LegalizeRèglement grand-ducal du 29 mars 2016 concernant les limitations de la vitesse dérogatoires sur les voies publiques faisant partie de la voirie normale de l'Etat en dehors des agglomérations et abrogeant le règlement grand-ducal modifié du 7 août 2012 concernant les limitations de la vitesse dérogatoires sur les voies publiques faisant partie de la voirie normale de l'Etat en dehors des agglomérations
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Vu l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques;
Les avis de la Chambre de Commerce et de la Chambre des Salariés ayant été demandés;
Vu l’article 2, paragraphe 1er de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre du Développement durable et des Infrastructures et de Notre Ministre de la Sécurité intérieure, et après délibération du Gouvernement en Conseil;
Arrêtons:
Art. 1er.
Par dérogation aux dispositions relatives aux limitations générales de la vitesse prévues à l’article 139 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques et sans préjudice des limitations inférieures aux minima ci-après prévues au paragraphe 1er, premier alinéa, ainsi qu’aux paragraphes 2. et 3. dudit article 139, les limitations réglementaires de la vitesse suivantes sont d’application sur les voies publiques et tronçons de voie publique énumérés au présent article.
Ces limitations sont indiquées par le signal C,14 prévu à l’article 107 du règlement grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 précité et comportent selon la limitation applicable les inscriptions «50», «70» ou «110».
Par dérogation à ce qui précède, les limitations de la vitesse dont question au point 4. du présent article sont indiquées par le signal C,14 comportant l’inscription «110» ainsi que par le signal C,14 comportant l’inscription «90», complété par un panneau additionnel comportant l’inscription «en cas de pluie ou d’autres précipitations».
La vitesse maximale autorisée est de 50 km/h sur les tronçons de voie publique suivants:
voie publique
localisation du tronçon
délimitation du tronçon
CR105
Gaichel
entre le P.K. 1 et le P.K. 250, dans les deux sens
CR110
Wandhaff
entre le P.K. 24400 et le P.K. 24750, dans les deux sens
CR114
Obenthalt
entre le P.K. 1495 et le P.K. 1845, dans les deux sens
CR115
Obenthalt
entre le P.K. 903 et le P.K. 956, dans les deux sens
CR116
Obenthalt
entre le P.K. 1 et le P.K. 143, dans les deux sens
CR121
Grundhof
entre le P.K. 15370 et le P.K. 15590, dans les deux sens
CR137
Muenschecker - Manternach
du P.K. 3650 jusqu’au P.K. 4230
CR158
Kockelscheuer
entre le P.K. 4970 et le P.K. 5400, dans les deux sens
CR185
Birelergronn
entre le P.K. 400 et le P.K. 1080, dans les deux sens
CR306
Oberglabach
entre le P.K. 25545 et le P.K. 25990, dans les deux sens
CR308
Burschtermillen
entre le P.K. 23215 et le P.K. 23775, dans les deux sens
CR322
Schinker
entre le P.K. 9490 et le P.K. 9540, dans les deux sens
CR345
Karelshaff
entre le P.K. 6800 et le P.K. 7150, dans les deux sens
CR356
Savelborn
entre le P.K. 11500 et le P.K. 11700, dans les deux sens
CR356B
Folkendange
entre le P.K. 290 et le P.K. 615, dans les deux sens
CR358
Savelborn
entre le P.K. 2450 et le P.K. 2700, dans les deux sens
CR378
Echternach
entre le P.K. 608 et le P.K. 1070, dans les deux sens
N6
Giratoire «Tossenberg» - Passage souterrain
du P.K. 6850 jusqu’au P.K. 6425
N6A
Mamer
rue Gaston Thorn, dans les deux sens
N7
Schinker
du P.K. 51350 jusqu’au P.K. 51500
N7
Schinker
entre le P.K. 51500 et le P.K. 51650, dans les deux sens
N7B
Bamerdall
entre le P.K. 1 et le P.K. 500, dans les deux sens
N7B
Härebierg
entre le P.K. 1850 et le P.K. 1999, dans les deux sens
N8
Gaichel
entre le P.K. 1 et le P.K. 230, dans les deux sens
N27A
Friedhaff
du P.K. 3300 jusqu’au P.K. 3350
N31
Belvaux - Esch
du P.K. 19890 jusqu’au P.K. 17350
La vitesse maximale autorisée est de 70 km/h sur les tronçons de voie publique suivants:
voie publique
localisation du tronçon
délimitation du tronçon
CR101
Mamer - Kopstal
entre le P.K. 17800 et le P.K. 18600, dans les deux sens
CR101
Mamer - Kopstal
entre le P.K. 20600 et le P.K. 20875, dans les deux sens
CR101
Kopstal - Schoenfels
entre le P.K. 22650 et le P.K. 26000, dans les deux sens
CR101
Schoenfels - Gosseldange
entre le P.K. 28450 et le P.K. 28700, dans les deux sens
CR102
Schoenfels - Mersch
entre le P.K. 16800 et le P.K. 17240, dans les deux sens
CR102
Schoenfels - Mersch
entre le P.K. 18690 et le P.K. 19590, dans les deux sens
CR103
Holzem - Capellen
entre le P.K. 8380 et le P.K. 9110, dans les deux sens
CR103
Olm - Kräizwee
entre le P.K. 12335 et le P.K. 12555, dans les deux sens
CR105
Hobscheid - Septfontaines
entre le P.K. 7500 et le P.K. 7970, dans les deux sens
CR105
Simmerschmelz
entre le P.K. 13030 et le P.K. 13220, dans les deux sens
CR105
Roodt
entre le P.K. 14100 et le P.K. 14400, dans les deux sens
CR106
Steinfort - Hobscheid
entre le P.K. 22690 et le P.K. 23260, dans les deux sens
CR106
Kraizerbuch
entre le P.K. 27360 et le P.K. 27450, dans les deux sens
CR106
Niederpallen
du P.K. 34700 jusqu’au P.K. 34500
CR109
Kräizwee - Capellen
entre le P.K. 7315 et le P.K. 8506, dans les deux sens
CR110
Bascharage - Clemency
entre le P.K. 11250 et le P.K. 11570, dans les deux sens
CR116
Horas
entre le P.K. 13445 et le P.K. 13868, dans les deux sens
CR118
Mersch
entre le P.K. 300 et le P.K. 720, dans les deux sens
CR118
Christnach - Consdorf
entre le P.K. 16065 et le P.K. 16285, dans les deux sens
CR118
Constrefermillen
entre le P.K. 19950 et le P.K. 20430, dans les deux sens
CR119
Stafelter
entre le P.K. 1550 et le P.K. 1940, dans les deux sens
CR119
Kengert - Schrondweiler
du P.K. 25490 jusqu’au P.K. 25890
CR123
Prettingen - Hunsdorf
du P.K. 7865 jusqu’au P.K. 5655
CR123
Beringen - Moesdorf
entre le P.K. 14810 et le P.K. 15260, dans les deux sens
CR123
Essingen
entre le P.K. 16820 et le P.K. 17195, dans les deux sens
CR123
Zahneschhaff
entre le P.K. 21745 et le P.K. 22090, dans les deux sens
CR123
Colmar-gare
du P.K. 23105 jusqu’au P.K. 23960
CR123
Colmar-gare
du P.K. 23890 jusqu’au P.K. 23105
CR125
Asselscheuer - Blaschette
entre le P.K. 6170 et le P.K. 6870, dans les deux sens
CR125
Blaschette - Fischbach
entre le P.K. 8500 et le P.K. 8800, dans les deux sens
CR126
Waldhaff
entre le P.K. 2280 et le P.K. 2745, dans les deux sens
CR126A
Rameldange
entre le P.K. 1155 et le P.K. 1620, dans les deux sens
CR128
Supp - Heffingen
entre le P.K. 30 et le P.K. 600, dans les deux sens
CR129
Godbrange - Junglinster
entre le P.K. 5270 et le P.K. 5680, dans les deux sens
CR132
Schlammesté
entre le P.K. 6860 et le P.K. 7190, dans les deux sens
CR132
Schrassig - Schuttrange
entre le P.K. 19745 et le P.K. 20500, dans les deux sens
CR132
Munsbach - Niederanven
entre le P.K. 22580 et le P.K. 23450, dans les deux sens
CR132
Oberanven - Ernster
entre le P.K. 28580 et le P.K. 29000, dans les deux sens
CR141
Pfaffenberg
entre le P.K. 8750 et le P.K. 9150, dans les deux sens
CR152
Mondorf-les-Bains - Burmerange
entre le P.K. 410 et le P.K. 925, dans les deux sens
CR152
Burmerange - Schengen
du P.K. 7985 jusqu’au P.K. 8085
CR153
Dalheim - Medingen
entre le P.K. 4085 et le P.K. 4285, dans les deux sens
CR161
Dudelange - Bettembourg
entre le P.K. 710 et le P.K. 2010, dans les deux sens
CR162
Hassel - Filsdorf
entre le P.K. 5100 et le P.K. 5250, dans les deux sens
CR163
Abweiler - Leudelange
entre le P.K. 4070 et le P.K. 4200, dans les deux sens
CR165
Kayl - Noertzange
entre le P.K. 5680 et le P.K. 6300, dans les deux sens
CR167
CR162 - Dalheim
entre le P.K. 1 et le P.K. 150, dans les deux sens
CR169
Schifflange - Foetz
entre le P.K. 228 et le P.K. 900, dans les deux sens
CR169
Pontpierre - Foetz
du P.K. 1565 jusqu’au P.K. 1250
CR176
Roudenhaff
entre le P.K. 2800 et le P.K. 3300, dans les deux sens
CR178
Soleuvre
entre le P.K. 6530 et le P.K. 7465, dans les deux sens
CR179
Leudelange - Cessange
entre le P.K. 1080 et le P.K. 1305, dans les deux sens
CR179
Leudelange - Cessange
entre le P.K. 1760 et le P.K. 2450, dans les deux sens
CR181
Bridel - Strassen
du P.K. 3970 jusqu’au P.K. 3420
CR181
Strassen - Bride
entre le P.K. 4270 et le P.K. 6400, dans les deux sens
CR181
Biergerkräiz
entre le P.K. 8580 et le P.K. 9400, dans les deux sens
CR186
Kockelscheier
entre le P.K. 1000 et le P.K. 3265, dans les deux sens
CR215
Millebaach - Biergerkraiz
entre le P.K. 2000 et le P.K. 2200, dans les deux sens
CR215
Biergerkraiz
entre le P.K. 3560 et le P.K. 3720, dans les deux sens
CR215A
Millebaach - Biergerkraiz
entre le P.K. 750 et le P.K. 810, dans les deux sens
CR226
Itzigerste
entre le P.K. 1425 et le P.K. 2125, dans les deux sens
CR230
Merl - Strassen
entre le P.K. 2900 et le P.K. 3260, dans les deux sens
CR234
Scheedhaff - Contern
entre le P.K. 2735 et le P.K. 3255, dans les deux sens
CR301
Hovelange - Beckerich
entre le P.K. 7830 et le P.K. 8130, dans les deux sens
CR303
Colpach-Haut - Roodt
du P.K. 6825 jusqu’au P.K. 7200
CR306
Vichten - Bissen
du P.K. 16500 jusqu’au P.K. 16975
CR308
Hierheck
du P.K. 8760 jusqu’au P.K. 9000
CR309
Schleif
entre le P.K. 25150 et le P.K. 25400, dans les deux sens
CR309
Schleif - Derenbach
entre le P.K. 28180 et le P.K. 28550, dans les deux sens
CR310
Flatzbur
entre le P.K. 9290 et le P.K. 9550, dans les deux sens
CR311
Flatzbur
entre le P.K. 4035 et le P.K. 4470, dans les deux sens
CR320B
Maarkebaach
entre le P.K. 1 et le P.K. 150, dans les deux sens
CR320D
champs de tir militaire
entre le P.K. 650 et le P.K. 950, dans les deux sens
CR321
Goesdorf - Wiltz
entre le P.K. 5520 et le P.K. 5760, dans les deux sens
CR322
Schinker
du P.K. 9340 jusqu’au P.K. 9490
CR322
Schinker
du P.K. 9940 jusqu’au P.K. 9790
CR322
Wahlhausen
entre le P.K. 10900 et le P.K. 11740, dans les deux sens
CR322
Mairie de Putscheid
entre le P.K. 14300 et le P.K. 14550, dans les deux sens
CR322
Pull
entre le P.K. 16520 et le P.K. 17520, dans les deux sens
CR335
Maulusmillen
entre le P.K. 2850 et le P.K. 3150, dans les deux sens
CR348
Bourscheid
entre le P.K. 9530 et le P.K. 9885, dans les deux sens
CR348
Fridbesch
entre le P.K. 18850 et le P.K. 19300, dans les deux sens
CR353
Seltz - Bastendorf
entre le P.K. 1500 et le P.K. 1600, dans les deux sens
CR356
Broderbour
entre le P.K. 3150 et le P.K. 3500, dans les deux sens
CR356
Broderbour - Ermsdorf
du P.K. 4900 jusqu’au P.K. 5084
CR356
Ermsdorf - Broderbour
du P.K. 5234 jusqu’au P.K. 5084
CR358
Medernach - Ermsdorf
du P.K. 7950 jusqu’au P.K. 8150
CR358
Bakesmillen - Ermsdorf
du P.K. 8620 jusqu’au P.K. 8500
CR358
Neimillen - Reisermillen
entre le P.K. 9350 et le P.K. 9950, dans les deux sens
CR358
Keiwelbaach
entre le P.K. 10700 et le P.K. 11500, dans les deux sens
CR359
Erpeldange - Ingeldorf
entre le P.K. 50 et le P.K. 875, dans les deux sens
CR368
Cité Manertchen
entre le P.K. 1970 et le P.K. 2210, dans les deux sens
CR378
Echternach
entre le P.K. 1070 et le P.K. 1690, dans les deux sens
N1
Findel - Senningerberg
du P.K. 5440 jusqu’au P.K. 7600
N1
Senningerberg - Findel
du P.K. 7750 jusqu’au P.K. 5440
N1
Roodt-sur-Syre - Niederanven
du P.K. 12340 jusqu’au P.K. 12140
N1
Niederanven - Roodt-sur-Syre
du P.K. 13950 jusqu’au P.K. 14250
N1
Berg - Roodt-sur-Syre
du P.K. 16000 jusqu’au P.K. 15800
N1
Potaschberg
entre le P.K. 22900 et le P.K. 23775, dans les deux sens
N1
Potaschberg - Grevenmacher
entre le P.K. 25650 et le P.K. 26300, dans les deux sens
N1
Echangeur de Mertert
entre le P.K. 28820 et le P.K. 29570, dans les deux sens
N1
Grevenmacher - Mertert
entre le P.K. 30308 et le P.K. 30626, dans les deux sens
N1A
Kalchesbrueck - Findel
entre le P.K. 4695 et le P.K. 5750, dans les deux sens
N2
Polfermillen - Hamm
du P.K. 3100 jusqu’au P.K. 3500
N2
Hamm - Polfermillen
du P.K. 3500 jusqu’au P.K. 2400
N2
Irrgarten - Sandweiler
entre le P.K. 6500 et le P.K. 6900, dans les deux sens
N2
Eitermillen - Moutfort
entre le P.K. 10530 et le P.K. 10880, dans les deux sens
N3
Alzingen - Frisange
entre le P.K. 8100 et le P.K. 8600, dans les deux sens
N3
Schlammesté
entre le P.K. 9590 et le P.K. 9955, dans les deux sens
N4
Gasperich - Cloche d’Or
entre le P.K. 2850 et le P.K. 4090, dans les deux sens
N4
Luxembourg - Leudelange
entre le P.K. 6000 et le P.K. 6480, dans les deux sens
N5
Greivelser Barriere
entre le P.K. 5790 et le P.K. 6120, dans les deux sens
N5
Findelserhaff
entre le P.K. 7070 et le P.K. 7320, dans les deux sens
N5
Dippach
du P.K. 9715 jusqu’au P.K. 9875
N5
Schouweiler - Bascharage
du P.K. 14360 jusqu’au P.K. 14510
N5
Schouweiler - Bascharage
entre le P.K. 15010 et le P.K. 15360, dans les deux sens
N6
Tossebierg - Mamer
du P.K. 6540 jusqu’au P.K. 6830
N6
Mamer - Capellen
entre le P.K. 8660 et le P.K. 9990, dans les deux sens
N7
Heisdorf - Bofferdange
entre le P.K. 8420 et le P.K. 8940, dans les deux sens
N7
Lintgen - Rollingen
entre le P.K. 14400 et le P.K. 15200, dans les deux sens
N7
Mersch - Roost
entre le P.K. 19220 et le P.K. 19540, dans les deux sens
N7
Mersch - Roost
entre le P.K. 21330 et le P.K. 21650, dans les deux sens
N7
Roost - Colmar-Berg
entre le P.K. 22720 et le P.K. 23440, dans les deux sens
N7
Colmar-Berg - Schieren
entre le P.K. 25670 et le P.K. 26200, dans les deux sens
N7
Schieren - Ettelbruck
entre le P.K. 28000 et le P.K. 28550, dans les deux sens
N7
Ingeldorf - Ettelbruck
du P.K. 30640 jusqu’au P.K. 30390
N7
Diekirch - Ettelbruck
du P.K. 33950 jusqu’au P.K. 31300
N7
Ingeldorf - Diekirch
du P.K. 31600 jusqu’au P.K. 33950
N7
Hoscheid - Diekirch
du P.K. 36150 jusqu’au P.K. 35750
N7
giratoire Fridhaff
du P.K. 37500 jusqu’au P.K. 37970
N7
giratoire Fridhaff
du P.K. 38150 jusqu’au P.K. 37700
N7
Diekirch - Hoscheid-Dickt
entre le P.K. 39460 et le P.K. 39660, dans les deux sens
N7
Diekirch - Hoscheid-Dickt
entre le P.K. 40950 et le P.K. 41050, dans les deux sens
N7
Diekirch - Hoscheid-Dickt
du P.K. 43100 jusqu’au P.K. 42900
N7
Diekirch - Hoscheid-Dickt
entre le P.K. 47230 et le P.K. 47430, dans les deux sens
N7
Hoscheid-Dickt
du P.K. 48750 jusqu’au P.K. 50400
N7
Hoscheid-Dickt
du P.K. 50400 jusqu’au P.K. 48900
N7
Hoscheid-Dickt - Schinker
entre le P.K. 50840 et le P.K. 51050, dans les deux sens
N7
Schinker
du P.K. 51200 jusqu’au P.K. 51350
N7
Schinker
du P.K. 51800 jusqu’au P.K. 51650
N7
Fischbach
entre le P.K. 61100 et le P.K. 62100, dans les deux sens
N7
Weiswampach - Wemperhardt
entre le P.K. 71500 et le P.K. 72050, dans les deux sens
N7
Wemperhardt - Schmëtt
entre le P.K. 75400 et le P.K. 75900, dans les deux sens
N8
Kraitzerbuch
entre le P.K. 3650 et le P.K. 3775, dans les deux sens
N8
Gaichel - Saeul
entre le P.K. 6300 et le P.K. 9820, dans les deux sens
N8
Reckener Barrière - Reckange
entre le P.K. 17575 et le P.K. 18030, dans les deux sens
N8
Reckange - Mersch
entre le P.K. 18630 et le P.K. 18945, dans les deux sens
N10
Schengen - giratoire de Remerschen
entre le P.K. 480 et le P.K. 660, dans les deux sens
N10
giratoire de Remerschen - Bech-Kleinmacher
entre le P.K. 2700 et le P.K. 2920, dans les deux sens
N10
Schengen - Bech-Kleinmacher
entre le P.K. 4860 et le P.K. 5080, dans les deux sens
N10
Bech-Kleinmacher - Remich
entre le P.K. 7800 et le P.K. 8550, dans les deux sens
N10
Remich
entre le P.K. 9265 et le P.K. 10430, dans les deux sens
N10
Stadtbredimus
entre le P.K. 11265 et le P.K. 11715, dans les deux sens
N10
Hettermillen
entre le P.K. 16445 et le P.K. 17065, dans les deux sens
N10
Wasserbillig - Langsur
entre le P.K. 37030 et le P.K. 37956, dans les deux sens
N10
Moersdorf - Born
entre le P.K. 43085 et le P.K. 43495, dans les deux sens
N10
Grondhaff
entre le P.K. 67280 et le P.K. 67630, dans les deux sens
N10
Bettel - Vianden
entre le P.K. 85400 et le P.K. 85900, dans les deux sens
N10
Vianden - Bivels
du P.K. 87660 jusqu’au P.K. 88505
N10
Bivels
entre le P.K. 90200 et le P.K. 90400, dans les deux sens
N10
Vianden - Stolzembourg
entre le P.K. 91200 et le P.K. 91720, dans les deux sens
N10
Kohnenhaff
entre le P.K. 102680 et le P.K. 103110, dans les deux sens
N11
Cont. de Dommeldange
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