Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2017 arrêtant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65 du Code de la sécurité sociale ;

Vu l’article 1^er paragraphe 1^er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

L’avis de la Direction de la santé ayant été demandé ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Sécurité sociale et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en Conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

Le chapitre 1 « Chimie biologique » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :Section 1 Sérum / Plasma / SangSous-section 2ProtéinesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque19)Troponine I/TBC05665,00Non cumulable avec BC164 et BC165Le dosage doit être réalisé le jour même de la prescription.22)Peptide natriurétique (BNP, NT-proBNP)BC06284,00Uniquement pour le diagnostic différentiel d'une dyspnée aiguë pour l'élimination d'une insuffisance cardiaque.Le dépistage doit être réalisé dans les 72 heures suivant la prescription.Sous-section 3Marqueurs tumoraux (non hormonaux)CodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque2)CEA, antigène carcino-embryonnaire BC07260,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.3)CA 15-3, carcinoma antigen 15-3 BC07360,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.4)CA 19-9, carcinoma antigen 19-9 BC07460,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.5)CA 72-4, carcinoma antigen 72-4 BC07560,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.6)CA 125, carcinoma antigen 125 BC07660,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.8)TPS ou TPA, tissue polypeptide (specific) antigenBC07890,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.11)NSE, neuron specific enolase BC08280,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.12)SCC, squamous cell carcinoma antigen BC08390,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.13)CYFRA 21-1, cytokeratin-fragment BC08490,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi de néoplasies documentées.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.14)HE4 - CA125 avec calcul ROMABC085150,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi d'un cancer ovarien.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.15)PTH-RP (parathormon-related peptide)BC08670,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi d'une hypercalcémie tumorale.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.16)Chromogranine ABC08790,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi d'une tumeur neuroendocrinienne.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.17)Protéine S100BC08890,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi du mélanome malin.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.19)ThyroglobulineBC09060,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Uniquement dans le cadre d'un suivi pour néoplasie thyroïdienne.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.20)Polypeptides vasoactifs intestinaux (VIP)BC09190,00Au maximum 2 dosages pris en charge parmi : BC072, BC073, BC074, BC075, BC076, BC078, BC082, BC083, BC084, BC085, BC086, BC087, BC088, BC090, BC091, sauf néoplasies multiples.Suivi d'une tumeur neuroendocrinienne.Les cas de néoplasies multiples sont à mentionner explicitement sur la prescription.Sous-section 4Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaireCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque7)Acides biliaires totauxBC11514,00Uniquement pour le diagnostic d'une cholestase intrahépatique de la grossesse.Sous-section 5Électrolytes, équilibre acido-basiqueCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque11)Bicarbonates plasmatiques ou sériquesBC1427,00Non cumulable avec BC141.Sous-section 6EnzymesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque7)CK - créatine kinaseBC1647,00Non cumulable avec BC056.8)CK-MBBC16525,00Non cumulable avec BC056.Uniquement si l'activité de BC164 est augmentée.À mentionner explicitement sur la prescriptionSous-section 7Vitamines et maladies métaboliquesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque7)Acides gras à très longues chaînes (> C22)BC197500,00 Réservé à la recherche de déficit de beta oxydation mitochondriale (doit être précisé sur la prescription).Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.9)Acides aminésBC199300,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.10)Carnitine libre et totale avec profil des acylcarnitinesBC200250,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.Section 2 UrinesSous-section 3Protéines, porphyrines et acides aminésCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque3)Acides aminésBC263300,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.6)Acides organiquesBC268300,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.7)AcylcarnitineBC269120,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.8)CarnitineBC270120,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.Section 3 Liquide céphalo-rachidienCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque11)Acides aminésBC314300,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.12)Acides organiquesBC315300,00Acte réservé aux patients de moins de 18 ans.

Art. 2.

Le chapitre 2 « Hormones » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :Section 3 Nutrition et croissanceCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Insuline BD20170,00Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Uniquement si diabète de type I ou suspicion/suivi d'un insulinome.Uniquement sur prescription explicite motivée. Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.2)C-Peptide BD20270,00Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Uniquement si diabète de type I ou suspicion/suivi d'un insulinome.Uniquement sur prescription explicite motivée. Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.3)Glucagon BD203200,00Maximum 5 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.5)STH - somatotropine / Hormone de croissance (GH) plasmatique ou urinaire BD21190,00Maximum 5 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.Section 4 Hormones stéroïdesSous-section 2(Hypothalamus) - GlucocorticoïdesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)ACTHBD314100,00Maximum 4 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD317.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.2)Cortisol BD31550,00Maximum 4 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD317.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.Sous-section 3Système Rénine-Angiotensine-AldostéroneCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)AldostéroneBD31880,00Maximum 2 pour les positions debout ou couché.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.2)RénineBD31980,00Maximum 2 pour les positions debout ou couché.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.Section 5 Hormones en gynécologieCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)FSH - folliculostimuline BD40145,00Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD405 si HCG s'avère positif.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.2)LH - lutéinostimuline BD40245,00Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Non cumulable avec BD405 si HCG s'avère positif.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.3)Prolactine BD40345,00Maximum 3 dans le cadre d'une épreuve dynamique.Le prélèvement de sang capillaire ou veineux est mis en compte pour chaque dosage.

Art. 3.

Le chapitre 3 « Immunologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :Section 1 AllergieCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque4)IgE unitairesBE00450,00Maximum 10.Non cumulable avec BE002, BE003.Uniquement si le test cutané est positif ou le dosage des IgE spécifiques à l'extrait total est positif et si une mesure des IgE anti-allergène recombinant ou protéine native isolée est indiquée. Sur prescription explicite.6)Test de transformation lymphoblastiqueBE01170,00Maximum 7 substances.Non cumulable avec BE010.Réservé à une allergie sévère retardée, acte réservé à l'exploration d'une allergie médicamenteuse.7)Test de transformation lymphoblastiqueBE01270,00Maximum 5 substances.Uniquement dans le cadre de la pose d'un implant ou d'une prothèse.Section 2 Recherche d'autoanticorps dans les maladies auto-immunesSous-section 1Maladies auto-immunes non spécifiques d’organe (connectivites)CodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque12)Autoanticorps anti-phospholipides et anti-cofacteurs protéiques des phospholipides, recherche et titrage. Isotype IgGBE11270,00Maximum 2 et uniquement quand la technique utilisée distingue de façon unitaire les autoanticorps recherchés.Acte de première intention par rapport à BE113.13)Autoanticorps anti-phospholipides et anti-cofacteurs protéiques des phospholipides, recherche et titrage. Isotype IgM ou autre isotype qu'IgGBE11370,00Maximum 2 et uniquement quand la technique utilisée distingue de façon unitaire les autoanticorps recherchés.15)Vascularite à ANCA, identificationBE11760,00Maximum 2. Uniquement si BE116 s'est révélé négatif.Recherche en IFI d'autoanticorps anti-cytoplasme de polynucléaires neutrophiles sur lame de PNN fixée au minimum à l'éthanol, recherche et titrage du ou des autoanticorps détectés en BE116.18)Autoanticorps anti-CarP ou protéines carbamylées : recherche et titrageBE12060,00Ne peut être portée en compte à l'assurance maladie qu'une fois par année civile.Uniquement si BE119 s'est révélé négatif.Sous-section 2Affections endocriniennesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque8)Autoanticorps anti-hypophyse : identification en IFIBE20950,00Ajout si BE208 est positif.13)Autoanticorps de la maladie de Basedow (Graves' disease) : recherche et titrage des autoanticorps anti-récepteurs de la TSH (TRAK)BE21480,00Sous-section 4Affections du système nerveux, des muscles ou de la peauCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque11)Autoanticorps anti-gangliosides et sulfatides : isotypage et titrage des différentes spécificités (au minimum : GM1, GM2, GM3, GM4, GD1a, GD1b, GD2, GD3, GT1a, GT1b, GQ1b)BE411150,00Utilisation d'un conjugué d'isotype IgG et d'un conjugué d'isotype IgM et uniquement si BE410 s'avère positif.

Art. 4.

Le chapitre 4 « Médicaments, substances toxiques » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par les nouvelles positions suivantes :Section 1 Surveillance de traitements médicamenteuxSous-section 1- AntiépileptiquesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque10)OxcarbazépineBF210120,0011)FelbamateBF211120,0012)StiripentolBF212120,0013)VigabatrineBF213120,0014)GabapentineBF214120,0015)TiagabineBF215120,0016)TopiramateBF216120,0017)ZonisamideBF217120,0018)PregabalineBF218120,0019)RufinamideBF219120,0020)LacosamideBF220120,00Sous-section 3Antibiotiques (et autres agents anti-infectieux)CodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque5)RifampicineBF02580,006)IsoniazideBF02680,007)TeicoplanineBF02780,008)RifabutineBF02880,009)Itraconazole + hydroxyconazoleBF02980,0010)FluconazoleBF03080,0011)VoriconazoleBF31080,00Sous-section 4- ImmunosuppresseursCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque6)EverolimusBF03680,00

Art. 5.

Le chapitre 5 « Hématologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est complété par la nouvelle position suivante :Section 1 Cytologie (sang et moelle hématopoïétique)CodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque11)Recherche de globules rouges fœtaux dans le sang maternel (test de Kleihauer)BG02350,00Section 2 Cytométrie en flux et cellules souchesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Typage lymphocytaire sur sang avec numération des lymphocytes T CD3, lymphocytes T CD4+, lymphocytes T CD8+, lymphocytes B CD19, lymphocytes B kappa et lambda ainsi que les cellules NK avec exploration complémentaire en cas d'anomalieBG031300,00Ne peut être portée en compte que dans le cadre du bilan initial intégré pour la mise au point d'une hémopathie maligne potentiellement circulante.Uniquement sur prescription explicite.

Art. 6.

Le chapitre 6 « Microbiologie » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :REMARQUE :(...)En sus de la cotation forfaitaire affectée aux recherches incluses dans l'ensemble minimal défini en 1., les examens supplémentaires suivants peuvent être cotés, sauf exclusion, dans les conditions définies à chaque rubrique :identification biochimique et/ou antigénique d'une espèce bactérienne anaérobie isolée (BH204) ;identification d'un champignon isolé en souche pure, autre que Candida albicans (BH404) ;concentration minimale inhibitrice (CMI) (BH604, BH605, BH606, BH607) ;identification d'une toxine bactérienne (BH302 à BH304).Section 1 Examens affectés d’une cotation forfaitaireCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Examen cytobactériologique des urines (ECBU) Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu'à l'étape analytique "culture" (incluse)BH10140,00Non cumulable avec BH102 si la culture est négative.Les recherches de Mycoplasma dans les urines, Chlamydia trachomatis et Mycobactérium (examen de seconde intention) peuvent être effectuées et facturées uniquement sur prescription explicite.3)Sécrétions, exsudats et ulcérations de localisation génitale et ano-génitale. Le code inclut tous les examens microbiologiques définis par la cotation forfaitaire jusqu'à l'étape analytique "culture" (incluse)BH10370,00Non cumulable avec BH104 si la culture est négative.Les recherches de Neisseria gonorrhoeae, de Chlamydia trachomatis (BH905), des mycoplasmes (BH313),de Treponema pallidum ou de Haemophilus ducreyi, dont les cotations sont cumulables avec la cotation BH104, ne peuvent être effectuées et facturées que sur prescription explicite.Section 2 Recherche d'une bactérie nommément désignéeCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Bactérie aérobie ou microaérophile. Ces examens comprennent : l'examen microscopique d'orientation direct après colorations adaptées avec cytologie courante dans le cas d’une recherche isolée; les cultures d'isolement après enrichissementBH20130,00Non cumulable avec BH202 si la culture est négative. Non cumulable avec BH906, BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913, BH916.2)Bactérie aérobie ou microaérophile : identification d'un germeBH20230,00Non cumulable avec BH201 si la culture est négative. Non cumulable avec BH906, BH907, BH908, BH909, BH911, BH912, BH913, BH916.Les actes BH601, BH604 peuvent être cotés à l’initiative du biologiste.Section 7 VirologieCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque14)Parainfluenzavirus type 1, 2, 3 ou 4, recherche des antigènesBH71625,00Non cumulable avec BH837Section 8 Biologie moléculaireREMARQUE :Pour un même pathogène, la recherche par biologie moléculaire n’est pas cumulable aux recherches par autres méthodes analytiques telles que cultures, anticorps, antigènes ou examens directs, sauf exceptions mentionnées aux codes concernés. La recherche ne peut se faire que sur un seul et unique site de prélèvement par pathogène prescrit et uniquement sur prescription explicite, sauf exceptions mentionnées aux codes concernés.Sous-section 1VirologieCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque12)Hépatite C virus, amplification d'ARN y compris détection de l'amplificat, qnBH812180,00Cumulable avec BJ029 et BJ030 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Si sérologie + ou immunodéprimés ou suspicion d'un contage récent ou hépatite aigue.20)HIV 1, amplification de l'ADN et détection de l’amplificat, qlBH820170,00Chez nouveau-né de mère séropositiveCumulable avec BJ038 à BJ040 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Uniquement immunodéprimé ou contage récent ou sérologie positive.21)HIV 1, amplification de l'ARN et détection de l’amplificat, qnBH821275,00Cumulable avec BJ038 à BJ040 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. 22)HIV 2, amplification de l'ADN et détection de l'amplificat, qlBH822170,00Chez nouveau-né de mère séropositiveCumulable avec BJ038 et BJ039 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. Uniquement immunodéprimé ou contage récent ou sérologie positive.23)HIV 2, amplification de l'ARN et détection de l'amplificat, qnBH823200,00Cumulable avec BJ038 et BJ039 lors du diagnostic, non cumulable en suivi. 45)Pathogènes respiratoires, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificatBH845110,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.Critères de remboursement :État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ouImmunodéprimé ou Atteintes concomitantes ouSyndrome respiratoire aigu sévère.46)Maladies sexuellement transmissible, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificatBH846110,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.47)Infections gastro-intestinales, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH847110,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.Critères de remboursement :État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ouImmunodéprimé ouAtteintes concomitantes ouDéshydratation sévère.48)Infections des immunosupprimés, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH848140,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.49)Fièvre, éruptions cutanées, maladies infantiles, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH849140,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.50)Fièvre tropicale, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH850180,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.51)Méningites, recherche de plusieurs virus, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH851175,00BH845 à BH851 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie virale.Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.Sous-section 2BactériologieCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque4)Borrelia burgdorferi sensu lato, amplification des acides nucléiques y compris détection de l'amplificatBH904130,00Non cumulable avec BJ105 à BJ108.LCR ou liquide articulaire.5)Chlamydia trachomatis, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificatBH90580,00Non cumulable avec BJ116 à BJ118 et BH906. Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110, BH111 et BH313.10)Legionella spp., amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat et identificationBH910100,00Maximum 3 codes de : BH801, BH802, BH803, BH804, BH828, BH829, BH837, BH841, BH906, BH910, BH916 Non cumulable avec BH307 et BJ125Cumulable avec la recherche de Legionella par culture15)Mycoplasma genitalium, amplification des acides nucléiques y compris détection de l'amplificatBH91580,00Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110, BH111 et BH313.17)Neisseria gonorrhoeae, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificatBH91780,00Maximum 3 sites, uniquement sur prescription explicite.Cumulable avec BH101, BH102, BH103, BH104, BH108, BH109, BH201, BH202, BH110 et BH111.19)Tropheryma whipplei, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificatBH919130,0022)Pathogènes respiratoires, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificatBH930110,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.Critères de remboursement : État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ou Immunodéprimé ouAtteintes concomitantes ouSyndrome respiratoire aigu sévère23)Maladies sexuellement transmissible, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN / ARN y compris la détection de l'amplificatBH931110,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.24)Infections gastro-intestinales, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH932110,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.Critères de remboursement : État fébrile + (< 5 ans,2°, 3° ou 4°) ouImmunodéprimé ouAtteintes concomitantes ouDéshydratation sévère.25)Infections des immunosupprimés, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH933140,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.26)Fièvre, éruptions cutanées, maladies infantiles, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN/ARN y compris la détection de l'amplificatBH934140,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.27)Fièvre tropicale, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH935180,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.28)Méningites, recherche de plusieurs bactéries, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH936175,00BH930 à BH936 non cumulables entre eux, ni avec un code/germe encadrant la même pathologie bactérienne. Minimum 3 pathogènes.Réservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficients.Sous-section 3Examens mycologiquesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Aspergillus et autres moisissures, amplification des acides nucléiques, y compris détection de l'amplificat et identificationBH951130,00Non cumulable avec BH402 à BH406.Immunodéprimés, infections invasives.3)Dermatophytes, recherche amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH953140,00Non cumulable avec les autres codes concernant les mêmes pathogènes. Minimum 3 pathogènesRéservé aux infections sévères ou aux patients immunodéficientsSous-section 4Examens parasitairesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque9)Parasites, recherche, amplification de l'ADN /ARN y compris détection de l'amplificatBH979140,00Non cumulables avec les codes BH502 à BH509 et BH971 à BH978. Minimum 3 pathogènes.Cumulable avec BH501 (examen des selles)Section 9 Les actes effectués personnellement par les médecins dans leur cabinetCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Urines : culture en étuve sur lame (type Uricult)BH99116,002)Frottis cervico-vaginal : examen microscopique pour la recherche de microorganismesBH99320,003)Frottis de gorge : recherche d'antigène de streptococcus pyogenes par test directBH99420,004)Autres prélèvements : examen microscopique pour recherche demicroorganismesBH99520,005)Identification d'œufs de versBH99612,00

Art. 7.

Le chapitre 7 « Sérologie infectieuse » de la première partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Actes techniques » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :REMARQUE :Maximum 12 actes de ce chapitre de la nomenclature sont opposables à l'assurance maladie, non compris les tests de confirmation ou ajoutés par le labo pour interprétation. Certains codes peuvent être attestés plusieurs fois (autant de fois que l’on utilise d’antigènes différents) pour autant que le nombre total de 12 ne soit pas dépassé. Pour un premier bilan de grossesse, ce nombre peut être porté à 16 actes maximum si le statut immunitaire de la patiente pour les infections CMV, Toxoplasmose, Rubéole, Varicelle, Syphilis, HBV, HIV et HCV (si patiente à risque) n’est pas connu.Section 1 Sérologie des infections viralesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque29)Hépatite C virus, Ig ou IgGBJ02940,00Cumulable avec BH812 lors du diagnostic, non cumulable en suivi30)Hépatite C virus, spécification Ig ou IgG, test de confirmationBJ03080,00Si dépistage (BJ029) positif, max 1x/patient si confirmation positive.Cumulable avec BH812 lors du diagnostic, non cumulable en suivi38)HIV-1 et HIV-2, anticorps et l'antigène p24 HIV-1, ql, screeningBJ03840,00Cumulable avec BH820 à BH823 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.39)HIV-1/2, spécification des anticorps par Western blot ou ImmunoblotBJ03980,00Cumulable avec BH820 à BH823 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.40)HIV-1, recherche de l'antigène p24, qnBJ04055,00Cumulable avec BH820 et BH821 lors du diagnostic, non cumulable en suivi et uniquement si BJ038 s’avère positive ou équivoque ou immunodéprimés.Section 3 Sérologie des infections parasitairesCodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque24)Filaria, IgBJ22790,0025)Filaria, test de confirmationBJ228120,00Uniquement si BJ227 s'avère positive

Art. 8.

Le chapitre 1 « Prélèvement » de la deuxième partie de la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique « Prélèvements et déplacements » est modifié sur les positions énumérées ci-dessous comme suit :CodeCoeff.Règle de cumulRègle de bonne pratiqueRemarque1)Prise de sang sur veine superficielleBY00120,00Non cumulable avec BY004.4)Prise de sang à domicileBY00430,00Non cumulable avec BY001.

Art. 9.

Notre Ministre de la Sécurité sociale et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg et qui entre en vigueur le 1^er septembre 2018.

La Ministre de la Santé,Lydia MutschLe Ministre de la Sécurité sociale,Romain Schneider

Cabasson, le 1^er août 2018.Henri