Historique des réformes

4° du Recteur et du Président de l'UIA.

##### Article 3bis. <Inséré par DCFL 2003-04-04/08, art. 6; **En vigueur :** 01-10-2003> Le but de l' " Universiteit Antwerpen " est de dispenser un enseignement académique et d'effectuer des recherches et des services scientifiques dans une perspective pluraliste, basée sur la liberté académique et l'autonomie administrative.

### Section 1. - Dispositions générales. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 3. - Le Collège administratif. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 4. - Le recteur. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 5. - L'administrateur général et les administrateurs. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE III. - Les compétences des organes de direction. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 1re. - Le Conseil d'administration. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 2. - Le Collège administratif. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 3. - Le Collège de Gestion. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IV. - Le Collège des Doyens. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IVter. - Statut du personnel. <DCFL 2003-04-04/08, art. 8, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE VI. - Le "Hoge Raad van de Universiteit Antwerpen" (Conseil supérieur de l'UA).

### CHAPITRE VII. - Dispositions transitoires.

### CHAPITRE VIII. - Disposition particulière.

##### Article 6bis. [¹ Le conseil d'administration fixe les règles fondamentales relatives à l'organisation des directives et des élections dans le règlement d'ordre intérieur ou le règlement administratif. Ces règles fondamentales prévoient suffisamment de garanties pour que les deux sexes soient représentés sur une base d'équivalence au sein du conseil d'administration, des différents organes de direction de l'université pouvant prendre des décisions exécutoires, dans les différents conseils consultatifs auxquels le règlement organique pourvoit et dans les commissions de sélection. Au maximum deux tiers des membres des organes, conseils et commissions susmentionnés peuvent être du même sexe.]¹

(1)<Inséré par DCFL [2012-07-13/19](https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/article.pl?language=fr&lg_txt=f&cn_search=2012071319), art. 2, 006; En vigueur : 01-10-2013>

### Section 2. - Le Conseil d'administration. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 3. - Le Collège administratif. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 5. - L'administrateur général et les administrateurs. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 1re. - Le Conseil d'administration. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### Section 3. - Le Collège de Gestion. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IV. - Le Collège des Doyens. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IVbis. - Le Conseil supérieur. <DCFL 2003-04-04/08, art. 7, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IVter. - Statut du personnel. <DCFL 2003-04-04/08, art. 8, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE IVquater. - Infrastructure et finances. <DCFL 2003-04-04/08, art. 8, 003; **En vigueur :** 01-10-2003>

### CHAPITRE V. - Dispositions modificatives pour les institutions citées à l'article 3.

### CHAPITRE VI. - Le "Hoge Raad van de Universiteit Antwerpen" (Conseil supérieur de l'UA).

### CHAPITRE VII. - Dispositions transitoires.

### CHAPITRE VIII. - Disposition particulière.