Règlement grand-ducal du 2 avril 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65, alinéa 2 du Code des assurances sociales;

Vu l’avis du Collège médical;

Vu l’avis du Ministère de la Santé

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er. –

Le règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après:

A) La première phrase de l’article 7 est modifiée et prend la teneur suivante:Art. 7.-Le forfait de déplacement peut être mis en compte pour chaque déplacement à domicile du patient en vue d’un prélèvement.

B) L’annexe est modifiée conformément aux dispositions ci-après:

Dosage des protéines totales LC026 9,00Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales (non cumulable à LC026) LC02735,00

II)

L’intitulé de la sous-section 3 de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe est redressé de la manière suivante:«Sous-section 3Marqueurs tumoraux (non hormonaux)»

III)

A la sous-section 5 – Electrolytes, équilibre acido-basique de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:Na - SodiumLC1267,00

IV)

A la sous-section 2 – Dosages biochimiques de la section 2 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé des positions suivantes est redressé:Glucides et sucres réducteurs, recherche et caractérisation par chromatographie LC21260,00Créatinine, concentration dans un échantillon urinaireLC2139,00

V)

A la section 4 – Tube digestif et selles du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:Recherche et dosage sur selles de 72 heures, (lipides, amidon, N fécal, électrolytes) LC405110,00

VI)

A la section 2 – PTH- métabolisme osseux du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé: 1, 25 – dihydroxyvitamine D3 LD105 80,00

VII)

A la section 5 – Hormones en gynécologie du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé: 17- hydroxyprogestéroneLD41360,00

VIII)

A la section 8 – Récepteurs hormonaux et protéines cytosoliques du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe, le libellé de la position suivante est redressé:Récepteurs d’œstrogènesLD701125,00

IX)

L’intitulé de la section 1 – Allergie (IgE) du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe est changé de la manière suivante:«Section 1 Allergie»

X)

A la section 1 – Allergie du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe, le libellé des positions suivantes est redressé:IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges de pneumallergènes (allergènes respiratoires), par mélange, maximum trois mélanges (non cumulable à LE004) LE00325,00 IgE spécifiques envers des pneumallergènes isolés, par allergène, maximum cinq LE00445,00IgE spécifiques vis-à-vis de mélanges d’allergènes alimentaires, par mélange, maximum trois mélanges (non cumulable à LE008)LE00725,00IgE spécifiques envers des allergènes alimentaires isolés, par allergène, maximum cinqLE00845,00

XI)

A la sous-section 3 – Affections d’organes abdominaux, hémopathies de la section 2 du chapitre 5 – Immunologie, le libellé de la position suivante est redressé: Autoanticorps antifacteur intrinsèqueLE162 50,00

XII)

A la sous-section 1 – Antiépileptiques de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Phénobarbital ou autre barbiturique nommément identifiéLF00340,00

XIII)

A la sous-section 2 – Affections cardio-pulmonaires de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Amiodarone et métabolitesLF01480,00

XIV)

A la sous-section 4 – Autres médicaments de la section 1 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Autre antitumoral ou immunosuppresseurLF03380,00

XV)

A la sous-section 1 – Métaux et autres éléments de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Va – vanadiumLF108 100,00

XVI)

A la sous-section 2 – Autres substances toxiques isolées, dosage de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Alcool du sangLF12125,00

XVII)

A la sous-section 3 – Recherche et identification de substances non connues de la section 2 du chapitre 6 – Médicaments, substances toxiques, le libellé de la position suivante est redressé:Recherche de substances inconnues dans une suspicion d’intoxication aiguë, recherche et identification par chromatographie/immunochromatographie de familles de drogues (sang, urines ou liquide gastrique) LF15580,00

XVIII)

A la section 1 – Cytologie (sang et moelle hématopoïétique) du chapitre 7 – Hématologie, le libellé des positions suivantes est redressé:Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatiséLG00324,00Hémogramme complet: examen automatisé (voir LG003) et contrôle microscopique sur frottis pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation d’anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériquesLG00430,00

XIX)

A la section 4 – Groupes sanguins/Immunohématologie du chapitre 7 – Hématologie, le libellé de la position suivante est redressé:Anticorps antithrombocytes, recherche dans le sérumLG37160,00

XX)

A la section 2 – Examens microbiologiques avec culture de prélèvements du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé des positions suivantes est redressé:Identification biochimique et/ou immunologique de germes aérobies isolés par cultureLH18130,00Identification biochimique et/ou immunologique de germes anaérobies isolés par culture LH18230,00

XXI)

A la section 3 – Recherche de bactéries nommément désignées dans un prélèvement (sur prescription explicite) du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé des positions suivantes est redressé:Bordetella pertussis, recherche par immunofluorescence directeLH20335,00Bordetella pertussis, recherche par amplification génique avec hybridationLH204150,00Clostridium difficile, recherche des toxines A (entéro-) et/ou B (cyto-)LH232 45,00Helicobacter pylori, culture de liquide ou biopsie gastriqueLH246 70,00Helicobacter pylori, recherche de l’antigène sur sellesLH247 40,00Helicobacter pylori, amplification génique avec hybridationLH248170,00Listeria monocytogenes, culture de LCRLH256 35,00Listeria monocytogenes, amplification génique avec hybridationLH257170,00Treponema pallidum (syphilis), recherche sous microscope à fond noirLH295 25,00

XXII)

A la section 4 – Etude de la sensibilité aux antibiotiques du chapitre 8 – Microbiologie, le libellé de la position suivante est redressé: Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogèneLH30340,00

XXIII)

A la section 1 – Sérologie bactérienne du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction, le libellé des positions suivantes est redressé:Bartonella henselae IgMLJ002 45,00Bordetella pertussis IgG quantitatifLJ00640,00Bordetella pertussis IgM qualitatifLJ00740,00Bordetella pertussis IgA qualitatifLJ00840,00Borrelia burgdorferi IgM qualitatifLJ01145,00Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blotLJ01280,00 Borrelia burgdorferi, Confirmation IgM par Western blotLJ01380,00

XXIV)

A la section 5 – Sérologie des maladies à virus du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction, le libellé des positions suivantes est redressé: Cytomegalovirus (CMV), détection de l’antigène après cytocentrifugation sur sang/leucocytesLJ51070,00Parainfluenza, type 1, anticorps Ig ou IgGLJ64040,00 Parainfluenza, type 1, anticorps IgALJ64140,00Parainfluenza, type 1, anticorps IgMLJ64240,00Parainfluenza, type 2, anticorps Ig ou IgG LJ64340,00 Parainfluenza, type 2, anticorps IgALJ64440,00Parainfluenza, type 2, anticorps IgM LJ64540,00Parainfluenza, type 3, anticorps Ig ou IgGLJ64640,00 Parainfluenza, type 3, anticorps IgA LJ64740,00 Parainfluenza, type 3, anticorps IgMLJ64840,00

XXV)

La section 4 actuelle – Groupes sanguins / Immunohématologie du chapitre 7 – Hématologie de la première partie de l’annexe est remplacée par la nouvelle section ayant la teneur suivante:Section 4Groupes sanguins/ImmunohématologieContrôle ultime du groupe sanguin au lit du malade (bedside test)LG301 6,00Epreuve complète de compatibilité prétransfusionnelle (cross-match), susceptible de détecter des anticorps irréguliers érythrocytaires, par concentré érythrocytaireLG302 25,00Contrôle des groupes sanguins ABO et Rh (D), forward-typing par sérums-tests (non cumulable à LG311)LG3108,00 Détermination des groupes sanguins ABO et Rh (D) (épreuve de Beth-Vincent par sérums-tests et épreuve de Simonin par érythrocytes-tests), effectuée par deux personnesLG31112,00Détermination des sous-groupes A et des groupes A / B faiblesLG316 60,00Recherche du facteur Du / antigène D faible (si antigène D négatif à la détermination)LG321 6,00 Détermination du sous-groupe Rhésus (détermination des antigènes du système Rhésus: C, c, E, e)LG322 35,00Détermination d’autres antigènes érythrocytaires (du système Rhésus, Kell, Lewis, MNS, Duffy, Kidd, Lutheran, P, ...<), par antigène LG32512,00 Recherche d’anticorps irréguliers érythrocytaires, RAIE complèteLG33135,00 Identification d’anticorps irrégulier érythrocytaire par un panel avec cellules-tests (si recherche LG331 positive), analyse complèteLG33380,00Titrage d’un anticorps irrégulier érythrocytaire identifié, par anticorps, analyse complète comprenant milieu salin, enzymatique et antiglobulineLG33425,00Dépistage et titrage d’anticorps immuns du système ABOLG338 35,00Réaction directe de Coombs (Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine polyvalente (non cumulable avec LG342)LG34112,00Réaction directe de Coombs (Coombs direct, pour la détection d’anticorps fixés sur les hématies), avec une antiglobuline humaine (mono) spécifique (maximum 4)LG34245,00Elution d’anticorps érythrocytaires, en cas de réaction directe de Coombs positiveLG345200,00Auto-adsorption d’anticorps sur les érythrocytes (en complément de l’épreuve d’élution)LG346125,00Adsorption différentielle avec cellules-tests spécialement sélectionnéesLG347125,00 Dissociation d’anticorps de la membrane érythrocytaire (ZZAP ou chloroquine ou autre)LG34826,00Traitement du sérum du malade pour analyses immunohématologiques spéciales (DTT ou ME ou acides)LG34917,00Recherche d’agglutinines froidesLG351 12,00Identification et titrage d’agglutinines froides, en cas de recherche positiveLG35260,00Recherche d’hémolysines froides biphasiques, test de Donath-LandsteinerLG35520,00Recherche d’anticorps plaquettairesLG37160,00Identification d’anticorps plaquettaires, par un panel avec cellules-testsLG372300,00Epreuve complète de compatibilité prétransfusionnelle (cross-match plaquettaire), par concentré plaquettaireLG37520,00Recherche d’anticorps granulocytairesLG380 60,00

Art. 2. –

Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale est chargé de l’exécution du présent règlement qui est publié au Mémorial et qui entre en vigueur le 1^er janvier 2004.

Le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, Carlo Wagner

Palais de Luxembourg, le 2 avril 2004. Henri