Règlement grand-ducal du 1er avril 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 18 mars 2008 sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques ;

Vu l’avis de la Chambre de commerce ;

L’avis de la Chambre d’agriculture ayant été demandé ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

L’article 3, lettre A, du règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes est remplacé par ce qui suit :Légumes : les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l’exclusion des usages ornementaux :Allium cepaL.— Groupe Cepa (oignon, échalion)— Groupe Aggregatum (échalote)Allium fistulosumL. (ciboule)— toutes les variétésAllium porrumL. (poireau) — toutes les variétés Allium sativum L. (ail) — toutes les variétés Allium schoenoprasumL. (ciboulette) — toutes les variétés Anthriscus cerefolium(L.) Hoffm. (cerfeuil) — toutes les variétésApium graveolensL. — Groupe du Céleri — Groupe du Céleri-rave Asparagus officinalisL. (asperge) — toutes les variétés Beta vulgarisL. — Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) — Groupe de la Bette (poirée ou carde) Brassica oleraceaL. — Groupe du Chou frisé — Groupe du Chou-fleur — Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc) — Groupe du Chou de Bruxelles — Groupe du Chou-rave — Groupe du Chou de Milan — Groupe Chou brocoli (types « calabrais » et « à jets ») — Groupe du Chou palmier — Groupe du Chou tronchuda (chou portugais) Brassica rapaL. — Groupe du Chou chinois — Groupe du Navet-légume Capsicum annuumL. (piment ou poivron) — toutes les variétés Cichorium endiviaL. (chicorée frisée/scarole) — toutes les variétés Cichorium intybusL. — Groupe de la Chicorée witloof — Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) — Groupe de la Chicorée industrielle (racine) Citrullus lanatus(Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque) — toutes les variétés Cucumis meloL. (melon) — toutes les variétés Cucumis sativusL. — Groupe du Concombre — Groupe du Cornichon Cucurbita maximaDuchesne (potiron) — toutes les variétés Cucurbita pepoL. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature) — toutes les variétés Cynara cardunculusL. — Groupe de l’Artichaut — Groupe du Cardon Daucus carotaL. (carotte et carotte fourragère) — toutes les variétés Foeniculum vulgareMill. (fenouil) — Groupe Azoricum Lactuca sativaL. (laitue) — toutes les variétés Solanum lycopersicumL. (tomate) — toutes les variétés Petroselinum crispum(Mill.) Nyman ex A. W. Hill — Groupe du Persil à feuilles — Groupe du Persil tubéreux Phaseolus coccineusL. (haricot d’Espagne) — toutes les variétés Phaseolus vulgarisL. — Groupe du Haricot nain — Groupe du Haricot à rames Pisum sativumL. — Groupe du Pois rond — Groupe du Pois ridé — Groupe du Pois mange-tout Raphanus sativusL. — Groupe du Radis — Groupe du Radis noir Rheum rhabarbarumL. (rhubarbe) — toutes les variétés Scorzonera hispanicaL. (scorsonère ou salsifi noir) — toutes les variétés Solanum melongenaL. (aubergine) — toutes les variétés Spinacia oleraceaL. (épinard) — toutes les variétés Valerianella locusta(L.) Laterr. (mâche) — toutes les variétés Vicia fabaL. (fève) — toutes les variétés Zea maysL. — Groupe du maïs doux — Groupe du maïs à éclater Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus ».

Art. 2.

L’annexe II du même règlement est remplacée par l’annexe I du présent règlement.

Art. 3.

L’annexe III du même règlement est remplacée par l’annexe II du présent règlement.

Art. 4.

Notre ministre ayant l’Agriculture dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement grand-ducal qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de l’Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Romain Schneider

Château de Berg, le 1^er avril 2020. Henri