Règlement grand-ducal du 13 octobre 2006 concernant l'émission d'une deuxième monnaie commémorative en or consacrée à l'histoire culturelle du Grand-Duché de Luxembourg

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 106, paragraphe 2, du Traité instituant la Communauté européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et du Budget et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une deuxième monnaie commémorative en or consacrée à l'histoire culturelle du Grand-Duché de Luxembourg.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

• Elle porte à l'avers une représentation d'une statuette d'un sanglier en bronze datant du 1^ersiècle av. J.-C., trouvée au Titelberg ainsi que la valeur faciale «10 €».
• Elle porte au revers: Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2006».
• Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse, un diamètre de 16 mm, un poids de 3,11 g, soit 1/10 d'once, une épaisseur de 1,2 mm et un titre de 0,999 d'or.

Art. 3.

Cette monnaie aura cours légal à partir du 16 octobre 2006 pour sa valeur faciale de 10 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor et du Budget est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor et du Budget,Luc Frieden

Palais de Luxembourg, le 13 octobre 2006.Henri