Règlement grand-ducal du 11 septembre 2009 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Vianden

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu I'article 106, paragraphe 2, du Traité instituant la Communauté européenne;

Vu I'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

II sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en argent et niobium.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

• Le centre de la pièce est en niobium de couleur verte, entouré d'un anneau en argent.
• L'avers de la pièce représente en son centre le château de Vianden et dans la partie inférieure la ville de Vianden, à gauche, et les armoiries stylisées, à droite. La valeur nominale «5 euros» et le nom «Vianden» sont inscrits dans I'anneau.
• Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2009».
• Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d'argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

Art. 3.

Cette monnaie a cours légal pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,Jean-Claude Juncker

Château de Berg, le 11 septembre 2009.Henri