Legalize12415 lois
12415 lois
- Réglementation temporaire de la circulation - N7
- Réglementation de la circulation - CR309 et CR315
- Réglementation temporaire de la circulation - N10
- Réglementation temporaire de la circulation - N12 et N15
- Réglementation temporaire de la circulation - N32
- Réglementation temporaire de la circulation - N15
- Réglementation de la circulation - N16
- Fonds national de soutien à la production audiovisuelle
- Activités de recherche d'une intervention du Fonds
- Conseil scientifique du Fonds national de la Recherche
- Gestion des aides à la formation-recherche
- Organisation et matière des examens spéciaux
- Fonds national de la Recherche
- Membres du Fonds national de la Recherche
- Modalités d'octroi pour associations et fondations
- Transferts de déchets
- Réglementation temporaire de la circulation - CR234 et A
- Réglementation temporaire de la circulation - CR315
- Remembrement légal envisagé dans la commune de Stadtbredimus
- Réglementation temporaire de la circulation - CR161
- Réglementation temporaire de la circulation - A13
- Réglementation temporaire de la circulation - CR231
- Réglementation temporaire de la circulation - CR141B
- Participation du Luxembourg à la mission civile - Ukraine
- Réglementation temporaire de la circulation - N11
- Réglementation temporaire de la circulation - PC06
- Construction d'ensembles de logements subventionnés
- Réglementation de la circulation - N13
- Règlement grand-ducal du 21 octobre 2014 modifiant et complétant les annexes III et IV du règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 2013 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
- Sports nautiques de la Moselle
- Organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux
- Prescriptions de médicaments ou dispositifs médicaux
- Règlement grand-ducal du 14 octobre 2014 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes, services et fournitures des orthopédistes-cordonniers-bandagistes pour la fourniture de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses prises en charge par l’assurance maladie
- Dispositions applicables aux vins - récolte 2014
- Intermédiaires d'assurances et de réassurances
- Règlement grand-ducal du 7 octobre 2014 relatif a) aux installations de combustion alimentées en combustible solide ou liquide d’une puissance nominale utile supérieure à 7 kW et inférieure à 20 MW b) aux installations de combustion alimentées en combustible gazeux d’une puissance nominale utile supérieure à 3 MW et inférieure à 20 MW
- 50e anniversaire de l'accession au trône du Grand-Duc Jean
- Classification, emballage de préparations dangereuses
- Règlement grand-ducal du 30 septembre 2014 déterminant les modalités de formations et des épreuves permettant à des agents intervenant dans l'enseignement fondamental d'obtenir l'autorisation d'enseigner en tant qu'instituteur dans les quatre cycles
- Conditions de police sanitaire chez les animaux aquatiques
- Réglementation temporaire de la circulation - N2 et N2A
- Circulation sur le CR356 entre Gilsdorf et Ermsdorf
- Emplois pour diverses carrières dans les administrations
- Circulation sur la grande voirie et les aires de service
- Victimes de la traite des êtres humains
- Taxe de rejet des eaux usées pour l'année 2014
- Remembrement du projet - Remerschen II
- Tâche des enseignants des lycées et lycées techniques
- Comptage de l'énergie électrique et du gaz naturel
- Voie normale de l'Etat en dehors des agglomérations