Règlement grand-ducal du 29 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d'analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l'assurance maladie

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l’article 65, alinéa 2 du Code des assurances sociales;

Vu l’avis du Collège médical, le Conseil supérieur de certaines professions de santé demandé en son avis;

Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’Etat et considérant qu’il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

Le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des laboratoires d’analyses médicales et de biologie clinique pris en charge par l’assurance maladie est modifié conformément aux dispositions ci-après:

«Pour mettre en compte les blocs d’analyses figurant à l’annexe du présent règlement et soumis à une condition, le laboratoire doit informer sans délai le médecin prescripteur du résultat de l’analyse de base en vue d’obtenir l’autorisation de celui-ci pour l’exécution des analyses complémentaires.»

«Cumul des actes

Art. 5bis.

**Aucune position ne peut être cumulée avec une position dont elle fait partie intégrante.»

A la sous-section 1 – Glucides et lipides de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:**

«19)

Bloc lipides: Cholestérol total, Cholestérol HDL, et Triglycérides. (Bloc comprenant: LC014, LC013, LC012, non cumulable à LC017.)

LC024

28,80

20)

Bloc apolipoprotéinopathies: Apo A1 et B. (Bloc comprenant: LC017, LC018, non cumulable à LC024.)

LC025

45,00»

A la sous-section 2 – Protéines de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«25)

Immunoélectrophorèse des protéines et protéines totales – Immunofixation ou électrophorèse capillaire à l’aide d’au moins 5 antisérums pour recherche ou typage d’une dysglobulinémie monoclonale. (Bloc comprenant: LC027, LC028, non cumulable à LC026.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LC027 montre un pic monoclonal.

LC068

105,00

26)

Bloc immunoglobulines: IgA – IgM – IgG. (Bloc comprenant: LC033, LC034, LC035.)

LC069

67,50»

A la sous-section 3 – Marqueurs tumoraux (non hormonaux) de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe le libellé de la position suivante est modifiée et prend la teneur suivante:

«10)

PSA libre (mise en compte limitée au diagnostic différentiel cancer/hypertrophie bénigne, si PSA total entre 4 et 10 ng/ml)

LC080

25,00»

A la sous-section 3 – Marqueurs tumoraux (non hormonaux) de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«14)

PSA total – PSA libre. (Bloc comprenant: LC079, LC080.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LC079 se situe entre 4 et 10 ng/ml.»

LC099

70,00

A la sous-section 4 – Substances à excrétion rénale ou pancréato-biliaire de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«7)

Bilan rénal de base: Créatinine, et urée. (Bloc comprenant: LC101, LC102.)

LC124

16,20»

A la sous-section 5 – Electrolytes, équilibre acido-basique de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«18)

Ionogramme sérique de base: K et Na (Bloc comprenant: LC125, LC126.)

LC149

12,60»

A la sous-section 6 – Enzymes de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«20)

CK créatinine kinase - Troponine T ou I .- (Bloc comprenant: LC164, LC056.)

LC188

54,00

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LC164 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence

21)

Bilan hépatique de base: ASAT = GOT - ALAT = GPT - G-GT. (Bloc comprenant: LC151, LC152, LC153.)»

LC189

24,30

A la sous-section 7 – Vitamines, divers de la section 1 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«6)

Bilan vitamine B12 et acide folique: Vitamine B 12, cyanocobalamine et acide folique. (Bloc comprenant: LC191, LC192.)»

LC199

77,40

A la sous-section 1 – Examens d’urines de la section 2 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«5)

Analyse d’urines avec sédiment: recherche de glucose, acétone, protéines, urobiline, bilirubine, sang, leucocytes, nitrites; détermination du pH et de la densité; examen du sédiment sous microscope - Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture, numération et isolement des germes. (Bloc comprenant: LC202, LH101.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LC202 présente des leucocytes et des nitrites.»

LC209

66,00

A la sous-section 2 – Dosages biochimiques de la section 2 du chapitre 3 – Chimie biologique de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«17)

«Ionogramme» urinaire: K et Na. (Bloc comprenant: LC222, LC223.)

LC259

12,60»

A la section 1 - Thyroïde du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«10)

TSH - FT4. (Bloc comprenant: LD001, LD003.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LD001 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence ou valeur inférieur à la limite inférieure du domaine de référence.

LD098

54,00

11)

TSH - FT4 - FT3. (Bloc comprenant: LD001, LD003, LD005.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LD001 est inférieur à la limite inférieure du domaine de référence et la valeur trouvée pour LD003 est normale.»

LD099

99,00

A la section 5 – Hormones en gynécologie du chapitre 4 – Hormones de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«12)

Prolactine - Macroprolactine. (Bloc comprenant: LD403, LD404.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LD403 est supérieur à la limite supérieure du domaine de référence.

LD428

95,00

13)

Bloc hormones hypophysaires: FSH - LH. (Bloc comprenant: LD401, LD402.)

LD429

63,00»

A la sous-section 1 – Maladies autoimmunes non spécifiques d’organe (connectivites) de la section 2 du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«16)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche. (Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113.)

LE134

190,00

Condition:

Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à aspect homogène.

17)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble). (Bloc comprenant: LE103, LE117.)

Condition:

Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image mouchetée ou cytoplasmatique.

LE135

110,00

18)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B , Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification. (Bloc comprenant: LE103, LE117, LE167.)

Condition: Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence à image cytoplasmatique.

LE136

160,00

19)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165). (Bloc comprenant: LE103, LE166.)

Condition:

Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur cellules HEp-2.

LE137

100,00

20)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Autoanticorps anti-ADN natif (nADN), titrage – Anticorps antinucléosome – Anticorps antihistones, recherche – Anticorps antiantigènes nucléaires solubles SS-A, SS-B, Sm, n-RNP, Scl-70, JO-1 et autres, recherche et titrage, (l’ensemble). (Bloc comprenant: LE103, LE104, LE111, LE113, LE117.)

Condition:

Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image mixte.

LE138

250,00

21)

Autoanticorps (facteurs) antinucléaires (AAN/ FAN), recherche par IF sur cellules HEp-2, avec titrage et description de l’aspect des AAN – Identification des cibles des autoanticorps antimembrane nucléaire; par anticorps, maximum deux (GP 210, LB58). (Bloc comprenant: LE103, LE170.)

Condition:

Si l’analyse de base LE103 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique.»

LE139

100,00

A la sous-section 2 – Affections endocriniennes de la section 2 du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«12)

Autoanticorps anti-thyroïde: Autoanticorps antithyroperoxydase (anti-TPO) – Autoanticorps antithyroglobuline. (Bloc comprenant: LE146, LE147.)»

LE159

90,00

A la sous-section 3 – Affections d’organes abdominaux, hémopathies de la section 2 du chapitre 5 – Immunologie de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«16)

Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps anticellules pariétales de l’estomac – Autoanticorps antifacteur intrinsèque – (Bloc comprenant: LE164, LE161, LE162, non cumulable à LE167 et LE168).

Condition:

Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur estomac.

LE196

150,00

17)

Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification – Autoanticorps antiprotéines solubles hépatiques (anti-SLA) ou anti-LC 1 (anti-FTCD) – Autoanticorps antiréticulum endoplasmique (LKM et/ou anticytosol) décelés par l’examen LE164, confirmation par immunodiffusion ou immunoenzymologie. (Bloc comprenant: LE164, LE167, LE168, LE169.)

Condition:

Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence nucléaire à image spécifique sur foie/rein.

LE197

210,00

18)

Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antimitochondries, titrage et identification. (Bloc comprenant: LE164, LE167.)

Condition:

Si l’analyse de base LE164 présente une fluorescence à image spécifique sur tissu de rein.

LE198

100,00

19)

Plusieurs anticorps antitissus sur coupe de tissus de rein, foie et estomac (LKM) – Autoanticorps antiactine, titrage (si titre > 1/80 à l’examen LE164 ou LE165). (Bloc comprenant: LE164, LE166, non cumulable à LE167 et LE168.)

Condition:

Si l’analyse de base LE164 présente une image nucléaire spécifique sur titre élevé.»

LE199

100,00

A la section 1 – Cytologie (sang et moelle hématopoïétique) du chapitre 7 – Hématologie de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«22)

Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Récepteurs solubles de la transferrine. (Bloc comprenant: LG003, LC135.)

Condition:

Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une microcytose (MCV diminué).

LG097

49,00

23)

Hémogramme (NFS): hémoglobine, hématocrite, numération des érythrocytes, leucocytes et thrombocytes, avec formule leucocytaire, par un examen automatisé – Vitamine B 12, cyanocobalamine – Acide folique. (Bloc comprenant: LG003, LC191, LC192.)

Condition:

Si l’analyse de base LG003 présente une anémie (hémoglobine inférieure à la limite inférieure du domaine de référence) et une macrocytose (MCV > 110 fl)

LG098

110,00

24)

Hémogramme complet: examen automatisé et contrôle microscopique sur frottis pour anomalie signalée, avec formule sanguine relue au microscope, recherche ou confirmation d’anomalies sur une ou plusieurs lignées sanguines périphériques – Epstein-Barr virus (EBV) (mononucléose infectieuse/ Pfeiffer), (Burkitt lymphom) (Paul-Bunnell) – (EBV) – VCA (capsid antigen), IgG – (EBV) – VCA, IgM – (EBV) – EBNA (nucleus antigen), Ig ou IgG. (Bloc comprenant: LG004, LJ520, LJ521, LJ522, LJ527.)

Condition:

Si l’analyse de base LG004 présente une lymphocytose avec une atypie morphologique.»

LG099

166,00

A la section 2 – Examens microbiologiques avec culture de prélèvements du chapitre 8 – Microbiologie de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«30)

Urines, (ou: sonde, biopsie ... des voies urinaires) uroculture: examen microscopique, culture, numération et isolement des germes – Identification biochimique et ou immunologique de germes aérobies isolés par culture – Antibiogramme de germes aérobies, par germe pathogène. (Bloc comprenant: LH101, LH181, LH303.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LH101 présente un ou deux germes pathogènes nécessitant un antibiogramme: ( > 105 CFU par ml.)»

LH199

120,00

A la section 1 – Sérologie bactérienne du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«73)

Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot. (Bloc comprenant: LJ010, LJ012.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ010 est positif ou équivoque.

LJ114

115,00

74)

Borrelia burgdorferi IgM qualitatif – Borrelia burgdorferi, Confirmation IgM par Western blot. (Bloc comprenant: LJ011, LJ013.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ011 est positif ou équivoque.

LJ115

125,00

75)

Borrelia burgdorferi, Confirmation IgG par Western blot – TPHA (Tréponema pallidum hémagglutination). (Bloc comprenant: LJ012, LJ091.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ012 est non-interprétable.

LJ116

120,00

76)

Brucella, Ig qualitatif – Brucella, Ig quantitatif, confirmation (Bloc comprenant: LJ015, LJ016.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ015 est positif ou équivoque.

LJ117

75,00

77)

Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgG, test de confirmation par Western blot (Bloc comprenant: LJ052, LJ054.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ052 est positif ou équivoque.

LJ118

120,00

78)

Helicobacter pylori, IgA – Helicobacter pylori, IgA, test de confirmation par Western blot. (Bloc comprenant: LJ053, LJ055.)

Condition:

Si le résultat de l’analyse de base LJ053 est positif ou équivoque

LJ119

120,00

79)

Sérodiagnostic Borreliose: Borrelia burgdorferi (mal. de Lyme), Ig ou IgG qualitatif – Borrelia burgdorferi IgM qualitatif. (Bloc comprenant: LJ010, LJ011.)

LJ120

72,00

80)

Sérodiagnostic Chlamydia pneumoniae: Chlamydia pneumoniae IgG – Chlamydia pneumoniae, IgA. (Bloc comprenant: LJ024, LJ026.)

LJ121

76,50

81)

Sérodiagnostic Chlamydia trachomatis: Chlamydia trachom. IgG – Chlamydia trachomatis, IgA. (Bloc comprenant: LJ033, LJ035.)

LJ122

76,50

82)

Sérodiagnostic Helicobacter pylori: Helicobacter pylori, IgG quantitatif – Helicobacter pylori, IgA. (Bloc comprenant: LJ052, LJ053.)

LJ123

72,00

83)

Sérodiagnostic Mycoplasma pneumoniae: Mycoplasma pneumoniae, Ig ou IgG, quantitatif – Mycoplasma pneumoniae, IgM. (Bloc comprenant: LJ070, LJ071.)

LJ124

72,00

84)

Sérodiagnostic syphilis: Treponema pallidum (syphilis), VDRL («cardiolipine») – TPHA (Tréponema pallidum hémagglutination). (Bloc comprenant: LJ090, LJ091.)»

LJ125

54,00

A la section 2 – Sérologie des mycoses du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction de la première partie de l’annexe la position suivante est ajoutée:

«11)

Sérodiagnostic Candida: Candida sp., IgG – Candida sp., IgM. (Bloc comprenant: LJ201, LJ202.)»

LJ229

81,00

A la section 3 – Sérologie des parasitoses à protozoaires du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«12)

Toxoplasma gondii, Ig ou IgG – Toxoplasma: IgM – Toxoplasma: test d’avidité des IgG. (Bloc comprenant: LJ312, LJ314, LJ313.)

Condition:

Si les résultats des analyses de base LJ312 et LJ314 sont positifs ou équivoques.

LJ338

147,00

13)

Sérodiagnostic Toxoplasmose: Toxoplasma gondii, Ig ou IgG – Toxoplasma: IgM. (Bloc comprenant: LJ312, LJ314.)»

LJ339

69,30

A la section 5 – Sérologie des maladie à virus du chapitre 9 – Sérologie des maladies infectieuses et parasitaires Recherche dans le sérum, le LCR, un liquide de ponction de la première partie de l’annexe les positions suivantes sont ajoutées:

«124)