8 JUILLET 2002. - Décret portant règlement définitif du budget de la Région wallonne pour l'année 1993

PARTIE I. - Services d'administration générale de la Région wallonne.

CHAPITRE I. - Engagements effectués en exécution du budget régional.

§ 1. Fixation des engagements à charge des crédits dissociés.

Article 1. Les engagements de dépenses effectuées à charge des crédits dissociés d'engagement de l'année budgétaire 1993 s'élèvent, d'après le tableau A ci-annexé, colonne 6, à la somme de 31 532 619 452 francs.

§ 2. Fixation des crédits dissociés d'engagement.

Article 2. Les crédits dissociés d'engagement affectés par le Conseil régional wallon pour les engagements de l'année budgétaire 1993 s'élèvent au total à 32 072 200 000 francs, conformément au tableau A, colonne 5.

Ce montant alloué par les décrets budgétaires se ventile comme suit (tableau A, colonnes 1, 2 et 3) :

a. budget initial 33 215 200 000 F

b. ajustements de credits : - augmentations 14 600 000 F

b. ajustements de credits : - diminutions 1 157 600 000 F

Article 3. Le montant total des crédits d'engagement répartis pour l'année budgétaire 1993 est réduit conformément au tableau A, colonne 9, d'un montant de 539 580 548 francs, qui est annulé en vertu des articles 34 et 35 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991.

Article 4. Par suite des dispositions reprises aux articles 2 et 3 ci-dessus, les crédits dissociés d'engagement définitifs de l'année budgétaire 1993 sont fixés à 31 532 619 452 francs, somme égale aux engagements enregistrés à charge de l'année budgétaire (tableau A, colonnes 6 et 10).

§ 3. Fixation des engagements à charge des crédits variables.

Article 5. Les engagements de dépenses effectuées à charge des crédits variables d'engagement de l'année budgétaire 1993 s'élèvent d'après le tableau Abis ci-annexé, colonne 6, à la somme de 4 226 194 379 francs.

§ 4. Fixation des crédits variables d'engagement.

Article 6. Les crédits variables d'engagement affectés par le Conseil régional wallon pour les engagements de l'année budgétaire 1993 s'élèvent à 6 518 400 000 francs, conformément au tableau Abis, colonne 2.

Toutefois, conformément à l'article 45, §§ 2 et 3, dernier alinéa, des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, l'utilisation de ces crédits est limitée au montant des recettes affectées en 1993 aux fonds organiques : 4 840 964 046 francs, augmenté du solde positif existant au 1er janvier 1993 : 145 517 247 francs, soit au total à 4 986 481 293 francs (tableau Abis, colonne 5).

Article 7. Par suite des dispositions contenues dans les articles 5 et 6 ci-dessus, le disponible en engagements - crédits variables - s'élève à la fin de l'année budgétaire 1993 à 760 286 914 francs (tableau Abis, colonne 9).

Ce solde sera reporté à l'année budgétaire 1994 et présente (tableau Abis, colonnes 7 et 8) :

a. un disponible de 2 206 072 928 francs;

b. un dépassement de 1 445 786 014 francs, résultant de l'habilitation de contracter des engagements à concurrence de 2 960 000 000 francs à charge du fonds pour la protection des eaux de surface (décret du 30 avril 1990), quel que soit son disponible.

§ 5. Fixation des autorisations spéciales d'engagement.

Article 8. Pour l'année 1993, le montant total des autorisations d'engagement, accordées par le dispositif des différents décrets budgétaires, s'élève à 3 341 000 000 francs (dont 540 000 000 francs pour les crédits variables).

Article 9. Les engagements imputés à charge des autorisations précitées s'élèvent à 3 307 561 333 francs.

Les autorisations d'engagements non utilisées à la clôture de l'année budgétaire et à annuler s'élèvent donc à 33 438 667 francs.

CHAPITRE II. - Recettes et dépenses courantes effectuées en exécution du budget régional.

§ 1. Fixation des recettes courantes et de capital.

Article 10. Les droits constatés en faveur de la Région wallonne, pour l'année budgétaire 1993, s'élèvent, d'après le tableau B ci-annexé, colonne 3, à la somme de 129 589 110 155 francs.

Cette somme se répartit comme suit :

recettes courantes 105 322 026 372 F

recettes de capital 8 267 083 783 F

produit des emprunts 16 000 000 000 F

Article 11. Les recettes courantes et de capital enregistrées pour l'année budgétaire s'élèvent au total à 122 962 547 023 francs, conformément au tableau B, colonne 4.

Cette somme se décompose comme suit :

recettes courantes 99 921 537 302 F

recettes de capital 7 041 009 721 F

produits des emprunts 16 000 000 000 F

Article 12. Les droits constatés à recouvrer à la clôture de l'année budgétaire s'élèvent à 6 626 563 132 francs (tableau B, colonnes 5, 6 et 7).

Cette somme se répartit comme suit :

a. droits annules ou portes en surseance indeterminee :

recettes courantes 334 959 062 F

recettes de capital 23 335 698 F

b. droits reportes a l'année budgetaire 1994 :

recettes courantes 5 065 530 008 F

recettes de capital 1 202 738 364 F

§ 2. Fixation des dépenses courantes et de capital.

Article 13. Les ordonnancements imputés à charge de l'année budgétaire 1993 sont arrêtés comme suit (tableau C, colonnes 7, 8 et 9) :

A. pour les depenses courantes :

Credits non dissocies 81 198 675 910 F

se decomposant comme suit :

a. prestations d'annees anterieures 1 626 116 940 F

b. prestations de l'année en cours 79 572 558 970 F

Credits d'ordonnancement 6 862 198 819 F

se decomposant comme suit :

a. prestations d'annees anterieures 1 796 245 389 F

b. prestations de l'année en cours 5 065 953 430 F

B. pour les depenses de capital :

Credits non dissocies 7 649 910 833 F

se decomposant comme suit :

a. prestations d'annees anterieures 172 534 199 F

b. prestations de l'année en cours 7 477 376 634 F

Credits d'ordonnancement 24 638 894 321 F

se decomposant comme suit :

a. prestations d'annees anterieures 8 589 289 288 F

b. prestations de l'année en cours 16 049 605 033 F

Total des ordonnancements 120 349 679 883 F

Article 14. Les paiements effectués, justifiés ou régularisés, à charge de l'année budgétaire 1993, se montent à la somme de :

A. pour les depenses courantes :

Credits non dissocies 81 198 675 910 F

Credits d'ordonnancement 6 862 198 819 F

B. pour les depenses de capital :

Credits non dissocies 7 649 910 833 F

Credits d'ordonnancement 24 638 894 321 F

Total (tableau C, colonne 10) 120 349 679 883 F

Article 15. Les paiements imputés à charge du budget et dont la justification ou la régularisation est renvoyée à une année suivante, en application de l'article 79 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, se montent à la somme de :

A. pour les depenses courantes :

Credits non dissocies - F

Credits d'ordonnancement - F

B. pour les depenses de capital :

Credits non dissocies - F

Credits d'ordonnancement - F

Total (tableau C, colonne 11) - F

§ 3. Fixation des crédits de paiement des dépenses courantes et de capital.

Article 16. Les crédits de paiement ouverts au Conseil régional wallon et affectés par ce Conseil s'élèvent à (tableau C, colonne 6) :

A. pour les depenses courantes :

Credits non dissocies 90 480 465 255 F

Credits d'ordonnancement 8 257 900 000 F

B. pour les depenses de capital :

Credits non dissocies 8 825 458 336 F

Credits d'ordonnancement 26 970 500 000 F

Total 134 534 323 591 F

Ces montants comprennent :

I. Les crédits de paiement affectés par les décrets budgétaires et se décomposant comme suit (tableau C, colonnes 2, 3 et 4) :

A. depenses courantes :

Credits non dissocies 82 143 400 000 F

Credits d'ordonnancement 8 254 800 000 F

B. depenses de capital :

Credits non dissocies 6 934 800 000 F

Credits d'ordonnancement 27 563 600 000 F

Total 124 896 600 000 F

(y compris les arrêtés de réallocation et de transfert).

Augmentations (resultats positifs) :

A. depenses courantes :

Credits non dissocies 2 208 300 000 F

Credits d'ordonnancement 3 100 000 F

B. depenses de capital :

Credits non dissocies 1 289 700 000 F

Credits d'ordonnancement - F

Total 3 501 100 000 F

Diminutions (resultats negatifs) :

A. depenses courantes :

Credits non dissocies - F

Credits d'ordonnancement - F

B. depenses de capital :

Credits non dissocies - F

Credits d'ordonnancement 593 100 000 F

Total 593 100 000 F

II. Les crédits de paiement reportés de l'année budgétaire 1992 en application des articles 34 et 35 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, s'établissent comme suit (tableau C, colonne 5) :

A. depenses courantes :

Credits non dissocies 6 128 765 255 F

Credits d'ordonnancement - F

B. depenses de capital :

Credits non dissocies 600 958 336 F

Credits d'ordonnancement - F

Total 6 729 723 591 F

Article 17. Le montant des crédits de paiement ouverts et répartis pour l'année budgétaire 1993 est réduit (tableau C, colonnes 13 et 14) :

A. operations courantes :

Credits non dissocies 7 912 236 715 F

Credits d'ordonnancement - F

B. operations de capital :

Credits non dissocies 933 459 013 F

Credits d'ordonnancement - F

Total 8 845 695 728 F

A. operations courantes :

Credits non dissocies 1 369 552 630 F

Credits d'ordonnancement 1 395 701 181 F

B. operations de capital :

Credits non dissocies 242 088 490 F

Credits d'ordonnancement 2 331 605 679 F

Total 5 338 947 980 F

La répartition des crédits reportés est maintenue dans le budget de 1994.

Article 18. Par suite des dispositions contenues dans les articles 16 et 17 du présent décret, les crédits définitifs de l'année budgétaire 1993 sont fixés comme suit :

A. depenses courantes :

Credits non dissocies 81 198 675 910 F

Credits d'ordonnancement 6 862 198 819 F

B. depenses de capital :

Credits non dissocies 7 649 910 833 F

Credits d'ordonnancement 24 638 894 321 F

Total 120 349 679 883 F

Ces sommes sont égales aux opérations imputées à charge de l'année budgétaire d'après le tableau C, colonnes 7 et 15.

Article 19. Le résultat général des recettes et des dépenses courantes et de capital du budget de l'année budgétaire 1993, tel qu'il ressort des articles 11 et 13 ci-dessus, est :

Recettes 122 962 547 023 F

Depenses 120 349 679 883 F

Excedent de recettes 2 612 867 140 F

CHAPITRE III. - Recettes et dépenses relatives aux crédits variables.

Article 20. Les crédits d'ordonnancement ouverts et affectés par le Conseil régional wallon pour les ordonnancements de l'année 1993 s'élèvent à 4 193 400 000 francs, conformément au tableau Cbis, colonne 2.

§ 2. Fixation des recettes affectées.

Article 21. Les droits constatés de cette nature en faveur de la Région wallonne pour l'année budgétaire 1993 s'élèvent, d'après le tableau B, colonne 3, à la somme de 4 991 112 380 francs.

Article 22. Conformément à l'article 45, §§ 2 et 3, dernier alinéa, des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, l'utilisation des crédits est limitée au montant des recettes affectées en 1993 aux fonds organiques, lequel s'élève à (tableau B, colonne 4) :

Recettes de l'annee 4 840 964 046 F

augmenté du solde disponible au 1er janvier 1993 (830 127 647 francs), soit au total 5 671 091 693 francs (tableau Cbis, colonnes 3, 4 et 5).

§ 3. Fixation des dépenses.

Article 23. Les ordonnancements imputés pour l'année budgétaire 1993 à charge des recettes affectées (crédits variables) s'élèvent à 1 667 109 669 francs (tableau Cbis, colonne 6). Cette somme se décompose comme suit :

Depenses courantes 30 896 768 F

Depenses de capital 1 636 212 901 F

Article 24. Le résultat général des recettes et des dépenses relatives aux crédits variables de l'année budgétaire 1993, tel qu'il ressort des articles 22, premier alinéa, et 23, du présent décret, est :

Recettes affectees 4 840 964 046 F

Depenses 1 667 109 669 F

Excedent de recettes 3 173 854 377 F

Cet excédent de recettes s'ajoute au solde existant à la clôture de l'année budgétaire précédente, soit 830 127 647 francs. Le résultat définitif ainsi obtenu présente un solde créditeur de 4 003 982 024 francs (tableau Cbis, colonne 8). Il sera reporté à l'année budgétaire 1994.

CHAPITRE IV. - Résultat général des recettes et des dépenses courantes et de capital et des crédits variables.

Article 25. Le résultat général des recettes et des dépenses du budget de la Région wallonne (y compris crédits variables) pour l'année budgétaire 1993, tel qu'il ressort des articles 19 et 24, premier alinéa, précités se présente comme suit :

Recettes 127 803 511 069 F

Depenses 122 016 789 552 F

L'année budgétaire 1993 se clôture par un excédent de recettes de 5 786 721 517 francs.

CHAPITRE V. - Engagements effectués à charge de la section particulière.

§ 1. Fixation des engagements à charge de la section particulière.

Article 26. Conformément aux articles 33 et 34 du décret contenant le budget général des dépenses de l'année 1993, les Ministres compétents étaient autorisés à engager au-delà des recettes disponibles.

Les engagements effectués à charge de la section particulière de l'année 1993 s'élèvent à 1 252 604 653 francs (tableau F, colonne 7 moins colonne 8).

Ce montant se décompose comme suit :

a. les engagements de l'exercice 1 519 363 653 F

b. le montant des annulations des visas anterieurs - 266 759 000 F

§ 2. Fixation des crédits disponibles d'engagement pour la section particulière.

Article 27. Les crédits disponibles pour l'engagement des dépenses à charge de la section particulière se montent à la somme de - 1 031 335 447 francs (tableau F, colonne 6).

Ce montant se décompose comme suit :

a. le solde reporte de l'année precedente - 2 409 467 395 F

b. les recettes de l'annee 1 378 131 948 F

Article 28. Par suite des dispositions contenues dans les articles 26 et 27 ci-dessus, le solde en engagements - section particulière - s'élève à la fin de l'année budgétaire 1993 à - 2 283 940 100 francs (tableau F, colonne 9). Ce montant sera reporté à l'année budgétaire 1994.

CHAPITRE VI. - Recettes et dépenses effectuées en exécution de la section particulière du budget pour l'année 1993.

Article 29. Les recettes de l'année budgétaire 1993, enregistrées à la section particulière du budget, s'élèvent à 1 25 638 324 francs, conformément au tableau E ci-annexé, colonne 5.

Ce montant se décompose comme suit :

Recettes courantes 1 285 766 270 F

Recettes de capital 139 872 054 F

Article 30. Les dépenses de l'année budgétaire 1993, imputées sur la section particulière du budget, s'élèvent à 1 309 304 169 francs (tableau E, colonne 8).

Ce montant se décompose comme suit :

Depenses courantes 1 265 014 510 F

Depenses de capital 44 289 659 F

Article 31. Est autorisée, avec effet au 1er janvier 1993, la suppression des fonds de la section particulière suivants :

FEERR - secteur economique

Art. 71.34.1.60.01.03.27 5 388 792 F

Fonds de prets et obligataires aux PME

Art. 71.34.1.60.02.00.27 18 120 921 F

Fonds de renovation des sites wallons

Art. 71.33.2.60.04.00.87 28 409 808 F

FEERR - secteur agriculture

Art. 71.34.2.60.01.04.12 12 026 006 F

Total 63 945 527 F

Article 32. Les paiements effectués, justifiés ou régularisés à charge de la section particulière du budget de l'année budgétaire 1993 se montent à la somme de 1 309 304 169 francs :

pour les depenses courantes 1 265 014 510 F

pour les depenses de capital 44 289 659 F

Article 33. Le résultat général de la section particulière du budget de l'année 1993 est définitivement arrêté comme suit :

recettes effectuees pendant l'annee 1 425 638 324 F

depenses effectuees pendant l'annee 1 309 304 169 F

Excedent de recettes 116 334 155 F

Cet excédent de recettes vient en augmentation du solde existant à la clôture de l'année budgétaire précédente, soit 1 347 042 325 francs, lequel est réduit du total des soldes supprimés à l'initial 1993 (63 945 527 francs). Il en résulte un solde de 1 283 096 798 francs au 1er janvier 1993.

Sous réserve de confirmation par l'Etat fédéral du solde au 1er janvier 1991, le résultat définitif ainsi obtenu présente un solde créditeur de 1 399 430 953 francs.

Les soldes des articles de la section particulière (tableau E, colonne 10) sont transférés au compte de l'année budgétaire 1994.

CHAPITRE VII. - Résultats cumulés.

Article 34. Tous services réunis, budget (y compris les crédits variables) et section particulière, les résultats cumulés du budget de 1993 se présentent comme suit (cf. articles 25 et 33 ci-dessus) :

Budget : excedent de recettes 5 786 721 517 F

Section particuliere : excedent de recettes 116 334 155 F

Total : excedent de recettes 5 903 055 672 F

PARTIE II. - Opérations effectuées en exécution des budgets des organismes régionaux du ressort de la Région wallonne.

TITRE V. - Entreprises régionales.

A. ENTREPRISE REGIONALE DE PRODUCTION ET D'ADDUCTION D'EAU (ERPE).

Cette Entreprise régionale, créée par décret du 2 juillet 1987, a repris au 1er janvier 1988 les droits et obligations de l'Entreprise d'Etat " Complexe du barrage de Nisramont ", conformément au prescrit de l'article 4, § 1, deuxième alinéa, du décret précité.

Le règlement définitif du budget de l'Entreprise régionale " Entreprise régionale de production et d'adduction d'eau " s'établit pour l'année budgétaire 1993 comme suit :

CHAPITRE I. - Engagements effectués en exécution du budget.

§ 1. Fixation des engagements.

Article 35. Les engagements de dépenses effectués à charge des crédits d'engagement ouverts au Titre V du budget de l'année budgétaire 1993 s'élèvent à la somme de 517 304 567 francs (tableau V A2, colonne 4).

§ 2. Fixation des crédits d'engagement.

Article 36. Les crédits d'engagement ouverts au Titre V des décrets budgétaires de la Région wallonne pour l'année budgétaire 1993 s'élèvent à la somme de 570 000 000 francs (tableau V A2, colonne 3).