LegalizeLoi du 16 février 1892, accordant la naturalisation à M. Nicolas-Vincent Richard, cabaretier à Hovelange
Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc. ;
Vu l’art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878 sur les naturalisations ;
Notre Conseil d’État entendu ;
De l’assentiment de la Chambre des députés ;
Avons ordonné et ordonnons :
Article unique.
La naturalisation est accordée à M. Nicolas-Vincent Richard, cabaretier à Hovelange, né à Altschmiede, cercle de Bitbourg (Prusse) le 22 novembre 1854.
Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne.
Le Ministre d’État, Président du Gouvernement , EYSCHEN.
Château de Hohenbourg, le 16 février 1892. ADOLPHE.
La consultation de ce document ne remplace pas la lecture du texte officiel publié au Mémorial du Grand-Duché de Luxembourg. Nous déclinons toute responsabilité pour d'éventuelles inexactitudes résultant de la conversion de l'original dans ce format.