12454 lois
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- Emblèmes et insignes olympiques
- Vins - Récolte 1986
- Pension spéciale - Parlementaires
- Règlement grand-ducal du 29 octobre 1986 fixant les modalités d'application de la loi du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité et de la loi du 26 juillet 1986 portant a) création du droit à un revenu minimum garanti; b) création d'un service national d'action sociale; c) modification de la loi du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité
- Statec - Bqes. de données
- Caisse d'Epargne de l'Etat - Crédit Foncier
- Carrière ouverte - Caisse nat. des prestations fam. & FNS
- Informatique - Bqe de données - Médecins
- Identification numérique
- Séc. soc. - Office des assurances sociales
- Nouvelle fixation effectif - Commune de Wiltz
- Archives de l'Etat - Centre d'ét. et de docum. historiques
- Pêche - Permis de pêche
- Assurances - Entreprises d'assurances
- Institut supérieur de technologie
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Production laitière
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Réglementation de la circulation
- Conseil Economique et Social - Indemnités
- Pêche - Avertissement taxé
- Douanes - Administration
- Production laitière
- Fonctionnaires et employés communaux
- Contributions directes - Sociétés de capitaux
- Contrat collectif - Façadier
- Contrat collectif - Plafonneur
- Autoroute Luxembourg-Trèves
- Assurance Maladie - Généralités
- Route collectrice du Sud
- Ponts et Chaussées - Administration
- Assurance invalidité et vieillesse - Agriculteurs
- Impôt sur le revenu (bénéfice agric. et viticole)
- Assurance Maladie - Agriculteurs
- Circ. routière - Réglementation
- Impôt sur le revenu
- Banque de données - permis de conduire
- Contrat collectif - transports prof. de march. par route
- Contrat collectif - bâtiment
- Détergents - biodégradabilité des agents de surface
- Détergents - désignation des experts
- Fonct. de l'Etat - Artisans
- Travail - Contrat collectif - empl. des pharmacies
- Conseil d'Etat - Comité du Contentieux