Legalize20 DECEMBRE 1999. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2000. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-11-2000 et mise à jour au 26-09-2001)
Article 1. Il est ouvert pour les dépenses afférentes à l'année budgétaire 2000 des crédits s'élevant aux montants ci-après :
[ (en millions de francs)
2000
- crédit non dissocies 4 352,52
- crédits dissocies
crédits d'engagement 403,77
crédits d'ordonnancement 354,92]
Ces crédits sont énumérés à l'Annexe 1, tableaux a) et b), par division organique, programme et allocation de base.
Article 2. Les recettes et dépenses des Fonds budgétaires ainsi que leurs soldes sont estimés comme suit au début et à la fin de l'année budgétaire correspondante.
[ Solde Recettes Credits Solde
au 2000 variables au
1.1.2000 2000 31.12.2000
Fonds
Budgetaires 29,42 183,63 174,44 38,61 ]
Article 3. Par dérogation à l'article 34 de la législation sur la Comptabilité de l'Etat, seuls les crédits non dissociés disponibles de l'année budgétaire 2000, déterminés au 31 décembre 2000, sont transférés à l'exercice budgétaire suivant.
Les autres crédits non dissociés disponibles deviennent automatiquement caducs au 31 décembre 2000.
Article 4. Par dérogation à l'article 15 de la loi organique de la Cour des Comptes du 29 octobre 1846 des avances de fonds peuvent être consenties à chacun des comptables extraordinaires du Gouvernement de la Communauté germanophone pour un montant maximal de 120 000 000 F.
Ces avances peuvent servir à couvrir toutes les dépenses courantes et de capital de la Communauté germanophone dans toutes les Divisions organiques à concurrence d'un montant de 400 000 F. Ces dépenses ne sont pas soumises au visa préalable du contrôleur des liquidations.
Article 5. Les subventions-traitements allouées au personnel de l'académie de musique de la Communauté germanophone, les traitements des enseignants et du personnel d'entretien dans les écoles, les dépenses effectuées en exécution du décret du 25 juin 1996 relatif à la fin de carrière et au congé spécial pour prestations réduites dans l'enseignement et dans les centres psycho-médico-sociaux et modifiant l'article 10 de l'arrêté royal n° 63 du 20 juillet 1982 modifiant les dispositions des statuts pécuniaires applicables au personnel enseignant et assimilé de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit ainsi que les traitements du personnel statutaire du Ministère de la Communauté germanophone peuvent être liquidés sous forme de dépenses fixes.
Article 6. Les indemnités pour frais funéraires, les allocations de naissance et les primes peuvent être liquidées de la même manière que les rémunérations des bénéficiaires.
Article 7. Par dérogation à l'article 76 de la législation sur la comptabilité de l'Etat, l'origine des prestations n'est plus spécifiée dans le compte d'exécution du budget.
Article 8. Le Gouvernement est autorisé, pour l'année scolaire 1999-2000, à octroyer en deux tranches semestrielles une avance de 90 % pour la surveillance médicale scolaire sur la base du subside annuel liquidé l'année précédente.
Cette avance est liquidée en début de semestre. La régularisation, effectuée sur la base des justificatifs introduits, est elle aussi semestrielle.
Article 9. Le gouvernement est autorisé à prêter - aux conditions fixées par lui - à des groupements, associations et institutions le matériel acheté par la Communauté germanophone.
Article 10. Le Gouvernement est autorisé à mettre à la disposition de la " Venbahn VoE ", pour l'exploitation de la " Vennbahn " (train des Fagnes), le matériel et l'infrastructure achetés ou loués à cette fin par la Communauté germanophone.
Article 10bis. En l'an 2000, le Gouvernement est habilité à se porter garant à concurrence de 3,4 millions de francs pour l'A.S.B.L. "VoE Vennbahn".
Article 11. Pour l'année budgétaire 2000, le Gouvernement est habilité à prendre des engagements à concurrence de 8,0 millions pour le Fonds de promotion du tourisme.
Tous les engagements pris sont soumis au visa du contrôleur des liquidations et à la Cour des Comptes.
Avant le 10 de chaque mois, le contrôleur des liquidations dépose auprès de la Cour des Comptes une liste en triple exemplaire avec les documents correspondants.
La liste reprend :
- les liquidations visées au cours du mois précédent;
- le total des liquidations visées depuis le début de l'année.
La liste du mois de décembre constitue en même temps, la liste générale de l'année. Dans les dix jours qui suivent la réception de cette liste générale annuelle, la Cour des Comptes renvoie au Gouvernement deux exemplaires paraphés par ses services.
Les engagements inférieurs à 0,4 million peuvent être payés directement : les documents (factures et autres) doivent être envoyés chaque année à la Cour des Comptes avec une justification.
Article 12. Le paiement des engagements non encore réglés, qui ont été au cours des années budgétaires précédentes à charge de crédits d'engagement des allocations de base dont la numérotation a été repris dans d'autres allocations, peut être imputé sur les crédits de programme et allocations de base correspondants pour l'année budgétaire en cours.
Article 13. En application de l'article 12, l'alinéa 3 de la législation sur la comptabilité de l'Etat, les subsides suivants peuvent être accordés :
DO PR Allocations de base Intitule
CEE CFE Min
DIVISION ORGANIQUE 20 - MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
Programme 00 : Frais de fonctionnement
20 00 33.01 01.30 A Participation de la Communauté
germanophone au coût des délégations
syndicales
20 00 33.03 01.30 A Subvention à l'asbl " Sozialdienst des
Personals des Ministeriums und der
Regierungskabinette der
Deutschs-prachigen Gemeinschaft "
20 00 45.40 01.33 A Paiement de la cotisation de
responsabilité - Secteur Ministère et
Conseil de la Communauté germanophone
Programme 11 : Relations intercommunautaires et internationales
20 11 33.01 08.00 A Subventions dans le cadre de la
coopération entre la Communauté
germanophone et les autres communautés
et régions
20 11 33.03 08.10 A Subventions à l'association " Concours
international de musique Reine
Elisabeth de Belgique ", Prix de la
Communauté germanophone
20 11 33.04 01.40 A Subventions dans le cadre des relations
internationales
20 11 33.06 01.40 A Participation de la Communauté
germanophone à l'Expo 2000 de Hanovre
20 11 33.81 01.40 A Subventions à la " Maison belge " à
Cologne
20 11 35.30 01.40 A Subventions à l'Euregio Meuse-Rhin
20 11 35.31 11.60 A Subventions à la sprl " Europaisches
Tourismusinstitut " (Institut européen
du Tourisme) de l'Université de Treves
20 11 35.43 01.40 A Cotisations de la Communauté
germanophone à des organisations
internationales
DO PR Allocations de base Intitule
CEE CFE Min
DIVISION ORGANIQUE 30 - ENSEIGNEMENT, FORMATION ET EMPLOI
Programme 11 : Initiatives dans le domaine de l'enseignement
30 11 33.01 04.00 B Depenses dans le cadre des cours pour
enfants malades (asbl " Patientenrat-
Tref ")
30 11 33.02 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement
30 11 33.40 04.00 B Subventions en faveur de l'asbl
" Padagogisches Zentrum "
30 11 33.42 04.00 B Subventions pour la promotion du sport
à l'école
30 11 34.01 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement sens
30 11 41.20 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement :
enseignement communautaire, écoles
supérieures et universités
30 11 41.30 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement :
enseignement libre subventionne,
écoles supérieures et universités
30 11 41.40 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement : écoles
de la Communauté
30 11 43.26 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement : écoles
officielles subventionnées
30 11 44.30 04.00 B Subventions pour des initiatives dans
le domaine de l'enseignement : écoles
libres subventionnées
Programme 12 : Transport scolaire
30 12 34.01 06.36 B Remboursement des titres de transport
Programme 15 : Enseignement secondaire
30 15 34.40 04.30 B Subventions pour les séjours de
perfectionnement de Belgique et à
l'étranger
Programme 16 : Enseignement supérieur et universitaire
30 16 34.40 04.44 B Bourses de voyage pour les titulaires
d'un diplôme universitaire
Programme 17 : Enseignement spécial
30 17 41.42 04.36 B Subventions pour les déplacements
effectues dans le cadre d'activités
parascolaires pour les élèves de
l'enseignement communautaire spécial
30 17 44.32 04.36 B Subventions pour les déplacements
effectues dans le cadre activités
parascolaires pour les élèves de
l'enseignement spécial libre
subventionne
Programme 18 : Recherche scientifique
30 18 33.01 04.00 B Subventions en faveur de la promotion
de la langue allemande
30 18 34.40 04.00 B Subventions en faveur de jeunes
chercheurs et étudiants pour voyages
collectifs à étranger, de jeunes
universitaires ou étudiants d'autres
écoles supérieures, de jeunes
chercheurs pour missions scientifiques
à étranger
Programme 21 : Enseignement artistique
30 21 43.51 04.50 B Subventions de fonctionnement en faveur
de l'académie de musique intercommunale
de la Communauté germanophone
30 21 63.51 04.50 B Subventions d'aménagement en faveur de
académie de musique intercommunale
de la Communauté germanophone
Programme 22 : Formation scolaire continue, formation extra-scolaire et
formation continue extra-scolaire dans les Classes moyennes et
l'Agriculture
30 22 33.21 04.50 B Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales en faveur
d'associations actives dans le secteur
Classes moyennes et agriculture
[30 22 33.23 04.50 B Depenses spécifiques dans le cadre de
l'Année européenne des langues 2001 ]
30 22 33.30 04.50 B Subventions pour la promotion de jeunes
travailleurs indépendants et aidants
30 22 34.40 04.50 B Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales en faveur de
particuliers actifs dans le secteur
Classes moyennes et agriculture
30 22 34.41 04.50 B Subventions en faveur de particuliers
dans le cadre de la formation et le
perfectionnement professionnels
des personnes travaillant dans
l'agriculture
30 22 52.11 04.50 B Subventions pour l'équipement et
aménagement en faveur des centres de
formations et de formation continue
dans les Classes moyennes
30 22 61.43 04.50 B Achat de machines, mobilier et matériel
en faveur de la formation
extra-scolaire
30 22 33.23 04.50 B Depenses spécifiques dans le cadre de
Année européenne des langues 2001
Programme 23 : Emploi, reconversion, cours par correspondance et
coordination dans le secteur de la formation professionnelle
30 23 33.01 06.43 A Subventions dans le cadre du Programme
" LIFE " de l'U.E.
30 23 33.02 06.43 A Subventions à des associations et
organismes de droit prive dans le
cadre des mesures en faveur de
l'emploi
30 23 33.04 06.43 A Subventions dans le cadre de la
compétence " Emploi " en vue de
soutenir des projets-pilotes, des
initiatives du GABB (Alliance
communautaire pour la formation et
l'emploi), l'économie sociale et des
études
30 23 33.05 06.43 A Subventions dans le cadre du Fonds
social européen 1994-1999
30 23 33.06 06.43 A Subventions dans le cadre du Fonds
social européen 2000-2006
30 23 33.07 06.43 A Subventions dans le cadre de plans
d'accompagnement du gouvernement
fédéral
30 23 33.08 06.43 A Subventions pour la coordination dans
le secteur de l'emploi et de la
formation professionnelle des
travailleurs
30 23 33.09 06.43 A Subventions à la " Ostbelgische
Wirtschaftsforderungsgesellschaft "
(société de promotion
économique de l'Est de la Belgique)
30 23 33.80 06.43 A Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales : secteur emploi et
formation des travailleurs
30 23 41.41 06.43 A Subventions au SABA (Comite subrégional
de l'emploi et de la formation)
30 23 43.01 06.43 A Subventions aux communes et
établissements publics dans le cadre
des mesures en faveur de l'emploi
30 23 52.10 06.43 A Subventions pour transformations et
nouvelles constructions en faveur
d'asbl qui prennent des initiatives
dans le domaine du recyclage et de
l'emploi des chômeurs
30 23 52.11 06.43 A Subventions pour équipement et
aménagement en faveur d'asbl qui
prennent des initiatives dans le
domaine du recyclage et de l'emploi
des chômeurs
Programme 24 : Bâtiments scolaires
30 24 43.26 04.00 B Subventions pour la location de
bâtiments dans le domaine de
l'enseignement officiel
30 24 44.30 04.00 B Subventions pour la location de
bâtiments (bâtiments Préfabriqués)
dans le domaine de l'enseignement
libre subventionne
30 24 63.23 04.00 B Subventions pour les bâtiments
scolaires dans l'enseignement
officiel subventionne
30 24 64.10 04.00 B Subventions pour les bâtiments
scolaires dans l'enseignement
libre subventionne
DO PR Allocations de base Intitule
CEE CFE Min
DIVISION ORGANIQUE 40 - JEUNESSE, EDUCATION POPULAIRE ET FORMATION DES
ADULTES, CULTURE, SPORT, TOURISME
Programme 11 : Jeunesse
[40 11 33.23 08.20 C Subventions en faveur de l'A.S.B.L.
" Jugendburo der Deutschsprachigen
Gemeinschaft " (Bureau de la
Jeunesse de la Communauté germano
phone) ]
40 11 33.24 08.20 C Subventions pour la formation
et la formation continue
d'animateurs dans le secteur de la
jeunesse
40 11 33.25 08.20 C Subventions pour des initiatives
spéciales dans le secteur de la
jeunesse
40 11 33.80 08.20 C Subventions pour la promotion des
internationales : Secteur Jeunesse
Programme 12 : Education populaire et Formation des Adultes
40 12 33.23 08.20 C Subventions en faveur du Conseil pour
l'Education populaire et la Formation
des Adultes
40 12 33.24 08.20 C Subventions en faveur de l'asbl
" Verbraucherschutz-zentrale
Ostbelgien " (Centrale pour la
protection des consommateurs des
cantons de l'Est)
40 12 33.25 08.20 C Subventions pour la formation et la
formation continue d'animateurs dans
le secteur de l'éducation populaire et
de la formation des adultes et des
ateliers créatifs
40 12 33.26 08.20 C Subventions pour des initiatives
spéciales dans le domaine de
l'Education populaire et de la
Formation des adultes
40 12 33.27 08.20 C Subventions pour initiatives
spéciales : Secteur Ateliers créatifs
40 12 33.28 08.20 C Subventions à l'Agence pour le
développement durable
40 12 33.80 08.20 C Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales : Secteur Education
populaire, Formation des Adultes et
Ateliers créatifs
Programme 13 : Culture
40 13 33.23 08.20 B Subventions en faveur du " Fodekam " en
tant que fédération régionale
40 13 33.25 08.20 B Subventions de fonctionnement en faveur
des centres culturels de droit prive
[40 13 33.26 08.20 B Subventions de fonctionnement en
faveur d'associations visant la
promotion de la musique, du chant,
de la danse, de la littérature et
de l'art dramatique ]
40 13 33.27 08.20 B Subventions en faveur de musées et
activités relatives à l'archéologie,
au patrimoine, à l'histoire et à la
géographie locale et activités de
vulgarisation scientifique
40 13 33.28 08.20 B Subventions en vue de la promotion et
la diffusion de la littérature, de la
musique, de l'art dramatique, du
cinéma et des arts plastiques ainsi
que pour l'organisation de
manifestations éducatives,
d'expositions, de cours de formation
et de formation continue dans le
secteur de la culture
40 13 33.80 08.20 B Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales : Secteur culture
40 13 34.31 08.20 B Subsides, bourses et aides en faveur
d'artistes et de scientifiques
40 13 43.22 08.20 B Subventions pour les centres culturels
des communes
40 13 52.11 08.20 B Subventions aménagement et
équipement en faveur d'organisations
et de fédérations culturelles de droit
prive, de musées de droit prive et
d'institutions et organisations de
droit prive actives dans le domaine
de archéologie et du patrimoine
artistique, de l'histoire, de la
géographie locale et de la
vulgarisation scientifique
40 13 63.20 08.20 B Subventions équipement et
aménagement pour des établissements
culturels communaux à l'exception des
musées et archives
Programme 14 : Bibliothèques et medias
40 14 33.01 08.20 A Subventions à l'Association générale
des journalistes professionnels de
Belgique
40 14 33.02 08.20 A Subventions au pool d'information des
radios locales
40 14 33.22 08.20 A Subventions de fonctionnement pour les
bibliothèques des hôpitaux et maisons
de repos ainsi que pour les
bibliothèques spécialisées
40 14 33.23 08.20 A Subventions de fonctionnement pour
l'association des bibliothécaires
40 14 33.24 08.20 A Subventions de fonctionnement en faveur
de " canaux ouverts "
40 14 33.25 08.20 A Subventions pour initiatives
spéciales : Secteur Bibliothèques et
Medias
40 14 33.26 08.20 A Subventions pour le cinéma
Programme 16 : Sport
40 16 33.41 08.30 A Subventions pour des initiatives
spéciales : Secteur Sport pour
handicapes et personnes âgées
40 16 33.42 08.30 A Subventions pour les organisations
régionales de sport actives au niveau
du sport de masse
40 16 33.48 08.30 A Subventions pour le COIB national,
pour le COIB de la Communauté
germanophone ainsi que pour la
" Clearing House "
40 16 33.80 08.30 A Subventions pour la promotion des
relations intercommunautaires et
internationales : Secteur sport
40 16 43.22 08.30 A Subventions pour les piscines couvertes
des communes
Programme 17 : Tourisme et Amélioration de la qualité de vie
40 17 33.21 11.60 B Subventions pour les groupements
régionaux de syndicats d'initiative,
les fédérations provinciales du
tourisme ainsi que pour les unions et
associations touristiques
40 17 33.23 11.60 B Subventions aux asbl qui s'occupent de
la direction d'organismes touristique
de la Communauté ou qui assurent un
encadrement des hôtes au niveau
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