4 MAI 2018. - Décret relatif au développement des formations de graduat au sein des instituts supérieurs et au renforcement des formations des enseignants au sein des instituts supérieurs et des universités(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-07-2018 et mise à jour au 28-03-2019)

Article 78. Dans le même code, modifié en dernier lieu par le décret du 8 décembre 2017, il est inséré un article II.66/2 libellé comme suit :

" Art. II.66/2. Chaque formation de graduat contient une proportion pertinente d'apprentissage sur le lieu de travail. Un tiers du volume des études vaut comme norme minimale. ".

Article 79. L'article II.68 du même code est complété par un alinéa 6, libellé comme suit :

" Les acquis de formation spécifiques au domaine pour les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 sont établis sur la base de la procédure visée à l'article 15/2 du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications. ".

Article 80. A l'article II.71 du même code, modifié par le décret du 25 avril 2014, sont apportées les modifications suivantes :

1° au paragraphe 1er, la phrase introductive est remplacée par ce qui suit :

" Les instituts supérieurs peuvent organiser des formations dans l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et dans l'enseignement supérieur professionnel et conférer les grades correspondants de gradué, respectivement de bachelor dans ou relatifs aux disciplines suivantes : " ;

2° le paragraphe 3 est remplacé par ce qui suit :

" § 3. La Hogere Zeevaartschool peut proposer des formations dans l'enseignement supérieur professionnel HBO-5, dans l'enseignement supérieur professionnel et dans l'enseignement académique et conférer les grades correspondants, respectivement de gradué, de bachelor et de bachelor et master dans la discipline Sciences nautiques. ".

Article 81. Dans l'article II.75, § 3, 3°, du même code, les mots " ou du grade " sont insérés entre les mots " du diplôme " et les mots " de gradué ".

Article 82. L'article II.83 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.83. § 1er. La Arteveldehogeschool peut proposer des formations sur son site de Gand et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. La Arteveldehogeschool peut proposer des formations sur son site d'Audenarde et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Soins de santé, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 83. L'article II.84 du même code, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 décembre 2013 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.84. § 1er. Odisee peut proposer des formations sur ses sites de Bruxelles-Capitale et de Dilbeek et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Enseignement, discipline pour laquelle :

4° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. Odisee peut proposer des formations sur ses sites de Gand, Saint-Nicolas et Alost et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Enseignement, discipline pour laquelle :

Article 84. L'article II.85 du même code, modifié par le décret du 16 juin 2017, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.85. § 1er. La Erasmushogeschool Brussel peut proposer des formations sur son site de Bruxelles-Capitale et de Vilvorde et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

2° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

3° Biotechnique, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

4° Soins de santé, discipline pour laquelle :

5° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

6° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

7° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

8° Enseignement, discipline pour laquelle :

9° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. La Erasmushogeschool Brussel peut proposer des formations sur son site de Louvain et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

3° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

§ 3. La Erasmushogeschool peut proposer des formations sur son site de Diest et délivrer les grades correspondants dans la discipline Sciences commerciales et gestion d'entreprise, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

Article 85. L'article II.87 du même code est complété par un point c), libellé comme suit :

" c) le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 86. L'article II.88 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.88. § 1er. La Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen peut proposer des formations sur ses sites d'Anvers, Turnhout, Malines et Lierre et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

6° Enseignement, discipline pour laquelle :

7° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. La Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen peut proposer des formations sur son site de Boom et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 3. La Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen peut proposer des formations sur son site de Turnhout et délivrer les grades correspondants dans la discipline Biotechnique, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

Article 87. L'article II.89 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.89. § 1er. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur ses sites de Gand et d'Alost et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

2° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

3° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

4° Soins de santé, discipline pour laquelle :

5° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

6° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

7° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

8° Enseignement, discipline pour laquelle :

9° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur son site de Termonde et délivrer les grades correspondants dans la discipline Sciences commerciales et gestion d'entreprise, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5.

§ 3. La Hogeschool Gent peut proposer des formations sur son site de Lokeren et délivrer les grades correspondants dans la discipline Sciences commerciales et gestion d'entreprise, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 88. L'article II.90 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.90. § 1er. La Hogeschool PXL peut proposer des formations sur son site de Hasselt et délivrer les grades y afférents dans les disciplines suivantes :

1° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

2° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

3° Soins de santé, discipline pour laquelle :

4° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

5° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

6° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

7° Enseignement, discipline pour laquelle :

8° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. La Hogeschool PXL peut proposer des formations sur son site de Maasmechelen et délivrer les grades y afférents dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 89. L'article II.91 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.91. La Hogeschool West-Vlaanderen peut proposer des formations sur ses sites de Bruges, Ostende et Courtrai et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Enseignement, discipline pour laquelle :

6° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

Article 90. L'article II.92 du même code, remplacé par le décret du 25 avril 2014, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.92. § 1er. La LUCA School of Arts peut proposer des formations sur ses sites de Bruxelles-Capitale, Louvain et Gand et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

2° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Musique et Arts de la Scène, discipline pour laquelle :

§ 2. La LUCA School of Arts peut proposer des formations sur son site de Diepenbeek et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

Article 91. L'article II.93 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.93. La Karel de Grote-Hogeschool, Katholieke Hogeschool Antwerpen peut proposer des formations sur son site d'Anvers et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Arts audiovisuels et arts plastiques, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Enseignement, discipline pour laquelle :

6° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

Article 92. L'article II.94 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.94. § 1er. La Katholieke Hogeschool Vives Noord peut proposer des formations sur ses sites de Bruges et Ostende et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

§ 2. La Katholieke Hogeschool Vives Noord peut proposer des formations sur ses sites d'Ypres et de Coxyde et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 93. L'article II.95 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.95. § 1er. Thomas More Kempen peut proposer des formations sur ses sites de Vorselaar, Turnhout, Geel et Lierre et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Enseignement, discipline pour laquelle :

6° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. Thomas More Kempen peut proposer des formations sur son site de Westerlo et délivrer les grades y afférents dans les disciplines suivantes :

1° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

3° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 94. L'article II.96 du même code, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.96. § 1er. UC Leuven peut proposer des formations sur ses sites de Louvain et Diest et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

§ 2. UC Leuven peut proposer des formations sur son site de Louvain et délivrer les grades correspondants dans la discipline Biotechnique, pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5. ".

Article 95. L'article II.97 du même code, modifié par le décret du 25 avril 2014 et l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014, est remplacé par la disposition suivante :

" Art. II.97. UC Limburg peut proposer des formations sur son site de Diepenbeek et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Soins de santé, discipline pour laquelle :

2° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

3° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

Article 96. L'article II.98 du même code, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 décembre 2013, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.98. § 1er. Thomas More Mechelen-Antwerpen peut proposer des formations sur ses sites de Malines et de Sint-Katelijne-Waver et délivrer les grades y afférents dans les disciplines suivantes :

1° Architecture, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Enseignement, discipline pour laquelle :

5° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

§ 2. Thomas More Mechelen-Antwerpen peut proposer des formations sur son site d'Anvers et délivrer les grades y afférents dans les disciplines suivantes :

1° Biotechnique, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle le grade de gradué peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel hbo5 ;

5° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

Article 97. L'article II.100 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.100. La Katholieke Hogeschool Vives Zuid peut proposer des formations sur ses sites de Courtrai, Tielt, Roulers et Torhout et délivrer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :

1° Biotechnologie, discipline pour laquelle :

2° Soins de santé, discipline pour laquelle :

3° Sciences commerciales et gestion d'entreprise, discipline pour laquelle :

4° Sciences industrielles et technologie, discipline pour laquelle :

5° Enseignement, discipline pour laquelle :

6° Travail socio-éducatif, discipline pour laquelle :

Article 98. Dans le même code, modifié en dernier lieu par le décret du 8 décembre 2017, il est inséré un article II.100/1, libellé comme suit :

" Art. II.100/1. Outre les formations visées à l'article II.88, la Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen peut proposer sur son site de Mol la formation de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Travaux publics et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.89, la Hogeschool Gent peut proposer sur son site de Grammont la formation de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Comptabilité et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.91, la Hogeschool West-Vlaanderen peut proposer sur son site d'Anvers la formation de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Dessinateur en construction et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.94, la Katholieke Hogeschool Vives Noord peut proposer sur son site de Courtrai les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Electromécanique, Electronique et Mécanique et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.95, Thomas More Kempen peut proposer sur son site de Herentals les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Comptabilité et Informatique et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.97, UC Limburg peut :

1° proposer sur son site de Maasmechelen la formation de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Comptabilité et conférer le grade de gradué ;

2° proposer sur son site d'Overpelt les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Electricité et Mécanique et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.98, Thomas More Mechelen-Antwerpen peut proposer sur son site de Saint-Nicolas la formation de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Comptabilité et conférer le grade de gradué.

Outre les formations visées à l'article II.100, la Katholieke Hogeschool Vives Zuid peut proposer sur son site de Bruges les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 Informatique et Technique des véhicules automobiles et conférer le grade de gradué.

Lorsqu'une formation visée au présent article n'est pas organisée pendant deux années académiques consécutives, la compétence d'enseignement s'éteint. ".

Article 99. Dans le même code, modifié en dernier lieu par le décret du 8 décembre 2017, il est inséré un article II.100/2, libellé comme suit :

" Art. II.100/2. § 1er. Outre les formations visées aux articles II.83 à II.100, un institut supérieur peut, en vue d'une meilleure accessibilité de l'offre, également proposer la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire, visée à l'article II.112, et le parcours raccourci de la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire, visé à l'article II.113, § 4, sur le site d'un centre d'éducation des adultes si toutes les conditions suivantes sont remplies :

1° le centre d'éducation des adultes avait la compétence d'enseignement pour la formation spécifique des enseignants conformément à l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation des centres d'éducation des adultes ;

2° le centre d'éducation des adultes a conclu un accord avec l'institut supérieur en question, tel que visé à l'article III.33/1.

§ 2. Outre les formations visées aux articles II.78 à II.100, un institut supérieur peut, dans le cadre d'une School of Arts, ou une université, en vue d'une meilleure accessibilité de l'offre, également proposer le parcours raccourci de la formation de master éducatif, visé à l'article II.114, § 4, sur le site d'un centre d'éducation des adultes si toutes les conditions suivantes sont remplies :

1° le centre d'éducation des adultes avait la compétence d'enseignement pour la formation spécifique des enseignants conformément à l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation des centres d'éducation des adultes ;

2° le centre d'éducation des adultes a conclu un accord avec l'institut supérieur ou l'université en question, tel que visé à l'article III.33/1.

§ 3. Sans préjudice de l'application du paragraphe 2, l'Université de Gand peut également proposer le parcours raccourci de la formation de master éducatif pour l'enseignement secondaire sur son site de Courtrai. ".

Article 100. L'article II.104 du même code est abrogé.

Article 101. Dans la section 2, titre 3, chapitre 6 du même code, modifié en dernier lieu par le décret du 17 juin 2016, l'intitulé de la section 1re est remplacé par ce qui suit :

" Section 1re. Dispositions relatives au contenu

Article 102. L'article II.107 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.107. § 1er. Le profil professionnel de l'enseignant est la description des connaissances, des compétences et des attitudes de l'enseignant dans sa pratique professionnelle et comprend la connaissance de la matière à enseigner, les compétences didactiques nécessaires, la gestion de classe, l'approche du contexte métropolitain, les compétences linguistiques en néerlandais, le multilinguisme et la diversification des activités éducatives. Le profil professionnel comprend les tâches qu'un enseignant expérimenté accomplit et accomplira. Outre une base solide, il sera également tenu compte des capacités de réaction aux évolutions sociales et autres.

Le Gouvernement flamand détermine le profil professionnel de l'enseignant sur avis du Conseil flamand de l'enseignement. Le Gouvernement flamand soumettra ce profil professionnel au Parlement flamand pour approbation.

§ 2. Les compétences de base de l'enseignant nouvellement diplômé sont la description des connaissances, aptitudes et attitudes dont chaque diplômé doit disposer pour fonctionner de manière indépendante et qualitativement équivalente en tant qu'enseignant débutant avec l'attitude professionnelle appropriée. Les compétences de base permettent à l'enseignant de progresser vers le profil professionnel et en dérivent directement.

Le Gouvernement flamand détermine les compétences de base sur avis du Conseil flamand de l'enseignement. ".

Article 103. L'article II.108 du même code, modifié par le décret du 29 décembre 2015, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.108. § 1er. Dans le présent arrêté, on entend par :

1° formation en cours d'emploi : la composante pratique de la formation des enseignants qu'accomplit le candidat enseignant en tant que membre du personnel d'un centre, d'un établissement ou d'une école ;

2° formation pré-emploi : la composante pratique de la formation des enseignants qu'accomplit l'étudiant sans avoir une relation statutaire avec un centre, un établissement ou une école.

§ 2. Le programme de la formation des enseignants constitue un ensemble intégré d'une ou plusieurs matières et de l'aspect compétences pédagogiques, y compris un volet de didactique disciplinaire et de gestion de classe, et consiste en une combinaison d'enseignement théorique et pratique qui réagit aux thèmes et développements sociétaux actuels.

La composante pratique du programme de formation, lors de laquelle l'étudiant accomplit principalement des tâches dans un contexte réel scolaire et de classe, comprend l'ensemble des activités d'enseignement orientées vers la pratique ainsi que la formation pré-emploi et/ou la formation en cours d'emploi. Le volume des études de la composante pratique s'élève à au moins 30 unités d'études.

§ 3. Le stage pré-emploi est encadré par un membre du personnel de l'établissement proposant la formation d'enseignant, appelé maître de stage, et par un membre du personnel du centre, de l'établissement ou de l'école, qui est chargé du tutorat. Les établissements proposant la formation d'enseignant concluent un accord avec les centres, établissements ou écoles. Cet accord comprend entre autres la répartition des responsabilités entre le centre, l'établissement ou l'école, l'étudiant et l'établissement proposant la formation d'enseignant, tout en définissant le rôle du centre, de l'établissement ou de l'école dans l'évaluation de l'étudiant, la période de l'année scolaire dans laquelle le stage pré-emploi a lieu et les tâches que le stagiaire doit accomplir.

Le stage en cours d'emploi se déroule sous forme d'un emploi d'enseignant en formation, appelé ci-après emploi LIO, et est exercé dans un ou plusieurs établissements d'enseignement. L'enseignant en formation est accompagné par un membre du personnel d'un ou plusieurs établissements d'enseignement, qui est chargé du tutorat. Les établissements proposant la formation d'enseignant concluent un accord avec les établissements d'enseignement concernés. Cet accord comprend entre autres la répartition des responsabilités entre l'établissement d'enseignement, l'enseignant en formation et l'établissement proposant la formation d'enseignant, tout en définissant le rôle de l'établissement d'enseignement dans la formation, l'accompagnement et l'évaluation de l'enseignant en formation. L'emploi LIO doit s'élever à au moins 500 périodes-professeur, d'heures de cours, de périodes-enseignant ou de périodes d'études par an. L'emploi LIO dans un centre d'éducation de base équivaut sur une base annuelle à au moins 0,6 ETP. Si l'enseignant en formation ne réussit pas à accomplir ces 500 heures, il peut combler ce manque par le biais d'un stage pré-emploi. L'emploi LIO peut remplacer un maximum de trente unités d'études de la composante pratique.

Sans préjudice de l'alinéa 2 du présent paragraphe, un emploi LIO dans l'enseignement fondamental n'est possible que pour :

1° l'enseignant en formation qui est nommé à la fonction de maître d'éducation physique ou d'éducation générale et sociale, spécialité : éducation physique ; ou

2° l'enseignant en formation qui répond aux dispositions de l'article 11, alinéas 2 à 6 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juin 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement fondamental ordinaire. ".

Article 104. L'article II.109 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.109. Sans préjudice de l'organisation des cours de formation des enseignants, visés à l'article II.111, les instituts supérieurs et les universités proposant des formations d'enseignants ont les missions suivantes :

1° contribuer au développement du continuum professionnel et au développement de la capacité de réflexion des futurs enseignants ;

2° développer une offre de professionnalisation et de formation continue avec une équipe de qualité et complémentaire de formateurs d'enseignants, surtout en termes d'expérience suffisante de classe, établissant ainsi un lien entre les formations des enseignants, les services d'encadrement pédagogique et les autres prestataires de services de professionnalisation des enseignants ;

3° soutenir l'encadrement initial des enseignants débutants, sous la responsabilité de l'école où travaillent ces enseignants et en collaboration avec les services d'encadrement pédagogique. ".

Article 105. Dans la partie 2, titre 3, chapitre 6, du même code, modifié en dernier lieu par le décret du 17 juin 2016, l'intitulé " Section 2. Formations intégrées des enseignants " est abrogé.

Article 106. L'article II.110 du même code, modifié par les décrets des 25 avril 2014, 19 juin 2015 et 17 juin 2016, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.110. § 1er. Les instituts supérieurs et/ou les universités et/ou les institutions enregistrées d'office peuvent conclure un accord sur l'organisation des formations des enseignants, à savoir sur les activités d'enseignement et d'études, la gestion de la qualité et l'utilisation d'infrastructure, comme prévu à l'article II.173.

§ 2. Le Gouvernement flamand peut octroyer des moyens aux initiatives qui améliorent la qualité des formations des enseignants et/ou favorisent la coopération entre les formations des enseignants. A cet effet il fixera au moins tous les cinq ans les priorités politiques.

Ces initiatives peuvent être organisées par des instituts supérieurs et/ou des universités et/ou des institutions enregistrées d'office qui organisent un ou plusieurs formations des enseignants.

Le Gouvernement flamand fixe les modalités quant au contenu, à l'organisation et à la procédure pour l'octroi des moyens. ".

Article 107. Dans la partie 2, titre 3, chapitre 6, du même code, modifié en dernier lieu par le décret du 17 juin 2016, l'intitulé " Section 3. Formations spécifiques des enseignants " est remplacé par l'intitulé " Section 2. Dispositions organisationnelles ".

Article 108. L'article II.111 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.111. A partir de l'année académique 2019-2020 les suivantes formations des enseignants sont proposées dans l'enseignement supérieur :

1° la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire ;

2° la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement maternel ;

3° la formation de bachelor pour l'enseignement primaire ;

4° la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire ;

5° la formation de master éducatif pour l'enseignement secondaire ;

6° la formation de master éducatif pour les cours artistiques. ".

Article 109. L'article II.112 du même code, modifié par les décrets des 29 décembre 2015 et 17 juin 2016, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.112. § 1er. La formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire est proposée par les instituts supérieurs au sein de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 dans la discipline Enseignement avec un volume de 90 unités d'études.

§ 2. L'accès à la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire est limité aux étudiants qui peuvent justifier d'au moins trois années d'expérience utile dans une matière technique ou pratique. Le Gouvernement flamand détermine le mode de justification de cette expérience utile.

§ 3. Afin de répondre de manière optimale aux besoins du groupe cible de la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire, la formation est proposée sur mesure de l'étudiant en termes d'organisation et de méthodologie. L'accent est mis sur la possibilité de suivre la formation dans le cadre d'un emploi LIO.

§ 4. Par dérogation à la procédure visée au chapitre IV, section II/1 du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des qualifications, la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire est développée conformément aux procédures visées aux articles II.68, II.108, § 2, II.141, II.152 et II.153.

La demande, visée à l'article II.152, peut être présentée pour la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire sans la décision du Gouvernement flamand de reconnaître une qualification professionnelle.

§ 5. Par dérogation au paragraphe 2 et à l'article II.176, les candidats qui ont réussi un examen d'admission artistique, organisé par l'institut supérieur qui organise la formation professionnelle de bachelor en danse dans le cadre d'une School of Arts et qui peuvent justifier de cinq années d'expérience utile en tant que danseur professionnel dans une compagnie reconnue, peuvent être admis à la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire.

§ 6. Le Gouvernement flamand peut fixer d'autres règles et conditions dans lesquelles la formation de graduat éducatif pour l'enseignement secondaire est organisée. ".

Article 110. L'article II.113 du même code est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.113. § 1er. Les formations de bachelor éducatif, respectivement pour l'enseignement maternel, primaire et secondaire, sont proposées par les instituts supérieurs au sein de l'enseignement supérieur professionnel dans la discipline Enseignement avec un volume de 180 unités d'études.

Par dérogation à l'article II.108, § 2, alinéa 2, la composante pratique s'élève à au moins 45 unités d'études.

§ 2. Le Gouvernement flamand établit une liste des matières d'enseignement que les instituts supérieurs peuvent proposer dans le cadre de la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire. Les étudiants de cette formation choisissent deux matières parmi l'offre de l'institut supérieur.

§ 3. Par dérogation au paragraphe 2, un étudiant déjà titulaire d'un des diplômes ou combinaisons de diplômes suivants, peut obtenir un diplôme de la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire avec seulement une matière d'enseignement :

1° un diplôme de bachelor ou de master éducatifs ;

2° un diplôme d'une formation spécifique des enseignants en combinaison avec un diplôme de bachelor ou de master ;

3° un diplôme d'une formation initiale académique des enseignants, d'une formation initiale des enseignants de niveau académique ou un certificat d'aptitude pédagogique en combinaison avec un diplôme de bachelor ou de master ;

4° un titre reconnu comme équivalent à un des diplômes précités en vertu d'une norme légale, d'une directive européenne ou d'une convention internationale.

§ 4. Par dérogation au paragraphe 2, un étudiant déjà titulaire d'un diplôme de bachelor peut obtenir un diplôme de la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire sans la mention des matières d'enseignement.

Les instituts supérieurs qui proposent la formation de bachelor éducatif pour l'enseignement secondaire proposent la composante compétences pédagogiques, y compris un cluster de didactique disciplinaire, en tant que parcours raccourci de cette formation.

Le parcours raccourci, qui met l'accent sur la composante compétences pédagogiques, forme un ensemble cohérent de soixante unités d'études, y compris la composante pratique d'au moins trente unités d'études et d'un cluster de didactique disciplinaire. Le parcours est proposé sur mesure de l'étudiant en termes d'organisation et de méthodologie.

Le parcours raccourci, qui suit un diplôme de bachelor obtenu dans une formation artistique, ne peut être organisée qu'en collaboration avec une School of Arts. Par dérogation à l'article II.171, une School of Arts peut organiser conjointement la formation au sein de la discipline enseignement, même si l'institut supérieur auquel appartient la School of Arts n'a pas la compétence d'enseignement dans la discipline enseignement.

Dans le parcours raccourci, l'accent sera davantage mis sur la possibilité de suivre la formation au sein d'un emploi LIO. ".

Article 111. L'article II.114 du même code, modifié par le décret du 29 décembre 2015, est remplacé par ce qui suit :

" Art. II.114. § 1er. Les formations de master éducatif pour l'enseignement secondaire et les disciplines artistiques sont proposées respectivement par les universités ou les instituts supérieurs dans le cadre d'une School of Arts au sein de l'enseignement académique et ont un volume de 90 ou 120 unités d'études.

L'étudiant ne peut obtenir le diplôme de master éducatif et le grade de master qu'après avoir terminé avec succès la composante compétences pédagogiques totalisant 60 unités d'études.

La composante compétences pédagogiques d'une formation de master éducatif a un volume d'au moins 45 unités d'études, quel que soit le volume d'études de la formation de master.

L'étudiant peut réaliser les 15 unités d'études restantes des manières suivantes :

1° il réalise des unités d'études de la composante compétences pédagogiques sous forme d'un ensemble de cours optionnels dans une formation de bachelor académique. L'institut supérieur, dans le cadre d'une School of Arts, ou l'université proposent à cet effet 15 unités d'études en cours optionnels éducatifs dans les formations de bachelor académique conduisant directement à une formation de master éducatif ;

2° si l'étudiant ne suit pas la composante compétences pédagogiques dans une formation de bachelor, il peut la réaliser dans le cadre d'un programme préparatoire qu'il suit avant ou en même temps qu'une formation de master éducatif ;

3° si l'étudiant ne suit pas la composante compétences pédagogiques dans une formation de bachelor ou dans le cadre d'un programme préparatoire, il peut la réaliser sous forme d'un ensemble de cours optionnels dans la formation de master éducatif. Cette option ne peut être organisée que si les deux premières options sont également organisées au sein de l'établissement même.

La composante artistique des formations de master pour les disciplines artistiques représente au moins la moitié des unités d'études.

§ 2. Le Gouvernement flamand détermine quelles formations de master éducatif peuvent être proposées par les instituts supérieurs dans le cadre d'une School of Arts, ou par les universités. Le Gouvernement flamand détermine également le volume d'études des formations de master éducatif et la discipline dont relèvent les formations de master éducatif.

§ 3. Le Gouvernement flamand établit une liste des didactiques disciplinaires que les instituts supérieurs, dans le cadre d'une School of Arts, et les universités peuvent proposer au sein des formations de master éducatif pour l'enseignement secondaire et les disciplines artistiques. Les étudiants de ces formations choisissent au moins une didactique disciplinaire parmi l'éventail offert par l'institut supérieur ou l'université, qui veillent à ce que l'étudiant dispose des connaissances préalables nécessaires dans la matière. Les didactiques disciplinaires et les composantes de formation connexes sont une condition préalable à la délivrance des certificats d'aptitude dans l'enseignement secondaire.

§ 4. Un étudiant déjà titulaire d'un diplôme de master peut, sur la base de ce diplôme, être exempté de la composante technique d'une formation de master éducatif pour l'enseignement secondaire ou les matières artistiques.

Les universités proposant la formation de master éducatif pour l'enseignement secondaire proposent la composante compétences pédagogiques, y compris un cluster didactique disciplinaire, comme parcours raccourci de cette formation pour les étudiants disposant déjà d'un diplôme de master.

Les instituts supérieurs qui, dans le cadre d'une School of Arts, proposent la formation de master éducatif dans les matières artistiques, proposent la composante compétences pédagogiques, y compris un cluster didactique disciplinaire, comme parcours raccourci de cette formation pour les étudiants disposant déjà d'un diplôme de master.

Le parcours raccourci forme un ensemble cohérent de 60 unités d'études, y compris la composante pratique d'au moins 30 unités d'études, et est proposé sur mesure de l'étudiant en termes d'organisation et de méthodologie.

Dans le parcours raccourci, l'accent sera davantage mis sur la possibilité de suivre la formation au sein d'un emploi LIO.

§ 5. Par dérogation au paragraphe 4, un institut supérieur peut organiser, dans le cadre d'une School of Arts, une formation de master éducatif pour des matières artistiques sous la forme d'un parcours consécutif.

Ce parcours consécutif a un volume de 60 unités d'études, y compris la composante pratique d'au moins 30 unités d'études, et est proposé sur mesure de l'étudiant en termes d'organisation et de méthodologie. L'institut supérieur propose le parcours consécutif sans organiser l'ensemble de la formation de master éducatif pour les matières artistiques.

En tant que condition d'admission à une formation de master éducatif pour les matières artistiques pour lesquelles l'institut supérieur n'organise que le parcours consécutif, l'étudiant doit disposer d'un diplôme de master dans la discipline à laquelle appartient la formation de master éducatif. ".

Article 112. Dans la partie 2, titre 3, chapitre 6, du même code, modifié en dernier lieu par le décret du 17 juin 2016, l'intitulé " Section 3. Coopération et soutien aux formations des enseignants " est abrogé.