Règlement grand-ducal du 30 octobre 2020 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée à la naissance du Prince Charles

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution ;

Vu l’article 128, paragraphe 2, du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ;

Vu l’article 1^er, paragraphe 1^er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1^er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une série de trois pièces de collection en argent et en or.

Art. 2.

La première pièce présentera les caractéristiques suivantes :

• La pièce est frappée en argent.
• L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de l’enfant entouré du Grand-Duc héritier Guillaume et de la Grande-Duchesse héritière Stéphanie. La partie inférieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES » ainsi que la date de naissance. La partie supérieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 25 EURO ».
• Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».
• Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et un poids total de 31,1 grammes d’argent au titre de 0,999.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1^er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 25 euros.

Art. 3.

La deuxième pièce présentera les caractéristiques suivantes :

• La pièce est frappée en or.
• L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de S.A.R. le Prince Charles ainsi qu’en arrière-plan le Palais grand-ducal. La partie supérieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES ». La partie inférieure de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 100 EURO » ainsi que de la date de naissance.
• Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».
• Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 23 mm et un poids total d’un tiers d’once, soit de 10,37 grammes d’or au titre de 0,999.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1^er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 100 euros.

Art. 4.

La troisième pièce présentera les caractéristiques suivantes :

• La pièce est frappée en or.
• L’avers de la pièce représente en son centre le portrait de l’enfant entouré du Grand-Duc héritier Guillaume et de la Grande-Duchesse héritière Stéphanie. La partie inférieure reprend l’inscription « S.A.R. DE PRËNZ CHARLES » ainsi que la date de naissance. La partie supérieure gauche de la pièce porte la mention de la valeur faciale « 250 EURO ».
• Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication « LËTZEBUERG » et le millésime « 2020 ».
• Elle est frappée en qualité « proof » avec une tranche lisse. Elle a un diamètre de 37 mm et un poids total d’une once, soit de 31,1 grammes d’or au titre de 0,999.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1^er décembre 2020 pour sa valeur faciale de 250 euros.

Art. 5.

Notre Ministre ayant les finances dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre des Finances, Pierre Gramegna

Palais de Luxembourg, le 30 octobre 2020. Henri