Règlement grand-ducal du 9 mai 2008 énumérant les éléments de reconnaissance des types de chiens susceptibles d'être dangereux

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens;

Vu l'avis du Collège Vétérinaire;

Notre Conseil d'Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, à la Viticulture et au Développement rural et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1^er.

(1)

Les types de chiens susceptibles d'être dangereux en application de l'article 10 (1) sous points e) à g) de la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens sont assimilables par leurs caractéristiques morphologiques aux chiens de race de molosses de type dogue définis par un corps massif et épais, une forte ossature, un cou épais et une tête large.

Les éléments essentiels de reconnaissance sont la tête et la poitrine. La tête est large et massive, avec un crâne et un museau de forme plus ou moins cubique. Le museau est relié au crâne par une dépression plus ou moins marquée appelée le stop. La poitrine est puissante, large et cylindrique avec les côtes arquées.

(2)

Le chien prévu à l'article 10 (1) sous point e) de la loi du 9 mai 2008 précitée communément appelé «pit-bull», présente une large ressemblance avec la description suivante:

• petit dogue de robe variable ayant un périmètre thoracique mesurant environ entre 60 cm (ce qui correspond à un poids d'environ 18 kg) et 80 cm (ce qui correspond à un poids d'environ 40 kg). La hauteur au garrot peut aller de 35 à 50 cm;
• chien musclé à poil court;
• apparence puissante;
• avant massif avec un arrière comparativement léger;
• le stop n'est pas très marqué, le museau mesure environ la même longueur que le crâne tout en étant moins large et la truffe est en avant du menton;
• les mâchoires sont fortes, avec les muscles des joues bombés.

(3)

Le chien prévu à l'article 10 (1) sous point f) de la loi du 9 mai 2008 précitée communément appelé «boer-bull» présente une large ressemblance avec la description suivante:

• dogue généralement de robe fauve à poil court, grand et musclé pourvu d'un corps haut massif et long;
• la tête est large, avec un crâne large et un museau plutôt court;
• les babines sont pendantes, le museau et la truffe peuvent être noirs;
• le cou est large avec des plis cutanés représentant le fanon;
• le périmètre thoracique est supérieur à 80 cm (ce qui correspond à un poids supérieur à 40 kg). La hauteur au garrot est d'environ 50 à 70 cm;
• le corps est assez épais et cylindrique;
• le ventre a un volume proche de celui de la poitrine.

(4)

Le chien prévu à l'article 10 (1) sous point g) de la loi du 9 mai 2008 précitée peut être rapproché morphologiquement du chien de race «Tosa» et présente une large ressemblance avec la description suivante:

• dogue à poil court et de robe variable, généralement fauve, bringée ou noire, de grande taille et de constitution robuste;
• les mâchoires inférieure et supérieure sont fortes;
• le cou est musclé, avec du fanon;
• la poitrine est large et profonde;
• le ventre est bien remonté;
• la queue, attachée haut, est épaisse à la base.

(5)

L'assimilation d'un chien aux caractéristiques d'une race donnée peut, le cas échéant, être définie par un vétérinaire agréé ou un expert en cynotechnie.

Art. 2.

Notre Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, à la Viticulture et au Développement rural est chargée de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

La Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, à la Viticulture et au Développement rural,Octavie Modert

Château de Berg, le 9 mai 2008.Henri