Règlement grand-ducal du 22 mai 2015 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Château de Brandenbourg»

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l’article 128 paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996tel que modifiée portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

II sera émis au nom et pour compte du Trésor une pièce de collection en argent et niobium.

Art. 2.

Cette pièce présentera les caractéristiques suivantes:

• L’insert de la pièce est en niobium de couleur bleue et l’anneau est en argent.
• L’avers de la pièce représente le château de Brandenbourg composé de plusieurs corps de bâtiments en ruine avec le donjon au centre, en arrière-plan de la composition. Le blason, qui apparait au premier plan à droite, se compose d’une croix et de quatre molettes. L’anneau de la pièce comporte l’inscription de la valeur faciale «5 EURO» en bas à gauche, le nom «BRANDENBOURG» en haut et les armoiries en bas à droite.
• Le revers de la pièce porte Notre portrait, l’indication «LETZEBUERG » et le millésime «2015».
• Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche Iisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d’argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

Art. 3.

Cette pièce aura cours légal à partir du 1^er juin 2015 pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre des Finances est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre des Finances, Pierre Gramegna

Cabasson, le 22 mai 2015. Henri