Legalize12456 lois
12456 lois
- Centre national de formation professionnelle continue
- Article L.543-4 du Code du travail
- Comité interministériel - projets d'infrastructures
- Règlement de la circulation sur toutes les voies publiques
- Enseignement secondaire technique - Grilles et coefficients
- Critères d'homologation des titres et grades étrangers
- Cours d'orientation et d'initiation professionnelles
- Règlement grand-ducal du 24 août 2007 portant modification du statut du personnel des chemins de fer luxembourgeois
- Personnel des cadres de l'Institut viti-vinicole
- Examen de fin d'études - enseignement secondaire technique
- Examen de fin d'études - formation de technicien
- Fonctionnement du lycée-pilote
- Article L.543-18 du Code du Travail
- Carte d'identité de nationalité luxembourgeoise
- Mise sur le marché et emploi de substances dangereuses
- Emploi dans la carrière de l'ingénieur des bâtiments publics
- Convention-cadre sur le changement climatique
- Règlement grand-ducal du 1er août 2007 modifiant le règlement grand-ducal du 8 avril 1986 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces animales de la faune sauvage
- Création et exploitation d'un système de vidéosurveillance
- Licence d'importation - Marchandise en provenance du Libéria
- Destruction des animaux malfaisants et nuisibles
- Règlement grand-ducal du 1er août 2007 portant vingt-quatrième modification de l'annexe I de la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses
- Mise sur le marché et emploi de substances dangereuses
- Nomenclature et classification des établissements classés
- Comité des usagers de l'aéroport de Luxembourg
- Décimation de l'étourneau
- Lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre
- Lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al.
- Date limite d'arrachage ou de destruction - pommes de terre
- Protection des animaux pendant le transport
- Examen de fin de stage de la carrière du bibliothécaire
- Examen de fin de stage de la carrière du conservateur
- Réglementation temporaire de la circulation - N10 et CR141B
- Réglementation temporaire de la circulation - N31
- Réglementation temporaire de la circulation - N10
- Réglementation et signalisation routières - N32
- Enseignement secondaire - Grilles et coefficients
- Réglementation temporaire de la circulation - CR125
- Réglementation de la circulation sur la route N10
- Règlement grand-ducal du 24 juillet 2007 portant fixation de la tâche des enseignants des lycées et lycées techniques et portant modification - de l'arrêté royal grand-ducal modifié du 7 juin 1861 portant approbation d'un nouveau règlement pour les établissements d'enseignement supérieur et moyen de l'Etat; - du règlement grand-ducal du 27 juillet 1997 fixant les modalités d'engagement et les conditions de travail des chargés d'éducation à durée déterminée des lycées et lycées techniques publics; - du règlement grand-ducal du 27 juillet 1997 fixant les modalités d'engagement et les conditions de travail de deux cents chargés d'éducation à durée indéterminée des lycées et lycées techniques publics; - du règlement grand-ducal du 14 décembre 2000 fixant les conditions de travail des chargés de cours à durée indéterminée de l'Institut d Etudes éducatives et sociales
- Règlement grand-ducal du 24 juillet 2007 fixant le nombre des emplois des différentes fonctions du cadre fermé pour les diverses carrières dans les administrations et services de l'Etat
- Incidences de projets publics et privés sur l'environnement
- Règles de conduite dans le secteur financier
- Tenue d'une cote officielle pour instruments financiers
- Ouverture de la chasse
- Règlement grand-ducal du 9 juillet 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 23 juillet 1983 fixant les mesures d'exécution relatives aux primes et subventions d'intérêt en faveur du logement prévues par la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement
- Règlement grand-ducal du 9 juillet 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1991 déterminant les limites et les conditions d'application des taux réduit, super-réduit et intermédiaire de la taxe sur la valeur ajoutée
- Calendriers des vacances et congés scolaires de 2007 à 2010
- Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
- Directeur et directeur adjoint de lycée - Conditions d'accès