K. 410 et le P.K. 925, dans les deux sens

CR152

Burmerange - Schengen

entre le P.K. 7985 et le P.K. 8085

CR153

Dalheim - Medingen

entre le P.K. 4085 et le P.K. 4285, dans les deux sens

CR161

Dudelange - Bettembourg

entre le P.K. 710 et le P.K. 2010, dans les deux sens

CR162

Hassel - Filsdorf

entre le P.K. 5100 et le P.K. 5250, dans les deux sens

CR163

Abweiler - Leudelange

entre le P.K. 4070 et le P.K. 4200, dans les deux sens

CR165

Kayl - Noertzange

entre le P.K. 5680 et le P.K. 6300, dans les deux sens

CR167

CR162 - Dalheim

entre le P.K. 1 et le P.K. 150, dans les deux sens

CR169

Schifflange - Foetz

entre le P.K. 228 et le P.K. 900, dans les deux sens

CR169

Pontpierre - Foetz

entre le P.K. 1565 et le P.K. 1250

CR176

Roudenhaff

entre le P.K. 2800 et le P.K. 3300, dans les deux sens

CR178

Soleuvre

entre le P.K. 6530 et le P.K. 7465, dans les deux sens

CR179

Leudelange - Cessange

entre le P.K. 1760 et le P.K. 2450, dans les deux sens

CR181

Bridel - Strassen

entre le P.K. 3970 et le P.K. 3420

CR181

Biegerkräiz

entre le P.K. 8580 et le P.K. 9400, dans les deux sens

CR186

Kockelscheier

entre le P.K. 1000 et le P.K. 3265, dans les deux sens

CR215

Millebaach - Biegerkraiz

entre le P.K. 2000 et le P.K. 2200, dans les deux sens

CR215

Biergerkraiz

entre le P.K. 3560 et le P.K. 3720, dans les deux sens

CR215A

Millebach - Biegerkraiz

entre le P.K. 750 et le P.K. 810, dans les deux sens

CR226

Itzigerste

entre le P.K. 1425 et le P.K. 2125, dans les deux sens

CR230

Merl - Strassen

entre le P.K. 2900 et le P.K. 3260, dans les deux sens

CR234

Scheedhaff - Contern

entre le P.K. 2735 et le P.K. 3255, dans les deux sens

CR301

Hovelange - Beckerich

entre le P.K. 7830 et le P.K. 8130, dans les deux sens

CR303

Colpach-Haut - Roodt

entre le P.K. 6825 et le P.K. 7200

CR306

Vichten - Bissen

entre le P.K. 16500 et le P.K. 16975

CR308

Hierheck

entre le P.K. 8760 et le P.K. 9000

CR309

Schleif

entre le P.K. 25150 et le P.K. 25400, dans les deux sens

CR309

Schleif - Derenbach

entre le P.K. 28180 et le P.K. 28550, dans les deux sens

CR310

Flatzbur

entre le P.K. 9290 et le P.K. 9550, dans les deux sens

CR311

Flatzbur

entre le P.K. 4035 et le P.K. 4470, dans les deux sens

CR320B

Maarkebaach

entre le P.K. 1 et le P.K. 150, dans les deux sens

CR320D

champs de tir militaire

entre le P.K. 650 et le P.K. 950, dans les deux sens

CR321

Goesdorf - Wiltz

entre le P.K. 5520 et le P.K. 5760, dans les deux sens

CR322

Schinker

entre le P.K. 9340 et le P.K. 9490

CR322

Schinker

entre le P.K. 9940 et le P.K. 9790

CR322

Mairie de Putscheid

entre le P.K. 14300 et le P.K. 14550, dans les deux sens

CR322

Pull

entre le P.K. 16520 et le P.K. 17520, dans les deux sens

CR335

Maulusmillen

entre le P.K. 2850 et le P.K. 3150, dans les deux sens

CR348

Bourscheid

entre le P.K. 9530 et le P.K. 9885, dans les deux sens

CR348

Fridbesch

entre le P.K. 18850 et le P.K. 19300, dans les deux sens

CR353

Seltz - Bastendorf

entre le P.K. 1500 et le P.K. 1600, dans les deux sens

CR356

Broderbour

entre le P.K. 3150 et le P.K. 3500, dans les deux sens

CR356

Broderbour - Ermsdorf

entre le P.K. 4900 et le P.K. 5084

CR356

Ermsdorf - Broderbour

entre le P.K. 5234 et le P.K. 5084

CR358

Medernach - Ermsdorf

entre le P.K. 7950 et le P.K. 8150

CR358

Bakesmillen - Ermsdorf

entre le P.K. 8620 et le P.K. 8500

CR358

Neimillen - Reisermillen

entre le P.K. 9350 et le P.K. 9950, dans les deux sens

CR358

Keiwelbaach

entre le P.K. 10700 et le P.K. 11500, dans les deux sens

CR359

Erpeldange - Ingeldorf

entre le P.K. 50 et le P.K. 875, dans les deux sens

CR368

Cité Manertchen

entre le P.K. 1970 et le P.K. 2210, dans les deux sens

N1

Findel - Senningerberg

entre le P.K. 5440 et le P.K. 7600

N1

Senningerberg - Findel

entre le P.K. 7750 et le P.K. 5440

N1

Roodt-sur-Syre - Niederanven

entre le P.K. 12340 et le P.K. 12140

N1

Niederanven - Roodt-sur-Syre

entre le P.K. 13950 et le P.K. 14250

N1

Berg - Roodt-sur-Syre

entre le P.K. 16000 et le P.K. 15800

N1

Potaschberg

entre le P.K. 22900 et le P.K. 23775, dans les deux sens

N1

Potaschberg - Grevenmacher

entre le P.K. 25650 et le P.K. 26300, dans les deux sens

N1

Echangeur de Mertert

entre le P.K. 28820 et le P.K. 29570, dans les deux sens

N1

Grevenmacher - Mertert

entre le P.K. 30308 et le P.K. 30626, dans les deux sens

N1A

Kalchesbrueck - Findel

entre le P.K. 4695 et le P.K. 5750, dans les deux sens

N2

Pollfermillen - Hamm

entre le P.K. 3100 et le P.K. 3500

N2

Hamm - Pollfermillen

entre le P.K. 3500 et le P.K. 2400

N2

Irrgarten - Sandweiler

entre le P.K. 6500 et le P.K. 6900, dans les deux sens

N2

Eitermillen - Moutfort

entre le P.K. 10530 et le P.K. 10880, dans les deux sens

N3

Alzingen - Frisange

entre le P.K. 8100 et le P.K. 8600, dans les deux sens

N4

Gasperich - Cloche d’Or

entre le P.K. 2850 et le P.K. 4090, dans les deux sens

N4

Luxembourg - Leudelange

entre le P.K. 6000 et le P.K. 6480, dans les deux sens

N5

Greivelser Barrière

entre le P.K. 5790 et le P.K. 6120, dans les deux sens

N5

Findelserhaff

entre le P.K. 7070 et le P.K. 7320, dans les deux sens

N5

Schouweiler - Bascharage

entre le P.K. 14360 et le P.K. 14510

N5

Schouweiler - Bascharage

entre le P.K. 15010 et le P.K. 15360, dans les deux sens

N6

Tossebierg - Mamer

entre le P.K. 6540 et le P.K. 6830

N6

Mamer - Capellen

entre le P.K. 8660 et le P.K. 9990, dans les deux sens

N7

Heisdorf - Bofferdange

entre le P.K. 8420 et le P.K. 8940, dans les deux sens

N7

Lintgen - Rollingen

entre le P.K. 14400 et le P.K. 15200, dans les deux sens

N7

Mersch - Roost

entre le P.K. 19220 et le P.K. 19540, dans les deux sens

N7

Mersch - Roost

entre le P.K. 21330 et le P.K. 21650, dans les deux sens

N7

Roost - Colmar-Berg

entre le P.K. 22720 et le P.K. 23440, dans les deux sens

N7

Colmar-Berg - Schieren

entre le P.K. 25670 et le P.K. 26200, dans les deux sens

N7

Schieren - Ettelbruck

entre le P.K. 28000 et le P.K. 28550, dans les deux sens

N7

Ingeldorf - Ettelbruck

entre le P.K. 30640 et le P.K. 30390

N7

Diekirch - Ettelbruck

entre le P.K. 33950 et le P.K. 31300

N7

Ingeldorf - Diekirch

entre le P.K. 31600 et le P.K. 33950

N7

Hoscheid - Diekirch

entre le P.K. 36150 et le P.K. 35750

N7

giratoire Fridhaff

entre le P.K. 37500 et le P.K. 37970

N7

giratoire Fridhaff

entre le P.K. 38150 et le P.K. 37700

N7

Diekirch - Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 39460 et le P.K. 39660, dans les deux sens

N7

Diekirch - Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 40950 et le P.K. 41050, dans les deux sens

N7

Diekirch - Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 43100 et le P.K. 42900

N7

Diekirch - Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 47230 et le P.K. 47430, dans les deux sens

N7

Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 48750 et le P.K. 50400

N7

Hoscheid-Dickt

entre le P.K. 50400 et le P.K. 48900

N7

Hoscheid-Dickt - Schinker

entre le P.K. 50840 et le P.K. 51050, dans les deux sens

N7

Schinker

entre le P.K. 51200 et le P.K. 51350

N7

Schinker

entre le P.K. 51800 et le P.K. 51650

N7

Fischbach

entre le P.K. 61100 et le P.K. 62100, dans les deux sens

N7

Weiswampach - Wemperhardt

entre le P.K. 71500 et le P.K. 72050, dans les deux sens

N7

Wemperhardt - Schmëtt

entre le P.K. 75400 et le P.K. 75900, dans les deux sens

N8

Kraitzerbuch

entre le P.K. 3650 et le P.K. 3775, dans les deux sens

N8

Reckener-Barrière - Reckange

entre le P.K. 17575 et le P.K. 18030, dans les deux sens

N8

Reckange-Mersch

entre le P.K. 18630 et le P.K. 18945, dans les deux sens

N10

Schengen - giratoire de Remerschen

entre le P.K. 480 et le P.K. 660, dans les deux sens

N10

giratoire de Remerschen - Bech-Kleinmacher

entre le P.K. 2700 et le P.K. 2920, dans les deux sens

N10

Schengen - Bech-Kleinmacher

entre le P.K. 4860 et le P.K. 5080, dans les deux sens

N10

Bech-Kleinmacher - Remich

entre le P.K. 7800 et le P.K. 8550, dans les deux sens

N10

Remich

entre le P.K. 9265 et le P.K. 10430, dans les deux sens

N10

Stadtbredimus

entre le P.K. 11265 et le P.K. 11715, dans les deux sens

N10

Hettermillen

entre le P.K. 16445 et le P.K. 17065, dans les deux sens

N10

Wasserbillig - Langsur

entre le P.K. 37030 et le P.K. 37956, dans les deux sens

N10

Moersdorf - Born

entre le P.K. 43085 et le P.K. 43495, dans les deux sens

N10

Grondhaff

entre le P.K. 67280 et le P.K. 67630, dans les deux sens

N10

Bettel - Vianden

entre le P.K. 85400 et le P.K. 85900, dans les deux sens

N10

Vianden - Bivels

entre le P.K. 87660 et le P.K. 88505

N10

Bivels

entre le P.K. 90200 et le P.K. 90400, dans les deux sens

N10

Kohnenhaff

entre le P.K. 102680 et le P.K. 103110, dans les deux sens

N11

contournement de Dommeldange

entre le P.K. 250 et le P.K. 2220

N11

contournement de Dommeldange

entre le P.K. 1050 et le P.K. 250

N11

Brennerei - Dommeldange

entre le P.K. 2320 et le P.K. 1370

N11

Echangeur Waldhaff

entre le P.K. 4400 et le P.K. 6020, dans les deux sens

N11

Gonderange

entre le P.K. 10800 et le P.K. 11050

N11

Junglinster - Gonderange

entre le P.K. 12370 et le P.K. 10800

N11

Gonderange - Junglinster

entre le P.K. 11550 et le P.K. 12370

N11

Junglinster - Graulinster

entre le P.K. 14300 et le P.K. 14870, dans les deux sens

N11

Graulinster

entre le P.K. 16950 et le P.K. 17980, dans les deux sens

N11

Graulinster - Altrier

entre le P.K. 19270 et le P.K. 19900, dans les deux sens

N11

Lauterbur - Echternach

entre le P.K. 29110 et le P.K. 29795

N12

Dondelange