LegalizeRèglement grand-ducal du 16 avril 1999 modifiant 1. le règlement grand-ducal du 20 juillet 1998 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l’enseignement secondaire; 2. le règlement grand-ducal du 3 août 1998 concernant la promotion des élèves de l’enseignement secondaire
Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l’enseignement, titre VI: de l’enseignement secondaire, notamment les articles 45, 46, 47, 49, 51, 52, 53 et 60;
Vu l’article (2) 1 de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle et après délibération du Gouvernement en conseil;
Arrêtons:
Art. 1er.
Modifications apportées au règlement grand-ducal du 20 juillet 1998 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre des leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l’enseignement secondaire
L’article 3. Cycle de spécialisation (classes de deuxième et de première) du règlement grand-ducal précité est modifié comme suit:
«Art. 3.
Cycle de spécialisation (classes de 2e et de 1re)
1.
L’enseignement des langues, en classe de 2e et en classe de 1re est organisé comme suit:
A. Classe de deuxième
Enseignement classique
section A1:
français, allemand, anglais,
au choix: soit latin «3 leçons hebdomadaires» et grec ancien ou 4e langue vivante, soit «latin 5 leçons hebdomadaires», soit 4e langue vivante.
*sections A2, B, C, D, E, F:*
3 langues au choix: français, allemand, anglais, latin «3 leçons hebdomadaires»
Enseignement moderne
section A1:
français, allemand, anglais, 4e langue vivante
sections A2, B, C, D, E, F:
français, allemand, anglais
B. Classe de première
Enseignement classique
section A1:
français, allemand, anglais;
au choix: soit latin «3 leçons hebdomadaires» et grec ancien ou 4e langue vivante, soit «latin 5 leçons hebdomadaires», soit 4e langue vivante.
sections A2, D:
3 langues au choix: français, allemand, anglais, latin «3 leçons hebdomadaires»
sections B, C, E, F:
2 langues au choix: français, allemand, anglais, latin «3 leçons hebdomadaires»
Enseignement moderne
section A1:
français, allemand, anglais, 4e langue vivante
sections A2, D:
français, allemand, anglais
sections B, C, E, F:
2 langues au choix: français, allemand, anglais
En classe de 1re, le choix de l’élève ne peut, le cas échéant, porter que sur les langues qu’il a étudiées en 2e.
2.
Les tableaux des grilles horaires des classes de deuxième et de première annexés au règlement grand-ducal précité sont modifiés tels que prévus par les tableaux A et B annexés au présent règlement.
Art. 2.
Modification apportée au règlement grand-ducal du 3 août 1998 concernant la promotion des élèves de l’enseignement secondaire.
Le tableau des coefficients de la classe de deuxième figurant en annexe du règlement grand-ducal précité est modifié tel que prévu par le tableau C annexé au présent règlement.
Art. 3.
Les dispositions du présent règlement grand-ducal entrent en vigueur à partir de l’année scolaire 1998/99.
Art. 4.
Notre Ministre de l’Education nationale et de la Formation professionnelle est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
La Ministre de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle, Erna Hennicot-Schoepges
San Francisco, le 16 avril 1999. Pour le Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant Henri Grand-Duc héritier
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