Règlement grand-ducal du 24 juillet 2015 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l'enseignement secondaire

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement secondaire, titre VI: de l’enseignement secondaire;

Vu la loi modifiée du 25 juillet 2005 portant création d’un lycée pilote;

Vu la loi modifiée du 21 juillet 2006 autorisant le Gouvernement à offrir des classes internationales préparant au diplôme du Baccalauréat international;

Vu la loi modifiée du 12 mai 2009 portant création d’une École de la 2^e Chance;

Notre Conseil d’État entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

L’enseignement est dispensé dans les classes de l’enseignement secondaire suivant les grilles horaires en annexe du présent règlement.

Art. 2.

La promotion dans les classes de l’enseignement secondaire tient compte des coefficients des différentes branches ainsi que, le cas échéant, des branches fondamentales indiquées dans les grilles horaires en annexe du présent règlement.

Art. 3.

Le règlement grand-ducal du 28 juillet 2014 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l’enseignement secondaire; modifiant le règlement grand-ducal modifié du 10 août 2005 relatif au fonctionnement du lycée-pilote; modifiant le règlement grand-ducal du 27 août 2012 portant sur les classes de la division supérieure de l’enseignement secondaire dans le cycle de formation du lycée Ermesinde est abrogé avec effet au 15 septembre 2015.

Art. 4.

Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2015/2016.

Art. 5.

Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, Claude Meisch

Cabasson, le 24 juillet 2015. Henri