Règlement grand-ducal du 10 janvier 2024 déterminant les emblèmes et uniformes de l’Armée

Type Reglement Grand Ducal
Publication 2024-01-10
État En vigueur
Département MD
Historique des réformes JSON API

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 7 août 2023 sur l’organisation de l’Armée luxembourgeoise, et notamment son article 15 ;

L’avis de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ayant été demandé ;

Le Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport du Ministre de la Défense, et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

L’emblème de l’Armée est défini comme suit :

Les petites armoiries sont entourées de deux branches de laurier assemblées par un anneau à la pointe de l’écu. Le tout est posé sur deux glaives croisés les pointes vers le haut. L’emblème existe en version couleur, monochrome et en doré.

Les modèles de l’emblème de l’Armée sont fixés à l’annexe I.

Art. 2.

Les uniformes de l’Armée sont des tenues déterminées, destinées à identifier et à faire reconnaître leur porteur en tant que membre du personnel militaire de l’Armée.

Les uniformes du personnel militaire comportent :

1.

une tenue de gala ;

2.

une tenue de cérémonie ;

3.

une tenue de service ;

4.

une tenue de combat.

Chaque uniforme porte l’insigne du grade militaire.

Le personnel militaire est doté des différentes tenues nécessaires à l’exercice de ses missions.

La composition, les conditions de port des uniformes, du monogramme de S.A.R. le Grand-Duc, de l’insigne dit « Lion Rouge », de l’écusson de l’Armée et de l’attribut d’arme, ainsi que les spécifications des différentes tenues selon la nature des missions sont déterminées par le chef d’état-major de l’Armée.

Des variantes peuvent être intégrées en fonction de la nature de l’intervention ou des conditions climatiques, tout en respectant l’uniformité des tenues.

Art. 3.

L’insigne dit « Lion Rouge » est défini comme suit :

Un écu burelé d’argent et d’azur de dix pièces au lion rampant de gueules, armé, lampassé et couronné d’or, la queue fourchue et passée en sautoir. La mention « Lëtzebuerg » en noir surmonte l’écu. Un liseré noir marque le contour de l’insigne.

Le modèle de l’insigne dit « Lion Rouge » est illustré à l’annexe II.

Art. 4.

L’écusson de l’Armée est défini comme suit :

De forme circulaire, sur un fond rouge entouré d’un liseré blanc, il est représenté par l’écu national accompagné d’un heaume et de lambrequins.

Le modèle de l’écusson de l’Armée est fixé à l’annexe II.

Art. 5.

Les attributs d’arme caractérisent l’unité à laquelle les militaires sont affectés. Ils sont définis par règlement interne de l’Armée. Ils sont en métal doré ou en tissu brodé en noir sur fond vert.

Art. 6.

Les grades sont définis comme suit :

1.

Pour les officiers : constitués d’une à trois étoiles, ou d’une combinaison d’une à trois étoiles et d’une couronne, ou d’un sabre croisé avec un bâton de commandement et une couronne, ou d’un sabre croisé avec un bâton de commandement, une étoile et une couronne. Ils sont en métal doré ou en tissu brodé en jaune sur fond rouge ou en tissu brodé en noir sur fond vert.

2.

Pour les sous-officiers : constitués d’un à trois galons en équerre, ou d’une combinaison de trois galons en équerre et d’un à deux galons horizontaux, ou de trois galons en équerre et deux galons horizontaux avec un losange au centre. Ils sont en métal doré ou en tissu brodé en jaune sur fond vert ou en tissu brodé en noir sur fond vert.

3.

Pour les caporaux : constitués de deux à quatre galons en équerre ou de quatre galons en équerre et un galon horizontal. Ils sont en métal rouge et doré, ou en tissu brodé en rouge et jaune sur fond vert ou en tissu brodé en brun et noir sur fond vert.

4.

Pour les soldats volontaires : constitués de zéro à trois galons en équerre. Ils sont en métal rouge ou en tissu brodé en rouge sur fond vert ou en tissu brodé en brun sur fond vert.

Art. 7.

Le ministre ayant la Défense dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

La Ministre de la Défense, Yuriko Backes

Château de Berg, le 10 janvier 2024. Henri

La consultation de ce document ne remplace pas la lecture du texte officiel publié au Mémorial du Grand-Duché de Luxembourg. Nous déclinons toute responsabilité pour d'éventuelles inexactitudes résultant de la conversion de l'original dans ce format.