Legalize12415 lois
12415 lois
- Réglementation temporaire de la circulation - CR354
- Réglementation temporaire de la circulation - CR306
- Réglementation de la circulation - N11
- Réglementation temporaire de la circulation - CR106
- Réglementation temporaire de circulation - N13, CR156, N16
- Réglementation temporaire de la circulation - CR168
- Réglementation temporaire de la circulation - CR126
- Réglementation temporaire de la circulation - CR348
- Réglementation temporaire de la circulation - N6
- Réglementation temporaire de la circulation - N12
- Règlement grand-ducal du 25 mars 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR327 entre Weicherdange et Mecher
- 9e programme de construction d'ensembles de logements
- Prescriptions techn. des bateaux de la navigation intérieure
- Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois
- Mesures générales de lutte contre maladies animales
- Règlement grand-ducal du 23 mars 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 9 janvier 2006 fixant les mesures de protection contre l’introduction et la propagation d’organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux
- Mesures de lutte contre l'influenza aviaire
- Eradication fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue
- Mesures de lutte contre la peste porcine classique
- Lutte contre la peste porcine africaine
- Règlement grand-ducal du 10 mars 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 4 mars 1994 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’animaux, de spermes, d’ovules et d’embryons non soumis, en ce qui concerne les conditions de police sanitaire, à des réglementations spécifiques
- Lutte contre la maladie de Newcastle
- Règlement grand-ducal du 27 février 2010 concernant les installations à gaz
- Système d'amélioration des performances du réseau ferré
- Réglementation temporaire de la circulation - CR102
- Réglementation de la circulation - CR105b
- Réglementation temporaire de la circulation - CR152
- Réglementation temporaire de la circulation - N13
- Règles et mesures de lutte contre la peste équine
- Règlement grand-ducal du 23 février 2010 modifiant - le règlement grand-ducal modifié du 11 novembre 2003 pris en exécution de la loi du 16 avril 2003 relative à l’assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs - le règlement grand-ducal modifié du 11 novembre 2003 relatif au fonctionnement du Fonds de garantie automobile
- Police sanitaire de volailles et oeufs à couver - pays tiers
- Réglementation temporaire de la circulation - CR175A
- Règlement grand-ducal du 23 février 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 12 juillet 1995 relatif aux générateurs d'aérosols
- Statut du Parc Naturel de la Haute-Sûre
- Règlement grand-ducal du 23 février 2010 déclarant zone protégée d’intérêt national sous forme de réserve forestière intégrale la zone forestière «Saueruecht» englobant des fonds sis sur le territoire de la commune de Beaufort
- Obtention du brevet de technicien supérieur (BTS)
- Règlement grand-ducal du 18 février 2010 déterminant les modalités d’établissement du contingent de leçons attribuées aux communes et aux syndicats scolaires pour assurer l’enseignement fondamental
- Règlement grand-ducal du 18 février 2010 concernant la saisie et le traitement des données à caractère personnel des élèves de l'enseignement fondamental
- Octroi d'indemnité forfaitaire aux producteurs de lait
- Salaire annuel de l'ouvrier agricole - 2010
- Nomenclature et classification des établissements classés
- Participation du Luxembourg - mission OSCE au Tadjikistan
- Elections du personnel ouvrier au conseil d'administration
- Produits biocides
- Elections représentants d'agents - Conseil d'administration
- Etablissement de l'indice des prix à la consommation
- Audit - conditions de qualification professionnelle
- Audit - organisation de la formation continue des réviseurs
- Taux de l'intérêt légal pour l'an 2010
- Réglementation de la circulation sur le CR132