LegalizeRèglement grand-ducal du 21 décembre 2017 modifiant le règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire général ;
Vu la loi modifiée du 25 juin 2004 portant organisation des lycées ;
Vu la loi modifiée du 12 mai 2009 portant création d’une École de la 2e Chance ;
Vu la loi modifiée du 24 août 2016 portant introduction du cours commun « vie et société » dans l'enseignement secondaire ;
Vu la loi du 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ;
Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre des Salariés ;
Les avis de la Chambre des métiers et de la Chambre d’agriculture ayant été demandés ;
Vu l’article 1er, paragraphe 1er, de la loi du 16 juin 2017 sur l’organisation du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er.
L’annexe du règlement grand-ducal du 28 juillet 2017 fixant les grilles horaires, les coefficients des branches et des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondaire général est modifiée comme suit :
Le tableau « Enseignement secondaire général, Cycle inférieur, Classes de 7e », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Cycle inférieur, Classes de 7e » suivant :
Branches
Code
Rem.
7G
hrs.
Langues et mathématiques
LANMA
Allemand / Luxembourgeois
ALLUX
4
Français
FRANC
6
Mathématiques
MATHE
5
Sciences naturelles et sociales
SNASO
Sciences naturelles
SCNAT
3
Sciences sociales
SCSOC
Géographie
GEOGR
2
Histoire
HISTO
2
Expression, orientation et promotion des talents
EOPTA
Éducation artistique
EDUAR
2
Éducation musicale
EDUMU
1
Vie et société
VIESO
1
Groupe d'options et d'ateliers
GROPA
Options
OPxxx
1
Ateliers
ATxxx
1
Éducation physique et sportive
EDUPH
3
Total
30
Le tableau « Enseignement secondaire général, Régime préparatoire, Cycle inférieur, Classes modulaires », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Voie de préparation, Cycle inférieur, Classes modulaires » suivant :
Branches
Code
Rem.
7P
8MO
9MO
6
6
6
hrs.
coeff.
hrs.
coeff.
hrs.
coeff.
Allemand / Luxembourgeois
ALLUX
4
4
4
4
4
4
Français
FRANC
4
4
4
4
4
4
Mathématiques
MATHE
6
4
6
4
6
4
Culture générale
CULGE
6
4
6
4
6
4
Groupe d'options et d'ateliers
GROPA
Options
OPxxx
6
4
6
4
6
4
Ateliers
ATxxx
6
4
6
4
6
4
Éducation physique et sportive
EDUPH
3
1
3
1
3
1
Tutorat
TUPRE
1
1
1
Total
30
21
30
21
30
21
Le tableau « Enseignement secondaire général, Régime préparatoire, Cycle inférieur, Classes modulaires d’insertion », est remplacé par le tableau « Enseignement secondaire général, Voie de préparation, Cycle inférieur, Classes modulaires d’insertion » suivant :
Branches
Code
Rem.
7PF
8MOF
9MOF
6
6
6
hrs.
coeff.
hrs.
coeff.
hrs.
coeff.
Luxembourgeois
LUXEM
4
3
4
3
4
3
Français
FRANC
6
4
6
4
6
4
Mathématiques
MATHE
6
4
6
4
6
4
Culture générale
CULGE
4
2
4
2
4
2
Groupe d'options et d'ateliers
GROPA
Options
OPxxx
6
4
6
4
6
4
Ateliers
ATxxx
6
4
6
4
6
4
Éducation physique et sportive
EDUPH
3
1
3
1
3
1
Tutorat
TUPRE
1
1
1
Total
30
18
30
18
30
18
Le tableau « Enseignement général, Régime technique, Division artistique », est remplacé par le tableau « Enseignement général, Régime technique, Division artistique » suivant :
Branches
Code
Rem.
4GAR
3GAR
2GAR
1GAR
11
10
12
11
bf
hrs.
coeff.
bf
hrs.
coeff.
bf
hrs.
coeff.
bf
hrs.
coeff.
Enseignement professionnel
ENPRO
Histoire de l'art
HISAR
✓
3
3
✓
3
3
✓
3
4
✓
3
4
Travail personnel
TRAPE
2
2
Langage plastique bidimensionnel
LAPLA
✓
5
4
✓
6
4
✓
5
4
✓
5
4
Dessin à main levée
DESMA
3
3
2
3
2
Théorie de la couleur
THCOU
4
2
1
Techniques d'impression et peinture
TIMPP
5
3
1
Communication graphique et Infographique
COGRI
6, 7, 8
2
3
2
3
3
3
3
3
Volume et Conception 3D
VOLCO
9, 10,11
2
3
3
3
4
3
4
3
Perspective / Projection orthogonale
PERSP
2
2
2
2
2
2
Enseignement général
ENGEN
Anglais
ANGLA
3
3
3
3
3
3
3
3
Allemand
ALLEM
12
✓
3
3
✓
3
3
Français
FRANC
12
✓
3
3
✓
3
3
Groupe à option langues
GOLAN
Allemand
ALLEM
3
3
3
3
Français
FRANC
3
3
3
3
Mathématiques
MATHE
3
3
3
3
3
3
3
3
Éducation à la citoyenneté
EDCIT
2
2
2
2
Connaissance du monde contemporain
CONMO
2
2
2
2
Sciences
SCIEN
13, 14,15
1
2
1
2
2
2
Physique
PHYSI
1
1
Chimie
CHIMI
1
1
Éducation physique et sportive
EDUPH
2
1
2
1
2
1
2
1
Total
31
32
31
30
32
32
32
30
Art. 2.
Le présent règlement produit ses effets à partir de l’année scolaire 2017/2018.
Art. 3.
Notre Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.
Le Ministre de l'Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse,Claude Meisch
Crans, le 21 décembre 2017.Henri