Legalize12415 lois
12415 lois
- Règlement grand-ducal du 19 mars 1988 déclarant zone protégée la zone humide Léi englobant des fonds sis sur le territoire de la commune de Bertrange
- Règlement grand-ducal du 19 mars 1988 déclarant zone protégée la zone humide Boufferdanger Muer englobant des fonds sis sur le territoire des communes de Bascharage et de Clemency
- Organ. - institut pour enfants autistiques et psychotiques
- Impôt sur le revenu - art. 107, al. 7 et 115, no 11
- Banques de données de l'Administration des Postes
- Enseignants des conservatoires de musique de Luxbg. et Esch
- Répartition des sièges de la chambre de travail(1988 à 1993)
- 1er avenant au contrat de travail pour le métier de couvreur
- 1er avenant au contrat de travail pour les menuisiers
- Redevances pour l'utilisation de l'espace aérien
- Prix de pension des maisons de soins de l'Etat
- Travaux extraordinaires 1988
- Impôt sur le revenu-art.98,al.2 et 62,n°1
- Règlement grand-ducal du 1er février 1988 déclarant zone protégée la pelouse sèche AARNESCHT englobant des fonds sis sur le territoire de la commune de Niederanven
- Service vidéotex international
- Mise en compte des périodes d'assurances
- 8e avenant au contrat de travail des chauffeurs d'autobus
- Alimentation du fonds comm. de péréquation conjoncturale 88
- Personnel enseignant à la Commission d'Instruction
- Distribution de denrées alimentaires aux démunis des CE
- Formation des instituteurs d'enseignement technique
- Cours de formation pour commerçants
- Dossier personnel des fonctionnaires communaux
- Emplois à attributions particulières de l'adm. gouv.
- Taux de l'intérêt légal 1988
- Subventions d'intérêt en faveur du logement
- Frais d'aménagement des logements pour handicapés
- Abattement sur les fournitures des pharmaciens
- Personnel de l'inspection générale de la sécurité sociale
- Marchés dans le secteur du lait et produits laitiers
- Réductions aux tarifs médicaux
- Calcul du coût des investissements subventionnés
- Fonds de roulement des caisses de maladie
- Manomètres pour pneumatiques des automobiles
- Convention collective des employés de banque
- Convention collective des employés de banque
- Contournement d'Ettelbruck
- victimes de dommages corporels
- signalisation routière sur le CR 103
- croisement CR 234 et du CR 173 (Hesperange)
- Procédure électorale pour la Chambre d'Agriculture
- Exécution de la loi du Budget 1988
- Identification numérique des personnes physiques et morales
- Assurance suppl. des employés tech. des mines de fond
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1987 modifiant l’arrêté grand-ducal du 23 juin 1952 portant règlement d’administration publique sur la police, la sûreté et l’exploitation des chemins de fer à voie normale et à voie étroite
- Projets de recherche et de développement
- Banque de données des personnes morales
- Base au calcul des indemnités pour dommages corporels
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 1987 portant modification du statut du personnel des chemins de fer luxembourgeois
- Formation des instituteurs