8 MAI 2008. - Décret portant règlement définitif des budgets des services d'administration générale, des entreprises régionales et des services régionaux à gestion séparée de la Région pour l'année 2004

Première partie. - Services d'administration générale de la Région wallonne.

CHAPITRE Ier. - Engagements effectués en exécution du budget régional.

§ 1er. Fixation des engagements à charge des crédits dissociés (tableau 1).

Article 1. Les engagements de dépenses effectuées à charge des crédits dissociés d'engagement de l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 2 505 055 134,86 euros.

§ 2. Fixation des crédits dissociés d'engagement (tableau 1).

Article 2. Les crédits dissociés d'engagement affectés par le Parlement wallon pour les engagements de l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 2 790 924 000,00 euros.

Article 3. Le montant total des crédits d'engagement répartis pour l'année budgétaire 2004 est réduit d'un montant de 285 868 865,14 euros qui est annulé en vertu des articles 34 et 35 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991.

Article 4. Par suite des dispositions contenues dans les articles 2 et 3 ci-dessus, les crédits dissociés d'engagement définitifs de l'année budgétaire 2004 sont fixés à 2 505 055 134,86 euros, somme égale aux engagements enregistrés à charge des crédits budgétaires de l'année budgétaire 2004.

§ 3. Fixation des engagements à charge des crédits variables (tableau 4).

Article 5. Les engagements de dépenses effectuées à charge des crédits variables d'engagement de l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 119 512 912,34 euros.

§ 4. Fixation des crédits variables d'engagement (tableau 4).

Article 6. Les crédits variables d'engagement affectés par le Parlement wallon pour les engagements de l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 165 580 000,00 euros.

Toutefois, conformément à l'article 45, §§ 2 et 3, dernier alinéa, des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, l'utilisation de ces crédits est limitée au montant des recettes affectées en 2004 aux fonds organiques, lequel s'élève à 130 006 428,54 euros, augmenté du solde existant au 1er janvier 2004 : 71 372 246,26 euros, soit au total à 201 378 674,80 euros.

Article 7. Par suite des dispositions contenues dans les articles 5 et 6 ci-dessus, et compte tenu de diminutions d'engagements relatifs aux années antérieures à 2004 pour un total de 1 174 350,99 euros, le solde reporté à l'année suivante s'élève à 83 040 113,45 euros (dont 5 150 887,77 euros relatifs au Fonds pour la protection des eaux).

§ 5. Fixation des engagements à charge de la section particulière (tableau 5).

Article 8. La variation des engagements à charge de la section particulière de l'année 2004 s'élève à + 100 559 251,61 euros. Ce montant se décompose comme suit :

a. les engagements de l'exercice 111 007 179,73 euro

b. moins le montant des annulations des visas 10 447 928,12 euro

anterieurs

§ 6. Fixation des crédits disponibles d'engagement pour la section particulière (tableau 5).

Article 9. Les crédits disponibles pour l'engagement des dépenses à charge de la section particulière se montent à la somme de - 217 465 294,03 euros. Ce montant se décompose comme suit :

a. le solde reporte de l'année precedente - 326 302 445,30 euro

b. les recettes de l'annee 108 837 151,27 euro

Article 10. Par suite des dispositions contenues dans les articles 8 et 9 ci-dessus, le solde reporté à l'année suivante s'élève à - 318 024 545,64 euros.

CHAPITRE II. - Recettes et dépenses effectuées en exécution du budget régional.

§ 1er. Fixation des recettes courantes et de capital (tableau 2).

Article 11. Les droits constatés au profit de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 5 469 334 240,09 euros. Cette somme se décompose comme suit :

recettes courantes 4 921 544 149,45 euro

recettes de capital 437 685 338,89 euro

produit des emprunts 110 104 751,75 euro

Article 12. Les recettes courantes et de capital imputées sur l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 5 390 713 640,21 euros. Cette somme se décompose comme suit :

recettes courantes 4 877 510 312,38 euro

recettes de capital 403 098 576,08 euro

produits des emprunts 110 104 751,75 euro

Article 13. Les droits constatés à recouvrer à la clôture de l'année budgétaire s'élèvent à 78 620 599,88 euros, dont les droits annulés ou portés en surséance indéfinie à 15 104 363,61 euros et les droits reportés à l'année budgétaire suivante à 63 516 236,27 euros.

§ 2. Fixation des dépenses courantes et de capital (tableau 3).

Article 14. Les ordonnancements imputés à charge de l'année budgétaire 2004 sont arrêtés comme suit :

Credits non dissocies 3 085 795 089,05 euro

a. prestations d'annees anterieures 9 371 689,02 euro

b. prestations de l'année en cours 3 076 423 400,03 euro

Credits dissocies 2 410 969 196,68 euro

a. prestations d'annees anterieures 72 230 320,60 euro

b. prestations de l'année en cours 2 338 738 876,08 euro

Total des ordonnancements 5 496 764 285,73 euro

Article 15. Les paiements effectués, justifiés ou régularisés à charge de l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 5 496 764 285,73 euros.

Article 16. Les paiements imputés à charge du budget et dont la justification ou la régularisation est renvoyée à une année suivante, en application de l'article 79 des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, s'élèvent à 0,00 euro.

§ 3. Fixation des crédits de paiement des dépenses courantes et de capital (tableau 3).

Article 17. Les crédits de paiement ouverts au Parlement wallon pour l'année budgétaire 2004 s'élèvent à :

A. pour les depenses courantes :

Credits non dissocies 2 890 077 685,38 euro

Credits d'ordonnancement 1 619 859 000,00 euro

B. pour les depenses de capital :

Credits non dissocies 560 253 591,33 euro

Credits d'ordonnancement 904 153 000,00 euro

Total 5 974 343 276,71 euro

Ces montants comprennent :

I. Les credits de paiement affectes par les decrets budgetaires et se

decomposent comme suit :

Credits non dissocies 2 946 495 000,00 euro

Credits d'ordonnancement 2 456 067 000,00 euro

Total 5 402 562 000,00 euro

Augmentations (resultats positifs) :

Credits non dissocies 317 924 000,00 euro

Credits d'ordonnancement 205 590 000,00 euro

Total 522 844 000,00 euro

Diminutions (resultats negatifs) :

Credits non dissocies - 44 286 000,00 euro

Credits d'ordonnancement - 137 645 000,00 euro

Total - 181 931 000,00 euro

II. Les credits de paiement reportes de l'année budgetaire 2003 en

application des articles 34 et 35 des lois sur la comptabilite de

l'Etat, coordonnees le 17 juillet 1991, s'etablissent comme suit :

Credits non dissocies 230 828 276,71 euro

Credits d'ordonnancement - euro

Total 230 828 276,71 euro

Article 18. Le montant des crédits de paiement ouverts et répartis pour l'année budgétaire 2004 est réduit :

I. des credits a reporter a l'année 2005 et se decomposant comme suit :

Credits non dissocies 270 240 362,51 euro

Credits d'ordonnancement - euro

Total 270 240 362,51 euro

II. des credits de paiement restes disponibles et qui sont annules :

Credits non dissocies 94 297 832,20 euro

Credits d'ordonnancement 113 042 803,32 euro

Total 207 340 635,52 euro

Article 19. Pour couvrir les dépenses de l'année budgétaire 2004 effectuées au-delà ou en l'absence des crédits ouverts pour le service des budgets, des crédits complémentaires sont alloués comme suit :

Credits non dissocies 2 007,05 euro

Credits d'ordonnancement 0,00 euro

Total 2 007,05 euro

Article 20. Par suite des dispositions contenues dans les articles 17, 18 et 19 du présent décret, les crédits définitifs de l'année budgétaire 2004 sont fixés comme suit :

Credits non dissocies 3 085 795 089,05 euro

Credits d'ordonnancement 2 410 969 196,68 euro

Total 5 496 764 285,73 euro

Article 21. Le résultat général des recettes et des dépenses courantes et de capital du budget de l'année budgétaire 2004, tel qu'il ressort des articles 12 et 20 ci-dessus, est :

Recettes 5 390 713 640,21 euro

Depenses 5 496 764 285,73 euro

Excedent de depenses - 106 050 645,52 euro

CHAPITRE III. - Recettes et dépenses relatives aux crédits variables.

§ 1er. Fixation des crédits d'ordonnancement (tableau 4).

Article 22. Les crédits d'ordonnancement ouverts et affectés par le Parlement wallon pour les ordonnancements de l'année 2004 s'élèvent à 165 580 000,00 euros.

§ 2. Fixation des recettes affectées (tableaux 2 et 4).

Article 23. Les droits constatés au profit de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 168 842 070,70 euros.

Article 24. Conformément à l'article 45, §§ 2 et 3, dernier alinéa, des lois sur la comptabilité de l'Etat, coordonnées le 17 juillet 1991, l'utilisation des crédits est limitée au montant des recettes affectées en 2004 aux fonds organiques, lequel s'élève à 130 006 428,54 euros, augmenté du solde disponible au 1er janvier 2004 : 130 783 811,19 euros, soit au total à 260 790 239,73 euros.

§ 3. Fixation des dépenses (tableau 4).

Article 25. Les ordonnancements imputés pour l'année budgétaire 2004 à charge des crédits variables s'élèvent à 144 530 661,38 euros. Cette somme se décompose comme suit :

Depenses courantes 26 565 545,09 euro

Depenses de capital 117 965 116,29 euro

Article 26. Le résultat général des recettes et des dépenses relatives aux crédits variables de l'année budgétaire 2004, tel qu'il ressort des articles 24 et 25 du présent décret, est :

Recettes affectees 130 006 428,54 euro

Depenses 144 530 661,38 euro

Excedent de depenses - 14 524 232,84 euro

Cet excédent de dépenses vient en diminution du solde existant à la clôture de l'année budgétaire précédente, soit 130 783 811,19 euros.

Le résultat définitif ainsi obtenu présente un solde créditeur de 116 259 578,35 euros qui sera reporté à l'année budgétaire 2005.

CHAPITRE IV. - Résultat général des recettes et des dépenses courantes et de capital et des crédits variables.

Article 27. Le résultat général des recettes et des dépenses du budget de la Région wallonne (y compris crédits variables) pour l'année budgétaire 2004, tel qu'il ressort des articles 21 et 26, alinéa 1er, précités, se présente comme suit :

Recettes 5 520 720 068,75 euro

Depenses 5 641 294 947,11 euro

L'année budgétaire 2004 se clôture par un excédent de dépenses de - 120 574 878,36 euros.

CHAPITRE V. - Recettes et dépenses effectuées en exécution de la section particulière.

§ 1er. Fixation des recettes (tableau 5).

Article 28. Les recettes imputées sur l'année budgétaire 2004 s'élèvent à 108 837 151,27 euros. Ce montant se décompose comme suit :

Recettes courantes 108 837 151,27 euro

Recettes de capital 0,00 euro

§ 2. Fixation des dépenses (tableau 5).

Article 29. Les ordonnancements imputés pour l'année budgétaire 2004 sur la section particulière s'élèvent à 130 299 934,06 euros. Ce montant se décompose comme suit :

Depenses courantes 130 299 934,06 euro

Depenses de capital 0,00 euro

§ 3. Fixation des crédits disponibles d'ordonnancement pour la section particulière (tableau 5).

Article 30. Les crédits disponibles pour l'ordonnancement des dépenses à charge de la section particulière s'élèvent à 38 111 523,16 euros. Ce montant se décompose comme suit :

a. le solde reporte de l'année precedente - 70 725 628,11 euro

b. les recettes de l'annee 108 837 151,27 euro

Article 31. Le résultat général des recettes et des dépenses relatives à la section particulière de l'année budgétaire 2004, tel qu'il ressort des articles 28 et 29 du présent décret, est :

Recettes 108 837 151,27 euro

Depenses 130 299 934,06 euro

Excedent de depenses - 21 462 782,79 euro

Cet excédent de dépenses vient en diminution du solde existant à la clôture de l'année budgétaire précédente, soit - 70 725 628,11 euros.

Le résultat définitif ainsi obtenu présente un solde débiteur de - 92 188 410,90 euros qui sera reporté à l'année budgétaire 2005.

CHAPITRE VI. - Résultats cumulés.

Article 32. Tous services réunis, budget (y compris les crédits variables) et section particulière, les résultats cumulés de l'année budgétaire 2004, tels qu'ils ressortent des articles 27 et 31 précités, se présentent comme suit :

Budget : excedent de depenses - 120 574 878,36 euro

Section particuliere : excedent de depenses - 21 462 782,79 euro

Excedent de depenses - 142 037 661,15 euro

Deuxième partie. - Opérations effectuées en exécution des Budgets des Entreprises régionales et des Services à gestion séparée ressortissant à la Région wallonne.

TITRE V. - Entreprises régionales. - Office wallon des déchets (tableau 6). - Le règlement définitif du budget de l'Entreprise régionale " Office wallon des déchets " s'établit pour l'année budgétaire 2004 comme suit :

CHAPITRE Ier. - Recettes et dépenses effectuées en exécution du budget.

§ 1er. Fixation des recettes.

Article 33. _ Les recettes imputées pour l'année budgétaire 2004 s'élèvent au total à 35 584 983,00 euros.

§ 2. Fixation des dépenses.

Article 34. Les dépenses imputées à charge de l'année budgétaire 2004 s'élèvent au total à 30 325 011,00 euros.

§ 3. Fixation des crédits de paiement.

Article 35. Les crédits de paiement définitifs pour l'année budgétaire 2004 s'établissent comme suit :

pour les depenses excedant les credits

Ce qui porte le total des crédits définitifs effectivement utilisés pour l'année budgétaire 2004 à 30 325 011,00 euros.

§ 4. Résultat du budget.

Article 36. Le résultat général des recettes et des dépenses de l'année 2004, tel qu'il ressort des articles 33 et 34 du présent décret, se présente comme suit :

Recettes 35 584 983,00 euro

Depenses 30 325 011,00 euro

L'année budgétaire 2004 se clôture donc par un excédent de recettes de 5 259 972,00 euros.

TITRE VI. - Services régionaux à gestion séparée. - Office de promotion des voies navigables (Tableau 7). Le règlement définitif du budget du Service régional à gestion séparée " Office de promotion des voies navigables " s'établit pour l'année budgétaire 2004 comme suit :

CHAPITRE Ier. - Recettes et dépenses effectuées en exécution du budget.

§ 1er. Fixation des recettes.

Article 37. Les recettes imputées pour l'année budgétaire 2004 s'élèvent au total à 382 988,71 euros.

§ 2. Fixation des dépenses.

Article 38. Les dépenses imputées à charge de l'année budgétaire 2004 s'élèvent au total à 360 241,63 euros.

§ 3. Fixation des crédits de paiement.

Article 39. Les crédits de paiement définitifs pour l'année budgétaire 2004 s'établissent comme suit :

pour les depenses excedant les credits

Ce qui porte le total des crédits définitifs effectivement utilisés pour l'année budgétaire 2004 à 360 241,63 euros.

§ 4. Résultat du budget.

Article 40. Le résultat général des recettes et des dépenses de l'année 2004, tel qu'il ressort des articles 37 et 38 du présent décret, se présente comme suit :

Recettes 382 988,71 euro

Depenses 360 241,63 euro

L'année budgétaire 2004 se clôture donc par un excédent de recettes de 22 747,08 euros.

Promulguons le présent décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge.

Namur, le 8 mai 2008.

Le Ministre-Président,

R. DEMOTTE

Le Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial,

A. ANTOINE

Le Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement,

M. DAERDEN

Le Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique,

Ph. COURARD

Le Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du Patrimoine,

J.-C. MARCOURT

La Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Relations extérieures,

Mme M.-D. SIMONET

Le Ministre de la Formation,

M. TARABELLA

Le Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances,

D. DONFUT

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,

B. LUTGEN

ANNEXE.

Article 1N. 1. ENGAGEMENTS A CHARGE DES CREDITS DISSOCIES - ANNEE BUDGETAIRE 2004.

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32258).

Article 2N. 2. COMPTE D'EXECUTION DU BUDGET DE LA REGION WALLONNE POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2004 - RECETTES.

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32259).

Article 3N. 3. COMPTE D'EXECUTION DU BUDGET DE LA REGION WALLONNE POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2004 - DEPENSES.

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32260).

Article 4N. 4. COMPTE D'EXECUTION DES RECETTES, DES ENGAGEMENTS ET DES ORDONNANCEMENTS A CHARGE DES CREDITS VARIABLES - ANNEE BUDGETAIRE 2004.

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32261).

Article 5N. 5. COMPTE D'EXECUTION DES RECETTES, DES ENGAGEMENTS ET DES ORDONNANCEMENTS A CHARGE DE LA SECTION PARTICULIERE - ANNEE BUDGETAIRE 2004.

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32262).

Article 6N. 6. Office wallon des Déchets (OWD).

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32263).

Article 7N. 7. Office de promotion des voies navigables (OPVN).

(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32263).

Article 8N. OFFICE WALLON DES DECHETS.

(Tableaux non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-06-2008, p. 32264-32265).