Règlement grand-ducal du 9 octobre 2019 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 4 juillet 2000 relative à la responsabilité de l’État en matière de vaccinations ;

Vu l’avis du Collège médical ;

Vu l’article 1^er, paragraphe 1^er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

L’article 1^er du règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées est remplacé par les dispositions suivantes :

Art. 1^er.La liste des vaccinations recommandées est déterminée comme suit :Vaccinations universelles :Vaccinations contrela diphtériele tétanosla coqueluche au moyen du vaccin acellulairela poliomyélitel’infection à Haemophilus influenzæ type bl’hépatite Bla gastro-entérite à rotavirusles infections invasives à pneumocoques, au moyen du vaccin conjugué contre 13 sérotypes au minimumles infections invasives à méningocoque du groupe Cla rougeolela rubéoleles oreillonsla varicellele papillomavirus humain, au moyen du vaccin contre 9 sérotypes au minimumVaccinations pour groupes-cibles spécifiques :Vaccinations contrela grippele pneumocoque, au moyen du vaccin conjugué contre 13 sérotypes au minimum et du vaccin polysaccharidique contre 23 sérotypes au minimuml’hépatite Ala ragela méningite à méningocoque du groupe B et à méningocoques des groupes A, C, W et YVaccinations individuelles recommandées dans le cadre de voyage ou séjour en région endémique, outre les vaccinations des catégories 1 et 2 ci-dessus :Vaccinations contrela fièvre jaunela fièvre typhoïdel’encéphalite à tiques centre-européennel’encéphalite japonaiseVaccinations recommandées par arrêté du Ministre de la Santé en cas d’épidémie ou d’attaque bioterroriste :Vaccination contre la variolela grippe pandémique.

Art. 2.

Le ministre ayant la Santé dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de la Santé, Étienne Schneider

Palais de Luxembourg, le 9 octobre 2019. Henri