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8 FEVRIER 1999. - Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-1999 et mise à jour au 04-08-2025)

Texte en vigueur a fecha 2001-09-01

Article N1. ANNEXE 1.

Cours a conferer Titres requis

Architecture des jardins le diplome de gradue en architecture des jardins

Assistant en psychologie le diplome de gradue en assistant en psychologie

Bibliotheconomie le diplome de bibliothecaire documentaliste

Bureautique a. le diplome d'agrege de l'enseignement

secondaire inferieur (secretariat ou commerce);

b. le diplome d'agrege de l'enseignement

secondaire inferieur complete par le diplome de

professeur de stenographie et de dactylographie

dans les etablissements d'enseignement moyen,

technique ou normal de l'Etat delivre par le

jury institue par le Gouvernement;

c. le diplome d'instituteur primaire complete par

le diplome de professeur de stenographie et de

dactylographie susvise;

d. le diplome d'ecole ou de cours techniques

superieurs du premier degre Secretariat ou

commerce).

Communication le diplome de gradue en communication

Coupe et couture a. le diplome d'agrege de l'enseignement

secondaire inferieur (coupe et couture);

b. le diplome de regent d'ouvrages manuels delivre

conformement aux dispositions de l'arrete royal

du 20 decembre 1932 portant le reglement et le

programme des cours et examens de regente

d'economie domestique et de regents d'ouvrages

manuels dans les etablissements d'enseignement

moyen et normal de l'Etat,

Dietetique le diplome de gradue en dietetique.

Economie domestique a. le diplome d'agrege de l'enseignement

secondaire inferieur (economie menagere ou

economie menagere agricole);

b. le diplome de regente d'economie domestique

delivre conformement aux dispositions de

l'arrete royal du 20 decembre 1932 portant le

reglement et le programme des cours et examens

de regente d'economie domestique et de regents

d'ouvrages manuels dans les etablissements

d'enseignement moyen et normal de l'Etat;

c. le diplome d'agrege de l'enseignement

secondaire inferieur en economie sociale et

familiale

Educateur specialise le diplome d'educateur specialise

Electronique le diplome de gradue en electronique.

Ergotherapie le diplome de gradue en ergotherapie

Gestion des ressources le diplome de gradue en gestion des ressources

humaines humaines

Hotellerie diplome de gradue en gestion hoteliere

Industries graphiques a. le diplome de gradue en industries graphiques

b. le diplome de gradue en photomecanique couleurs

[...]

Logopedie le diplome de gradue en logopedie.

Mecanique, moteurs a. le diplome de gradue en mecanique;

thermiques et expertise

automobile

b. le diplome de gradue en moteurs thermiques et

expertise automobile

Mensuiserie a. un titre du niveau superieur du deuxieme degre;

b. le diplome d'ecole ou de cours techniques

superieurs du premier degre

Obstetrique le diplome d'accoucheur

Service social a. le diplome d'assistant social

b. le diplome de conseiller social;

c. le diplome de conseiller social et fiscal.

Soins infirmiers le diplome d'infirmier gradue

Technique artistique a. un diplome d'enseignement artistique superieur

du premier degre

b. un diplome d'enseignement superieur artistique

du premier degre;

c. un diplome d'enseignement superieur artistique

de type court,

Tourisme le diplome de gradue en tourisme

Autres cours a conferer un titre de niveau superieur du premier degre

Article 46. Les membres du personnel désignés ou engagés à titre temporaire avant l'entrée en vigueur du présent décret alors qu'une spécificité des titres requis n'a pas été définie en application de la loi du 7 juillet 1970, peuvent être nommés ou engagés à titre définitif en dérogation des dispositions du chapitre IV du présent décret, en entendant par fonction pour laquelle le membre du personnel possède le titre requis, la spécificité qu'il a enseignée dans l'enseignement supérieur non universitaire pendant au moins 240 jours répartis sur deux années académiques au moins.

Par dérogation à l'article 9, § 2, alinéa 1, les membres du personnel désignés ou engagés à titre temporaire pour une durée indéterminée avant l'entrée en vigueur du présent décret, sont dispensés de la condition de possession d'un titre pédagogique pour être nommés ou engagés à titre définitif à une fonction de maître de formation pratique, maître-assistant ou chargé de cours.

(Par dérogation à l'article 8, alinéa 1er, une expérience utile du métier d'au moins un an est exigée pour les membres du personnel temporaire ayant fonctionné dans les hautes écoles avant l'entrée en vigueur du présent décret.)

(Par dérogation à l'article 8, alinéa 1er, aucune expérience utile du métier n'est exigée pour les membres du personnel temporaire ayant fonctionné dans des cours de bureautique, de coupe-couture ou d'économie domestique dans les Hautes Ecoles, avant l'entrée en vigueur du présent décret.)

(Les membres du personnel qui ont été désignés ou engagés à titre temporaire pour une durée indéterminée en dérogation des titres requis dans le respect des dispositions de l'article 313 du décret du 24 juillet 1997, peuvent accéder à une nomination ou à un engagement à titre définitif par dérogation à l'article 12, 3°, du décret du 25 juillet 1996.)

Article N2. ANNEXE 2.

Cours a conferer Titres requis

Agronomie a. le diplome d'ingenieur agronome

b. le diplome d'ingenieur industriel;

c. le diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries;

d. le diplome d'ingenieur agronome (des eaux et

forets);

e. le diplome d'ingenieur civil

Bibliotheconomie le diplome de licencie complete par le certificat

d'aptitude a tenir une bibliotheque publique

Biochimie a. le diplome de licencie en sciences

biochimiques;

b. le diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries;

c. le diplome d'ingenieur industriel;

d. le diplome de docteur en medecine;

e. le diplome de docteur en medecine veterinaire.

Biologie a. le diplome de licencie en sciences biologiques;

b. le diplome de licencie en sciences

biochimiques;

c. le diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries

d. le diplome d'ingenieur industriel;

e. le diplome de docteur en medecine;

f. le diplome de docteur en medecine veterinaire

g. le diplome de pharmacien;

h. le diplome d'ingenieur agronome

Chimie a. le diplome de licencie en sciences chimiques

b. le diplome de licencie en sciences biochimiques

c. le diplome d'ingenieur civil;

d. le diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries;

e. le diplome de pharmacien

f. le diplome d'ingenieur industriel

g. le diplome d'ingenieur agronome

h. le diplome de docteur en medecine

i. le diplome de docteur en medecine veterinaire

Communication a. le diplome de licencie en information et

communication

b. le diplome de licencie en linguistique

c. le diplome de licencie en etudes theatrales

d. le diplome de licencie en communication

appliquee

e. le diplome de licencie en arts de diffusion

et information

f. le diplome de licencie en philosophie

Construction a. le diplome d'ingenieur civil;

b. le diplome d'ingenieur industriel

c. le diplome d'architecte

Dessin et education a. le diplome d'agrege de l'enseignement

plastique secondaire inferieur, complete par le diplome

de capacite pour l'enseignement du dessin dans

les ecoles normales primaires ou dans les

ecoles normales moyennes delivre conformement

aux dispositions de l'arrete royal du

28 avril 1939 d'application de l'article 20 de

la loi du 21 mai 1929 sur la collation des

grades academiques et le programme des

examens universitaires;

b. le diplome du troisieme degre artistique

superieur et " Arts visuels "

Dietetique et nutrition a. le diplome de graduat en dietetique complete

par le diplome de licencie en science de la

Sante publique;

b. le diplome d'infirmier gradue complete par le

diplome de licencie en science de la Sante

publique

c. le diplome de pharmacien

d. le diplome de licencie en nutrition

Droit a. le diplome de licencie en droit

b. le diplome de licencie en criminologie

c. le diplome de licencie en administration

publique

d. le diplome de licencie en sciences

administratives

Education physique le diplome de licencie en education physique

Electricite, a. le diplome d'ingenieur civil

electromecanique,

mecanique, energie

nucleaire

b. le diplome d'ingenieur industriel

c. le diplome de licencie en sciences physiques

d. le diplome de licencie en sciences chimiques

Geographie a. le diplome de licencie en sciences

geographiques

b. le diplome de licencie en sciences geologiques

[Gestion administrative a. licencie en droit

et juridique de la ou

haute ecole b. licencie en administration publique

c. licencie en sciences politiques

d. licencie en sciences administratives

Gestion financiere et a. licencie en sciences economiques

comptable de la ou

haute ecole b. licencie en sciences de gestion

c. licencie en sciences de l'entreprise

d. licencie en sciences commerciales et

financieres

e. licencie en sciences commerciales et

consulaires

f. ingenieur commercial ou de gestion]

Histoire le diplome de licencie en histoire

Histoire de l'art le diplome de licencie en histoire de l'art et

archeologie

Informatique de gestion a. le diplome de licencie en informatique

b. le diplome de licencie en informatique et

sciences humaines

c. le diplome de licencie en informatique et

communication

d. Le diplome d'ingenieur civil

e. le diplome de licencie en sciences economiques

f. le diplome de licencie en sciences de gestion

g. le diplome de licencie en sciences

mathematiques

h. le diplome de licencie en sciences physiques

i. le diplome d'ingenieur industriel

j. le diplome d'ingenieur de gestion

k. le diplome d'ingenieur commercial

l. le diplome de licencie en sciences commerciales

et consulaires

m. le diplome de licencie en sciences commerciales

et financieres

n. le diplome de maitre en sciences economiques

o. le diplome de maitre en sciences de gestion

p. le diplome de maitre en informatique

Informatique a. le diplome d'ingenieur civil

industrielle

b. le diplome d'ingenieur industriel

Kinesitherapie a. le diplome de licencie en kinesitherapie et

readapatation

b. le diplome de licencie en kinesitherapie

c. le diplome de gradue en kinesitherapie complete

par le diplome de licencie en sciences de la

sante publique

Langues anciennes le diplome de licencie en langues et litteratures

classiques

Langue(s) etrangere(s) a. le diplome de licencie en langues et

(avec mention de la litteratures germaniques

(des) langue(s)

etrangere(s))

b. le diplome de licencie-traducteur

c. le diplome de licencie-interprete

d. le diplome de licencie en langues et

litteratures slaves

e. le diplome de licencie en langues et

litteratures orientales

f. le diplome de licencie en langues et

litteratures modernes

g. le diplome de licencie en linguistique

h. le diplome de licencie en langues et

litteratures romanes

i. le diplome de licencie en langue et

litterature francaises (francais langue seconde).

Langue francaise a. le diplome de licencie en langues et

litteratures romanes

b. le diplome de licencie en langue et

litterature francaises (francais langue seconde);

c. le diplome de licencie en langues litteratures

classiques

Logopedie le diplome de licencie en logopedie

Morale a. le diplome de licencie en philosophie delivre

par un etablissement d'enseignement non

confessionnel

b. le diplome de licencie en assistance en morale

laique

Musique et education le diplome de capacite pour l'enseignement de la

musicale musique vocale dans les etablissements

d'enseignement moyen et d'enseignement normal de

l'Etat du troisieme degre, delivre par le jury

institue par le Gouvernement.

Pedagogie et le diplome de licencie en sciences de l'education

methodologie

Philosophie le diplome de licencie en philosophie

Physique a. le diplome de licencie en sciences physiques

b. le diplome d'ingenieur civil

c. le diplome de licencie en sciences

mathematiques

d. le diplome d'ingenieur industriel

Psychologie a. le diplome de licencie en sciences

psychologiques

b. le diplome de licencie en sciences de

l'education

c. le diplome de licencie en sciences de la

famille et de la sexualite

Sciences biomedicales a. le diplome de licencie en sciences

biomedicales

b. le diplome de pharmacien

c. le diplome de docteur en medecine

d. le diplome de licencie en kinesitherapie

e. le diplome de licencie en kinesitherapie et

readaptation

f. le diplome d'infirmier gradue complete par le

diplome de licencie en science de la Sante

publique.

Sciences economiques a. Le diplome de licencie en sciences economiques

b. le diplome de licencie en sciences de gestion

c. le diplome d'ingenieur commercial;

d. le diplome d'ingenieur de gestion

e. le diplome de licencie en administration

publique

f. le diplome de licencie en sciences commerciales

et financieres

g. le diplome de licencie en sciences commerciales

et consulaires

h. le diplome de licencie en sciences

administratives

i. le diplome de maitre en sciences economiques

j. le diplome de maitre en sciences de gestion

Sciences mathematiques a. le diplome de licencie en sciences

mathematiques

b. le diplome d'ingenieur civil

c. le diplome de licencie en sciences physiques

d. le diplome d'ingenieur industriel

Sciences politiques a. le diplome de licencie en sciences politiques

b. le diplome de licencie en administration

publique

c. le diplome de licencie en sciences

administratives

Sciences religieuses a. le diplome de licencie en philosophie delivre

par un etablissement d'enseignement confessionnel

b. le diplome de licencie en sciences religieuses

c. le diplome de licencie en philologie biblique

Sciences sociales a. le diplome de licencie en sociologie

b. le diplome de licencie en sociologie et

anthropologie

c. le diplome de licencie en informatique et

sciences humaines

d. le diplome de licencie en sciences du travail

e. le diplome de licencie en politique economique

et sociale

f. le diplome de licencie en information et

communication

g. le diplome de licencie en travail social

h. le diplome de licencie en communication

appliquee

Soins infirmiers a. le diplome d'infirmier complete par le

gradue diplome de licencie

ou en science de la

b. le diplome d'accoucheuse sante publique

Technique artistique a. un titre du niveau artistique superieur du

troisieme degre

b. un titre du niveau artistique superieur du

deuxieme degre

Textile a. le diplome d'ingenieur industriel

b. le diplome de licencie en chimie

c. le diplome d'ingenieur civil

Tourisme le diplome de licencie en tourisme

Autres cours a conferer a. un titre du niveau superieur du troisieme degre

b. pour les cours a conferer pour lesquels il

n'existe pas de formation dans une institution

universitaire, une haute ecole ou un

etablissement d'enseignement superieur de type

long :

un titre du niveau superieur du deuxieme degre

un titre du niveau superieur du premier degre

Article 9. § 1. Nul ne peut être nommé ou engagé à titre définitif à la fonction de maître de formation pratique, de maître-assistant ou de chargé de cours, s'il ne peut faire la preuve d'une expérience utile de l'enseignement d'au moins six ans.

Les trois dernières années doivent avoir été prestées dans une des fonctions visées à l'article 5 du décret du 25 juillet 1996 au sein d'une haute école relevant du pouvoir organisateur auprès duquel intervient la nomination ou l'engagement à titre définitif.

Pour le calcul des trois ans ou des six ans visés à l'alinéa 1, les services rendus dans une fonction à prestations incomplètes sont pris en considération au même titre que les services rendus dans une fonction à prestations complètes.

§ 2. Le membre du personnel visé au § 1, alinéa 1, doit en outre être porteur d'un des titres pédagogiques suivants : (le diplôme d'instituteur(trice) préscolaire), le diplôme d'instituteur(trice) primaire, l'agrégation de l'enseignement secondaire inférieur, l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur, l'agrégation de l'enseignement supérieur, le certificat d'aptitude pédagogique, le certificat d'aptitudes pédagogiques, le certificat de cours normaux techniques moyens ou le diplôme d'aptitudes pédagogiques.

Les titres visés à l'alinéa 1 seront remplacés au plus tard le 1er septembre 2001 par un certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur dont les conditions d'obtention seront fixées par décret après avis du Conseil général.

Article N3. ANNEXE 3.

Cours a conferer Titres requis

Agronomie a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these;

b. un diplome d'ingenieur civil

c. un diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries

d. un diplome d'ingenieur agronome

Biochimie a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivee apres la soutenance d'une these

b. un diplome de docteur en medecine

c. un diplome de docteur en medecine veterinaire

d. un diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries

e. un diplome d'ingenieur agronome

Chimie a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

Biologie cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome d'ingenieur civil

c. un diplome d'ingenieur chimiste et des

bio-industries

d. un diplome d'ingenieur agronome

e. un diplome de pharmacien

f. un diplome de docteur en medecine

g. un diplome de docteur en medecine veterinaire

Construction a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome d'ingenieur civil

Education physique

Kinesitherapie un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

Logopedie cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

Dietetique

Soins infirmiers

Electricite, a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

electromecanique, cours a conferer complete par un diplome de

mecanique, energie docteur delivre apres la soutenance d'une these

nucleaire. Informatique

de gestion

b. un diplome d'ingenieur civil

Informatique a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

industrielle cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome d'ingenieur civil

Philosophie

Histoire

Langues anciennes

Langue francaise

Langue(s) etrangere(s)

(avec mention de la

(des) langue(s)

etrangere(s))

Communication

Psychologie un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

Pedagogie et cours a conferer complete par un diplome de

methodologie docteur delivre apres la soutenance d'une these

Morale

Sciences religieuses

Sciences sociales

Droit

Sciences economiques

Sciences politiques

Geographie

Sciences biomedicales a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome de pharmacien

c. un diplome de docteur en medecine

Sciences mathematiques a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

Physique cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome d'ingenieur civil

Textile a. un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

cours a conferer complete par un diplome de

docteur delivre apres la soutenance d'une these

b. un diplome d'ingenieur civil

Tourisme un diplome vise dans l'annexe 2 en regard des

Histoire de l'art cours a conferer complete par un diplome de

Bibliotheconomie docteur delivre apres la soutenance d'une these

Autres cours a conferer a. un diplome de docteur delivre apres la

soutenance d'une these

b. un diplome de docteur en medecine veterinaire

c. un diplome de docteur en medecine

d. un diplome de pharmacien

e. un diplome d'ingenieur civil