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Legalize / Belgique / 12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction) (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 15-08-1990 et mise à jour au 31-08-2007) / Historique

Historique des réformes

12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction) (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 15-08-1990 et mise à jour au 31-08-2007)

11 versions · 1990-08-15
2007-03-01
12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de base p
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2006-02-01
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Changements du 2006-02-01

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§ 3. L'éducation de base comprend les formations suivantes :
1° le néerlandais comme langue maternelle;
1° (le néerlandais); <DCFL [2006-07-07/61](https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/article.pl?language=fr&lg_txt=f&cn_search=2006070761), art. 4.8, 010; **En vigueur :** 01-02-2006>
2° le néerlandais comme deuxième langue;
2005-06-09
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2004-09-01
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2002-09-01
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2002-01-01
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2001-09-01
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1999-09-01
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1995-07-01
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1994-01-01
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1990-08-15
12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de bas
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