LegalizeRèglement grand-ducal du 6 janvier 2023 abrogeant le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu l’article 23 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le sport ;
Notre Conseil d’État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
Le règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National est abrogé.
Art. 2.
Notre ministre ayant les Sports dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre des Sports, Georges Engel
Crans-Montana, le 6 janvier 2023. Henri
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