Legalize12456 lois
12456 lois
- Grilles d'horaires, coefficients - ens. secondaire technique
- Examen de fin d'études - formation de technicien
- Grilles d'horaires, coefficients - enseignement secondaire
- Règlement grand-ducal du 17 juillet 2008 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 29 mars 2004 concernant les limitations de la vitesse dérogatoires sur les voies publiques faisant partie de la voirie de l'Etat en dehors des agglomérations
- Convention collective de travail pour les employés de banque
- Ouverture de la chasse
- Déchets des équipements électriques et électroniques
- Règlement grand-ducal du 17 juillet 2008 ayant pour objet les élections pour la Chambre des salariés
- Accord interprofessionnel - Exploitants Autobus et Autocars
- Convention collective - transports de personnes - avenant
- Opérations électorales - comités mixtes et C.A.
- Règlement grand-ducal du 17 juillet 2008 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 21 septembre 1979 concernant les opérations électorales pour la désignation des délégations du personnel
- Convention collective de travail pour le bâtiment - avenant
- Etiquetage, présentation, publicité des denrées alimentaires
- Liste des vaccinations recommandées
- Désignation officielle de mécanismes - stockage centralisé
- Statut des volontaires de l'armée
- Installations de combustion - combustible liquide
- Règlement grand-ducal du 27 juin 2008 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 concernant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie
- Règlement grand-ducal du 27 juin 2008 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en oeuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles
- Membres du Comité permanent du travail et de l'emploi
- Comité de gestion du Fonds d'entretien et de rénovation
- Date des opérations électorales pour le Parlement européen
- Indemnité pour agriculteurs dans les zones défavorisées
- Produits biocides
- Règles applicables dans les programmes de télévision
- Règlement grand-ducal du 17 juin 2008 portant fixation des taux de rendement normaux applicables aux distilleries travaillant des matières farineuses ou des fruits
- Renouvellement du soutien au développement rural
- Organigramme du Service de police judiciaire
- Elections pour le renouvellement de la Chambre d'Agriculture
- Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
- Fonctionnement commission - soutien développpement rural
- Calendriers des vacances et congés scolaires de 2008 à 2013
- Règlement grand-ducal du 9 juin 2008 modifiant 1) l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques, 2) le règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 relatif aux avertissements taxés, aux consignations pour contrevenants non résidents ainsi qu'aux mesures d'exécution de la législation en matière de mise en fourrière des véhicules et en matière de permis à points
- Règlement grand-ducal du 6 juin 2008 complétant le règlement grand-ducal modifié du 30 janvier 1983 portant acceptation de certains Règlements annexés à l'Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
- Renforcement - Force intérimaire des N.U. au Liban (FINUL)
- Indemnités - administrations et services de l'Etat
- Règlement grand-ducal du 6 juin 2008 complétant le règlement grand-ducal modifié du 3 février 1998 portant exécution de Directives des C.E. relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi que des tracteurs agricoles et forestiers à roues
- Recrutement - administrations et services de l'Etat
- Actes, documents, fichiers - personnes physiques et morales
- Mise en décharge des déchets
- Réglementation temporaire de la circulation - CR163
- Réglementation temporaire de la circulation - N14
- Réglementation temporaire de la circulation - CR150
- Réglementation temporaire de la circulation - N2
- Evaluation des incidences - projets publics et privés
- Réglementation temporaire de la circulation - CR317/CR308
- Réglementation temporaire de la circulation - N7
- Réglementation temporaire de la circulation - CR306
- Circulation sur voies et places non ouvertes au public