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9 MARS 2018. - Décret relatif à l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-2018 et mise à jour au 30-12-2025)

Type Décret

Publication 2018-05-11

Dernière mise à jour 2026-01-01

État En vigueur

Département Autorité flamande

Source Justel

articles 293

Historique des réformes JSON API

(1)2025-12-19/56, art. 99, 022; En vigueur : 01-01-2026>

Sous-section 1re. - Dispositions générales

Section 4. - Acquisition et maintien de la compétence d'enseignement

Section 1re. - Objectifs

Section 1re. - Dispositions transitoires

Section 2. - Dispositions abrogatoires

Section 3. - Dispositions modificatives

Section 4. - Entrée en vigueur

ANNEXES.

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