Loi du 9 janvier 1852, ordonnant la fabrication de monnaies de cuivre pour le Grand-Duché

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d’Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.

De commun accord avec la Chambre des Députés ;

Avons arrêté et arrêtons :

Art. 1.

Il sera frappé pour le Grand-Duché de Luxembourg, jusqu’à concurrence de cent cinquante mille francs, des monnaies de cuivre de deux et demi centimes, de cinq centimes et de dix centimes, dont le poids et le type seront déterminés par arrêté royal grand-ducal.

Art. 2.

A partir du 1 janvier 1853 les monnaies de cuivre étrangères cesseront d’avoir cours dans le Grand-Duché, sauf ce qui est ou sera réglé par les traités.

Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial législatif et administratif du Grand-Duché de Luxembourg, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne.

La Haye, le 9 janvier 1852. Pour le Roi Grand-Duc : Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché, HENRI, PRINCE DES PAYS-BAS. Par le Prince, Lieutenant du Roi Grand-Duc, Le Secrétaire attaché au cabinet de S. M. le Roi Grand-Duc pour les affaires du Grand-Duché, D’OLIMART. L’Administrateur-général des Finances, N. METZ.