12454 lois
12454 lois
- Réglementation temporaire de la circulation - CR345
- Réglementation temporaire de la circulation - CR322
- Réglementation temporaire de circulation - N11, CR137, CR129
- Réglementation temporaire de la circulation - N10
- Commissions d'examen de fin d'apprentissage - Indemnités
- Participation du Luxembourg - mission OSCE en Géorgie
- Réglementation temporaire de la circulation - CR146
- Règlement grand-ducal du 9 mai 2010 portant modification du règlement grand-ducal du 19 févier 2005 portant exécution de l’article 2 de la loi du 30 juin 2004 portant création d’un cadre général des régimes d’aides en faveur du secteur des classes moyennes et instituant un régime d’aides en faveur des petites et moyennes entreprises
- Déchets d'équipements électriques et électroniques
- Banques de données nominatives de police générale
- Congé spécial des volontaires des services de secours
- Administration des services de secours
- Administration des services de secours - division d'incendie
- Organisation de la formation des agents - service de secours
- Règlement grand-ducal du 6 mai 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 17 mars 2003 relatif aux véhicules hors d’usage
- Fonctionnaires, employés d'Etat - congé, pension, indemnité
- Conditions de promotion - contributions directes
- Conditions et modalités - avances temporaires de fonds
- Conseil supérieur des services de secours
- Règlement grand-ducal du 6 mai 2010 modifiant l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques
- Contrôle médical des agents des services de secours
- Mise sur le marché des médicaments
- Participation du Luxembourg à la mission EUTM Somalia
- Equipements frigorifiques et climatiques - contrôle fuites
- Echange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
- Règlement grand-ducal du 27 avril 2010 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 1971 ayant pour objet de définir et préciser les éléments nécessaires pour la détermination de la valeur de rendement d'un domaine agricole
- Instruments de mesure
- Assurance dépendance - modalités
- Commercialisation des plantes fruitières
- Règlement grand-ducal du 14 avril 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 22 juin 2000 transposant la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins ainsi que la directive 98/85/CE de la Commission du 11 novembre 1998 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (exécution de la directive 2009/26/CE)
- Administration de l'Emploi - Création d'agences régionales
- Dimension économique d'une exploitation agricole - 2010
- Plan Directeur Sectoriel «Transports» - groupe de travail
- Aide à la restructuration et à la reconversion des vignobles
- Organisation du marché de l'électricité
- Libre circulation des personnes et immigration
- Liste des spécialités en médecine
- Réglementation temporaire de la circulation - CR301
- Réglementation de la circulation - pistes cyclables
- Règlement grand-ducal du 25 mars 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR327 entre Weicherdange et Mecher
- Réglementation temporaire de la circulation - N12
- Réglementation temporaire de la circulation - N6
- Réglementation temporaire de la circulation - CR126
- Réglementation temporaire de la circulation - CR348
- Réglementation de la circulation - N11
- Réglementation temporaire de circulation - N13, CR156, N16
- Réglementation temporaire de la circulation - CR354
- Réglementation temporaire de la circulation - CR306
- Réglementation temporaire de la circulation - CR106
- Réglementation temporaire de la circulation - CR168