15 DECEMBRE 2021. - Décret-programme 2021

Chapitre 1er. - Matières personnalisables

Section 1re. - Personnes âgées

Article 1er. Dans le chapitre 2, section 2, sous-section 2, du décret du 13 décembre 2018 concernant les offres pour personnes âgées ou dépendantes ainsi que les soins palliatifs, il est inséré un article 26.1 rédigé comme suit :

" Art. 26.1 - Droit de participation dans les structures d'hébergement

Les prestataires des maisons de repos et de soins pour personnes âgées et de celles pour personnes dépendantes instituent respectivement les organes suivants :

1° un conseil de résidents, composé des résidents de l'offre;

2° un conseil des familles, composé des personnes de référence des résidents de l'offre.

Les organes mentionnés à l'alinéa 1er doivent être institués soit par zone de logement ou secteur soit pour l'ensemble de l'établissement.

Le prestataire est tenu d'informer et d'entendre les deux organes s'il a l'intention de procéder à des changements ou de prendre des décisions dans l'un des domaines suivants :

1° concernant le vivre-ensemble et le logement;

2° concernant les soins, l'accompagnement et les repas;

3° concernant tout changement du règlement d'ordre intérieur et des contrats;

4° concernant l'organisation des conditions de séjour, du quotidien et du temps libre.

Le prestataire est en outre tenu d'informer les deux organes de toute mesure de transformation prévue, d'une extension, d'une limitation ou de la cessation de l'offre.

Les organes ont un droit de participation au moins dans les domaines mentionnés aux alinéas 3 et 4 et peuvent faire part au prestataire de leurs suggestions et propositions.

Les deux organes peuvent relayer les réclamations des résidents et personnes de référence et participer à la recherche d'une solution. Ils encouragent activement les résidents ainsi que les personnes de référence à mettre en évidence les dysfonctionnements et améliorations possibles et les soutiennent dans cette démarche.

Ils aident les nouveaux résidents et leurs personnes de référence à trouver leurs repères au sein de la structure d'hébergement. "

Section 2. - Santé

Article 2. A l'article 10.1.10, § 2, alinéa 1er, du décret du 1er juin 2004 relatif à la promotion de la santé et à la prévention médicale, inséré par le décret du 26 avril 2021, les modifications suivantes sont apportées :

" 6° créer des centres de vaccination et fixer leur fonctionnement. "

Article 3. A l'article 10.6.1 du même décret, inséré par le décret du 26 avril 2021, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le § 4, alinéa 1er, 2°, le point en fin de phrase est remplacé par un point-virgule;

2° l'alinéa 1er est complété par un 3° rédigé comme suit :

" 3° les personnes qui ne représentent aucun danger pour la santé publique peuvent être dispensées, en tout ou partie, de l'isolement temporaire ou de la quarantaine et de l'examen. ";

3° l'article est complété par un § 4.1 rédigé comme suit :

" § 4.1 - Pour l'application du présent article et afin de permettre au citoyen de détecter une infection au coronavirus (COVID-19), le Gouvernement peut :

1° organiser la mise en place de tests de dépistage d'une infection au coronavirus (COVID-19) et fixer les modalités ad hoc;

2° créer des centres de test et fixer leur fonctionnement. "

Article 4. A l'article 10.6.4, alinéa 1er, du même décret, inséré par le décret du 29 octobre 2021, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le 2°, les mots " 200 personnes " sont remplacés par les mots " 100 personnes ";

2° dans le 3°, les mots " 200 personnes " sont remplacés par les mots " 100 personnes ".

Article 5. Dans l'article 10.6.11 du même décret, inséré par le décret du 29 octobre 2021, l'alinéa 2 est abrogé.

Section 3. - Famille

Article 6. Dans l'article 7, alinéa 2, du décret du 31 mars 2014 relatif à l'accueil d'enfants, modifié par les décrets des 2 mars 2015 et 10 décembre 2020, les mots " dans les locaux d'un établissement d'enseignement ou des locaux qui y sont rattachés " sont remplacés par les mots " dans une implantation de l'une des écoles fondamentales ou spécialisées organisées ou subventionnées par la Communauté germanophone ".

Article 7. Dans l'article 15, § 3, alinéa 1er, du même décret, le 1° est complété par un j) rédigé comme suit :

" j) le numéro de registre national; ".

Article 8. Dans l'article 42, alinéa 2, du décret du 23 avril 2018 relatif aux prestations familiales, les mots " celui-ci, après avoir accompli toute démarche utile en vue de l'obtention desdits renseignements, peut statuer en se basant sur les renseignements dont il dispose " sont remplacés par les mots " celui-ci rejette la demande ".

Article 9. A l'article 50 du même décret, modifié par le décret du 10 décembre 2020, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le § 1er, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 2 et 3, qui devient l'alinéa 4 :

" Par dérogation à l'alinéa 1er, le paiement sur un compte dont le numéro n'est pas émis au format SEPA est effectué dans le courant du mois suivant le semestre auquel il se rapporte. ";

2° dans le § 2, alinéa 1er, les mots " auprès d'un établissement de crédit comme défini à l'article 1er, § 3, de la loi du 25 avril 2014 relative au statut et au contrôle des établissements de crédit et des sociétés de bourse " sont abrogés.

Article 10. A l'article 57, alinéa 1er, du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le 2°, le point en fin de phrase est remplacé par un point-virgule;

2° l'alinéa est complété par un 3°, rédigé comme suit :

" 3° lesdites prestations ont été liquidées pour une période pour laquelle l'allocataire, en application de l'article 42 et malgré un rappel, reste, pendant plus d'un mois après l'envoi de celui-ci, en défaut de fournir les renseignements complémentaires demandés. "

Article 11. A l'article 75 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le § 1er, les mots " cinq ans " sont remplacés par les mots " trois ans ";

2° dans le § 2, alinéa 2, les mots " cinq ans " sont remplacés par les mots " trois ans ".

Article 12. Dans le chapitre 9, section 2, du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 11 décembre 2018, il est inséré un article 117.2 rédigé comme suit :

" Art. 117.2 - Disposition transitoire

L'article 75, dans sa version en vigueur au 1er avril 2022, s'applique à toutes les demandes et actions en justice relatives à la réclamation de prestations familiales qui sont introduites à partir de cette même date. Les demandes et actions en justice introduites avant cette date sont soumises à l'application de l'article 75 dans sa version en vigueur au 31 mars 2022. "

Section 4. - Affaires sociales

Article 13. Dans le chapitre III du décret du 29 avril 1996 concernant la médiation et l'apurement de dettes, modifié par le décret du 25 février 2013, il est inséré un article 14ter rédigé comme suit :

" Art. 14ter - Par dérogation à l'article 3, § 2, alinéa 2, deuxième tiret, les institutions de médiation de dettes sont, pour les années 2020 et 2021, dispensées de laisser participer la personne chargée de la médiation de dettes à une formation continuée d'au moins six heures reconnue par le Gouvernement. "

Section 5. - Aide à la jeunesse et adoption

Article 14. Dans l'article 6bis, § 2, du décret du 9 mai 1988 relatif au Fonds pour une aide spécifique aux enfants et aux jeunes, modifié par le décret du 27 avril 2020, le 2° est remplacé par ce qui suit :

" 2° prise en charge des frais et aides financières qui surviennent dans le cadre des articles 5, alinéa 2, 33, § 1er, 35, alinéa 4, 55, alinéa 4, et 56, alinéa 4, du décret du 27 avril 2020 relatif à l'adoption d'enfants; ".

Article 15. A l'article 33.1 du décret du 19 mai 2008 relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse, inséré par le décret du 23 avril 2018, les mots " du présent décret " sont remplacés par les mots " d'une mesure d'aide à la jeunesse ".

Article 16. Dans l'article 33.2 du même décret, inséré par le décret du 23 avril 2018, les mots " du présent décret " sont remplacés par les mots " d'une mesure d'aide à la jeunesse ".

Article 17. Dans l'article 3, 3°, du décret du 27 avril 2020 relatif à l'adoption d'enfants, les mots " ou privé " sont remplacés par les mots " ou une association sans but lucratif ".

Article 18. Dans l'article 12, § 3, du même décret, les mots " ou, selon le cas, une demande partielle " sont abrogés.

Article 19. Dans l'article 24 du même décret, le § 4 est remplacé par ce qui suit :

" § 4 - L'ACCA peut confier à un service d'adoption agréé tout ou partie des missions mentionnées aux § § 2 et 3. "

Article 20. Dans l'article 25 du même décret, le § 2 est remplacé par ce qui suit :

" § 2 - L'ACCA peut confier à un service d'adoption agréé tout ou partie des missions mentionnées au § 1er. "

Article 21. Dans l'article 26 du même décret, l'alinéa 3 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à un service d'adoption agréé tout ou partie des missions mentionnées aux alinéas 1er et 2. "

Article 22. A l'article 31 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

" Aux conditions fixées par le Gouvernement, l'ACCA peut confier à des tiers tout ou partie de la préparation à l'adoption. ";

2° [concerne le texte allemand.]

Article 23. Dans l'article 33, § 1er, du même décret, les mots " le montant de la participation aux frais à supporter par les candidats adoptants ainsi que les modalités de son versement " sont remplacés par les mots " ainsi que les modalités de financement de cette préparation à l'adoption, y compris une éventuelle aide financière des candidats adoptants ".

Article 24. A l'article 35 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° l'alinéa 3 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à des personnes rémunérées par honoraires tout ou partie de l'enquête sociale mentionnée à l'alinéa 1er. ";

2° dans l'alinéa 4, les mots " et de financement " sont insérés entre les mots " modalités d'exécution " et les mots " de l'enquête sociale " et les mots " le montant de la participation aux frais à supporter par les candidats adoptants ainsi que les modalités de son versement " sont remplacés par les mots " y compris une éventuelle aide financière des candidats adoptants ainsi que le modèle du document mentionné à l'article 5, alinéa 2, de l'accord de coopération du 12 décembre 2005 entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune relatif à la mise en oeuvre de la loi du 24 avril 2003 réformant l'adoption ".

Article 25. Dans l'article 36, § 1er, du même décret, l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à des personnes rémunérées par honoraires tout ou partie de l'enquête sociale mentionnée à l'alinéa 1er. ".

Article 26. Dans l'article 37 du même décret, l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à des personnes rémunérées par honoraires tout ou partie de l'enquête sociale mentionnée à l'alinéa 1er. ";

Article 27. A l'article 38 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à des personnes rémunérées par honoraires tout ou partie de l'enquête sociale mentionnée à l'alinéa 1er. ";

2° dans l'alinéa 3, les mots " et de financement " sont insérés entre les mots " modalités d'exécution " et les mots " de l'enquête sociale ".

Article 28. A l'article 55 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à un service d'adoption agréé tout ou partie des missions mentionnées à l'alinéa 1er. ";

2° l'alinéa 3 est remplacé par ce qui suit :

" Aux conditions fixées par le Gouvernement, l'ACCA peut confier à des personnes et services externes l'encadrement et le soutien mentionnés à l'alinéa 1er, 1°. ";

3° dans l'alinéa 4, les mots " le montant de la participation aux frais à supporter par les candidats adoptants pour l'encadrement de l'adoption ainsi que les modalités de son versement " sont remplacés par les mots " les modalités de financement de l'encadrement et du soutien mentionnés à l'alinéa 3, y compris une éventuelle prise en charge des frais par l'ACCA ".

Article 29. A l'article 56 du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" L'ACCA peut confier à un service d'adoption agréé tout ou partie du suivi mentionné à l'alinéa 1er. "

2° l'alinéa 3 est remplacé par ce qui suit :

" Si le suivi de l'enfant adopté et des adoptants nécessite un encadrement et un soutien par des personnes et services externes, l'ACCA peut les leur confier aux conditions fixées par le Gouvernement. ";

3° dans l'alinéa 4, les mots " le montant de la participation aux frais à supporter par les candidats adoptants pour le suivi ainsi que les modalités de son versement " sont remplacés par les mots " les modalités de financement du suivi mentionné à l'alinéa 1er ainsi que l'encadrement et le soutien externes mentionnés à l'alinéa 3, y compris une éventuelle prise en charge des frais par l'ACCA ".

Article 30. A l'article 59, § 3, alinéa 1er, du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le 2°, les mots " aux articles 31, alinéa 2, 55, alinéa 3, et 56, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " à l'article 31, alinéa 2 ";

2° dans le 5°, le point en fin de phrase est remplacé par un point-virgule;

3° l'alinéa est complété par un 6° rédigé comme suit :

" 6° les personnes et services mentionnés aux articles 55, alinéa 3, et 56, alinéa 3. "

Chapitre 2. - Matières culturelles

Section 1re. - Culture

Article 31. Dans l'article 16 du décret du 7 mai 2007 relatif à la promotion des musées et des publications dans le domaine du patrimoine culturel, modifié par le décret du 12 décembre 2019, il est inséré entre les alinéas 3 et 4, qui devient l'alinéa 5, un alinéa rédigé comme suit :

" Le demandeur dispose de vingt-quatre mois à compter de l'octroi de la promesse de subsides pour publier son oeuvre. Sur demande introduite par écrit, le Gouvernement peut prolonger ce délai une seule fois de douze mois au maximum. En cas de non-respect du délai pour la publication, le Gouvernement exige le remboursement du subside. "

Article 32. Dans l'article 43.3, § 2, du décret du 18 novembre 2013 visant à soutenir la culture en Communauté germanophone, inséré par le décret du 20 février 2017 et modifié par le décret du 12 décembre 2019, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2, qui devient l'alinéa 3 :

" Le demandeur dispose de vingt-quatre mois à compter de l'octroi de la promesse de subsides pour publier son oeuvre. Sur demande introduite par écrit, le Gouvernement peut prolonger ce délai une seule fois de douze mois au maximum. En cas de non-respect du délai pour la publication, le Gouvernement exige le remboursement du subside. "

Article 33. Dans l'article 93.4 du même décret, inséré par le décret du 10 décembre 2020, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2, qui devient l'alinéa 3 :

" Par dérogation à l'article 46, une société d'art amateur active dans la discipline artistique "musique" reçoit, pour les années calendrier 2022 et 2023, un soutien sur la base des derniers résultats de classement en date. "

Article 34. Dans le chapitre 7.1 du même décret, inséré par le décret du 10 décembre 2020 et modifié par le décret du 26 avril 2021, il est inséré un article 93.9 rédigé comme suit :

" Art. 93.9 - Classement et soutien comme société d'art amateur dans la discipline artistique "musique"

Par dérogation à l'article 47, le Gouvernement publie le prochain appel aux candidats pour :

1° le classement des sociétés de musique pour l'année calendrier 2023;

2° le classement des ensembles instrumentaux, des ensembles de musique de chambre, des chorales, des ensembles vocaux ainsi que des choeurs d'enfants et de jeunes pour l'année calendrier 2024.

Sans préjudice de l'article 46, le classement des sociétés d'art amateur dans la discipline artistique "musique" déjà soutenues au 1er janvier 2022 est prolongé de deux ans. "

Section 2. - Sport

Article 35. Dans le décret du 20 janvier 1992 portant octroi de subsides pour l'acquisition de matériel sportif, modifié par les décrets des 23 octobre 2000 et 7 janvier 2002, les mots " Exécutif ", " l'Exécutif " et " L'Exécutif " sont respectivement remplacés par les mots " Gouvernement ", " le Gouvernement " et " Le Gouvernement ".

Article 36. Dans l'article 2 du même décret, l'alinéa 1er est remplacé par ce qui suit :

" Peuvent introduire une demande :

1° les clubs sportifs qui bénéficient du soutien de base accordé par l'une des communes de la région de langue allemande conformément à l'article 12 du décret du 15 décembre 2008 portant financement des communes et des centres publics d'aide sociale par la Communauté germanophone ou ont obtenu un subside du Gouvernement de la Communauté germanophone;

2° les fédérations sportives et conseils sportifs locaux au sens de l'article 3, 6° et 7°, du décret sur le sport du 19 avril 2004;

3° les communes et régies communales autonomes de la région de langue allemande;

4° les associations de parents d'élèves actives en région de langue allemande. "

Article 37. Dans l'article 4, alinéa 1er, du même décret, la deuxième phrase est abrogée.

Article 38. Dans le même décret, il est inséré un article 7.1 rédigé comme suit :

" Art. 7.1 - Le contrôle de l'utilisation des subsides octroyés en application du présent décret s'opère conformément aux dispositions de la loi du 16 mai 2003 fixant les dispositions générales applicables aux budgets, au contrôle des subventions et à la comptabilité des communautés et des régions, ainsi qu'à l'organisation du contrôle de la Cour des comptes. "

Article 39. A l'article 16 du décret sur le sport du 19 avril 2004, remplacé par le décret du 22 juin 2020, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans le § 1er, l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" Une fédération sportive reçoit en outre :

• 175 euros par club lorsqu'elle en regroupe 3 à 10;

• 200 euros par club lorsqu'elle en regroupe 11 à 20;

• 225 euros par club lorsqu'elle en regroupe au moins 21. ";

2° dans le § 2, alinéa 2, 3°, les mots " 21 ans " sont remplacés par les mots " 25 ans ";